Re-monter son film diffusé en TV, uniquement pour festivals

Me concernant si envie subite de vendre un truc à un producteur, tes propos (dont perso, je te remercie nestaphe), m'incitent au réflexe de d'abord recourir à un agent pour négocier le contrat avant d'envisager le moindre avocat.

Perdant d'office de 10% et confronté à un rapport de confiance supplémentaire (en misant toutefois sur l'intérêt que peut représenter ce 10% hors tout facteur humain).

 

Désolé, VIDEO92, mais cet article ne parle pas exactement de la même chose...
Ils disent qu'un client n'est pas propriétaire des rushes pour autant qu'il ait passé la commande d'une vidéo institutionnelle à un réalisateur. Il n'est pas question de véritable cession de droits patrimoniaux comme cela se pratique dans la production audiovisuelle et cinématographique entre producteur, auteur et réalisateur.

Pour le reste, ils ne disent rien de différent de ce que j'ai évoqué plus haut :
Le droit moral est permanent, "inaliénable", ce qui veut dire qu'on ne peut pas retirer la propriété intellectuelle des rushes à leur auteur.

Ce qu'ils n'abordent pas, c'est que le droit patrimoniale, le droit d'exploiter son œuvre tout seul de son côté, lui, se perd, au moins partiellement avec la signature d'un contrat de cession de droits ! Le terme "exploitation", englobe la "modification", et c'est probablement pour cela que le droit moral a laissé une petite ouverture avec le fameux "droit de repentir" (qui comme je l'avais dit est pour le moins "compliqué").

Dans les contrats usuels de la production audiovisuel et cinématographique, la presque totalité de l'exploitation envisageable est perdue pour l'auteur-réalisateur, il reste des trucs du genre le droit à l'adaptation théâtrale, radiophonique, le droit au remake et spin-off, ect. (évidemment, remake = pas les mêmes rushes, faut pas pousser, sinon, c'est de la modification de l’œuvre).

Exemple avec des extraits du contrat type distribué par la SACD pour la "cession de droits d'auteur-réalisateur" orienté pour la fiction télévisée (ça sera dans la même veine pour du docu à quelques variantes près) :

Sauf que l'article en question, l'article 2, il fait 4 pages et un très large éventail de diffusion y est cédé au producteur. Et puis un peu plus loin :

T'as beau conserver la propriété intellectuelle de tes rushes, je ne vois pas bien ce que tu pourrais en faire en dehors de les utiliser dans un "cadre familial".

On peut bien sûr signer un contrat très différent avec un producteur (si on est capable de le convaincre et de lui faire entendre qu'il a quelque chose à y gagner) mais cela risque vite de s'apparenter plutôt à un contrat de co-production...

 

Bien sûr je vous tiendrai au courant de l'aboutissement ! Le but est aussi évidemment que mon expérience serve à d'autres.

Tu veux rire, quelle réponse ! Merci d'avoir pris tout ce temps pour répondre et d'être aussi clair et précis ! Très instructif. Il était bon en effet de repréciser les notions de droit moral et patrimonial. Je ne connaissais pas le droit de repentir. En tout cas tu as raison et je le constates, il faut se méfier d'un producteur qui la joue à la coule et arrangeant depuis le départ. La rédaction d'un contrat est une âpre négociation et je me méfierai bien davantage à l'avenir.

Merci Video 92