Re-monter son film diffusé en TV, uniquement pour festivals

saint-kro a raison et même devant un avocat (gratuit ou pas), il faut mieux expliquer le déroulé.

Qui a tourné les rushes à reprendre pour un festival ? Ont-ils été tournés à titre personnel et la prod en a t'elle été informée et les a t'elle vus ? N'était-ce qu'une maquette pour convaincre la prod du projet (et non d'acheter l'ensemble de ce qui a déjà été tourné pour le monter à sa sauce) ?

Un contrat de cession (de droits) est différent selon le stade du projet où il est signé.

(je parlais des "director's cuts" après diffusion en salles mais en les voyant en bluray ou dvd, ce sont les mêmes intros des distributeurs et le même générique avec les mêmes producteurs et les mêmes équipes ... Ils ont dû signer le truc ensemble !).

 

Si on résume rapidement et ce que j'ai compris :
tu n'as pas tourné ni monté de rushes pour présenté à la prod, tu n'as communiqué que le projet et c'est après avoir signé le contrat que le tournage a commencé.
Dans ce cas, la prod est propriétaire du concept et de son montage, les rushes sont "éventuellement" ta propriété, voir le contrat signé, leur utilisation est soumise à la prod.
Un conseil juridique s'impose, car nous n'avons qu'une partie des données.

 

" Mon contrat est signé avec la boîte de prod, pas avec le diffuseur."

Tout par de là ...seul ce qui est écrit t'autorisera ou pas à en faire un usage non commerciale comme tu sembles le revendiquer: tu as touché de l'argent pour un travail que tu as accepté ...satisfait ou pas il est possible que plus rien ne t'appartienne.

Dans un cas embrouillé comme celui ci , savoir poser la bonne question c'est quasiment avoir la solution.... et là rien n'est limpide.

 

En fait, cela a été très compliqué étant donné qu'avec le co-réal nous ne parlons plus du tout d'une voix et qu'il se rallie à la prod. On peut discuter de ce que j'aurais pu mieux faire, c'est d'ailleurs très intéressant, mais ce n'est pas du tout l'objet de mon post comme je le disais en introduction.

Ma question concerne ce point légal de savoir si je peux ou non remonter mon film pour le présenter en festival. Et en effet c'est un point complexe.

Oui c'est cela. Dans tous les cas je reviendrai vers vous en temps voulu pour vous donner le fin mot de l'histoire

Alors en fait, lors de notre premier contact avec la boîte de prod (on leur avais montré un trailer et ils étaient très enthousiastes), ils évoquaient déjà la possibilité de deux versions du montage - leur 52' et un autre que nous maitriserions totalement - Mais ils étaient alors clairement en mission séduction pour que nous signions avec eux.

Récemment, en me prenant la tête au téléphone avec le directeur de prod, il m'a affirmé "Je sais que cette nouvelle direction du film n'est pas exactement la tienne blablabla mais ne t'inquiète pas, tu pourra faire ton film à toi plus tard..." sans préciser si cette version serait utilisable en festival.

Voilà, du coup, sont-ce juste des paroles en l'air pour m'apaiser ou dois-je vraiment y voir la possibilité de faire mon montage pour le présenter en festival ? Le mystère demeure...

 

Non, rassure-toi, je comprends parfaitement et la discussion avance. Je comprends également que tu n'est absolument pas utile au débat en adoptant un ton aussi désagréable.

J'ai tourné 90% des rushes. En fait, les 3/4 des plans ont été tournés avant de trouver la prod. C'est ce fameux jeu de dupe où elle fait croire au diffuseur que tout reste à tourner alors que ce n'est pas le cas.
J'ai retourné quelques plans ensuite, financés par la prod, et ils ont tourné (sans me laisser le choix, mais avec l'accord du co-auteur) les fameuses itw face caméra que je ne souhaitais pas.

C'est donc un pré-montage de 10 minutes qui les a convaincus du projet.

Clairement. Vous avez raison là-dessus et c'était mon idée depuis le départ. Cette conversation me permet simplement d'avancer un peu sur la question en glanant les avis des uns et des autres. Et d'exposer mon cas comme un exemple à ne pas suivre dans la négociation du contrat et la relation réal/prod. Si mon témoignage peut permettre à d'autres d'être plus méfiants.

A voir. Je reviendrai vous dire ce qu'il en est après avoir reçu un conseil juridique !

 

Une autre question me vient moins juridique alors peut-être hors sujet mais c'est aussi pour t'aider.

Tu manifestes un attachement quasi sentimental à ce docu ou ce sujet et pas forcément que sur les efforts que tu y avais consacré avant l'accord avec la prod.

Tout film à un moment n'appartient plus à son auteur (ou réalisateur). Ne vaut-il pas mieux le laisser faire son petit bonhomme de chemin dans la forme qui a été signée avec la prod ?

Tout n'est plus ce que tu voulais toi et alors ? Ton co-auteur a suivi les décisions de la prod qui elle-même a pris les décisions qu'elle estimait les meilleures pour (séduire) le public.

Tu as vendu l'idée et ce que tu avais déjà tourné. Seule conclusion, bravo ! Que viendrait ajouter tes états d'âmes ou ton ego (deux manifestations d'ailleurs fortement déconseillées dans ce métier parce qu'elles foutent toujours tout par terre et toute une équipe avec).

Même conseil que reçu perso, laisses tomber, ne reprends rien et passes à autre chose (renforcé par ce que l'expérience t'a apporté).

(On en serait presque à se demander si c'est de la loi ou de l'avis d'éventuels témoins ayant vécu le même dilemme dont tu attends une validation. Je m'engage pour tous, c'est NON !).

 

"Que viendrait ajouter tes états d'âmes ou ton ego..."
Perso , bien que je deteste les gros egos qui effectivement sont souvent source de friction, j'admet
volontier qu'il en faut souvent un pour demarrer ou mener a bien un projet tout en lui donnant du caractere. Et souvent ca m'arrange que ca ne tombe pas sur moi, parce que je n'aime pas etre detesté.
Mets une equipe de mous consensuels et rien de bon n'en sortira , si jamais il en sort quelque chose.

 

vinzyvinz face un pb comme le tien qui a de l'importance, il faut passer au stade un peu plus sérieux celui de l'analyse du contrat .... pour te protéger toi.

Apres qqs avis généraux , chaque histoire est particulière et doit être traitée comme tel.

 

Ne te fatigue pas pour moi, va. Merci pour ton précieux temps

C'est très juste comme remarque. J'y ai aussi songé.
Ce n'est pas tant une question d'ego qu'un attachement en effet sentimental à ce film qui est un projet personnel à l'origine, qu'on m'a acheté comme tel, avant de le modifier par tout un tas de procédés fallacieux. C'est vraiment un film qui serait devenu bon si les producteurs avaient eu un poil plus d'audace et n'avaient pas choisis de se conformer aux schémas rebattus.
Ce n'est pas une commande type reportage magazine, dont je me serais un peu foutu.
Mais en effet, je vois les bons côtés : Le film sera diffusé à la TV et j'ai découvert les affres d'un mauvais couple producteur/réalisateur - Cela m'apprend beaucoup, sans ironie.

Oui, c'est clair. C'est ce que j'ai fait mais certaines nuances du contrat laissent (pour moi) des ambiguïtés. Seule solution : consulter un spécialiste

 

C'est ce que je pense aussi ...

Par contre si tu ne nous oublies pas d'ici la fin de ton histoire, le dénouement ou simplement ton choix aidera les prochains réalisateurs qui passeront par là à être prudent .

 

Je ne sais pas quel contrat de réalisateur ou bien "d'auteur-réalisateur" laisse l'entière propriété des rushes au réalisateur, une chose est sûre, ce contrat-là n'est pas ce qu'on appelle "usuel".

Après lecture de ce sujet, c'est bien comme ça aussi que je vois les choses… Cela me paraît difficile de les considérer autrement.

Alors, ton producteur ne pouvait guère faire autrement que de te "concéder" le rôle de réalisateur que tu souhaitais, et d'établir ainsi un contrat "d'auteur-réalisateur", devenant à l'occasion propriétaire des rushes tournés antérieurement à la rencontre. L'idée (ou le sujet) devait lui sembler particulièrement intéressante…

Quelques notions résumées pour étayer ce raisonnement :

- Le droit "moral" est inaliénable. Il défend l'auteur de la paternité de son œuvre, du respect de celle-ci et son droit de la divulguer ou non. Pour cela encore faut-il que l'œuvre soit déjà existante !

- Mais il y a aussi le droit "patrimonial" et celui-là se cède ! (Sous forme de contrat). Ce sont des droits d'exploitation (représentation et reproduction) que tu cèdes, en partie ou en totalité, mais ce que tu cèdes, sauf clause particulière, tu le perds.

- Toute diffusion est une "exploitation" qu'elle soit rémunérée ou pas. La diffusion en festival ne fait pas exception ! D'ailleurs, les contrats de diffusion de festivals s'adressent à la production du film.

- Dans un système de production audiovisuelle ou cinématographique où tu cèdes les droits patrimoniaux avant même d'entreprendre la réalisation de l'œuvre (ton cas est un peu différent, c'est avant son achèvement, mais bon…), on comprendra que le droit moral ne peut être tout à fait opérationnel après coup que sur le point de la paternité. Pour le droit de divulgation, ben ça y est, en signant tu as décidé de divulguer (tu peux néanmoins fixer une date ultérieure et une date butoir dans le contrat). Pour le droit du respect de l'œuvre, c'est à défendre au jour le jour et autant que possible au cours de la création en trouvant des terrains d'entente ou de force avec le producteur, mais à part ça… Combien de "grands" réalisateurs n'ont pas eu du tout le "final cut" sur un ou plusieurs de leurs films et s'en sont plaints toute leur vie ?

- Dans l'absolu, le droit moral comprend aussi un droit de "repentir", celui de modifier ou carrément de faire cesser la diffusion de l'œuvre : c'est possible à condition d'indemniser celui à qui tu as cédé des droits patrimoniaux. Encore faut-il pouvoir s'entendre sur le montant de l'indemnisation… Si tel n'est pas le cas et hop ! le tribunal avec tout ce que cela engendre… (Il me semble même que cela doit fait systématiquement sous contrôle d'un juge, à vérifier...)

- Dans un contrat de cession de droits, contrairement à ce qu'on a toujours envie de se laisser croire, seul ce qui définit clairement des limitations à l'exploitation ou un partage de celle-ci reste au bénéfice de l'auteur, et s'il n'y a aucune limitation, l'auteur ne peut plus gérer quoi que ce soit concernant l'exploitation. Sauf bien sûr son droit de repentir…

- En l'absence de cession, les rushes sont la propriété "matérielle" de celui qui en a supporté les différents coûts (en général, la production), mais ils sont en permanence la propriété "intellectuelle" de leur auteur et sont exploitables à condition seulement d'en posséder tout ou partie des droits patrimoniaux. Autant dire que ce n'est pas parce que l'un ou l'autre a les rushes en sa possession qu'il a le droit d'en faire ce qu'il veut. D'où la nécessité d'un contrat.

Et pour en revenir à ton histoire…

Plus un producteur est "facile", plus il convient d'être très pointu sur les clauses du contrat, en d'autres termes de s'en méfier. Un contrat unis deux parti, donc, il se discute, se négocie et s'élabore : il n'y a pas à partir du principe qu'un producteur offre un contrat et que c'est uniquement lui qui décide de sa nature. Et bien sûr il ne faut surtout pas croire que les vides d'un contrat qui n'entre pas dans le détail aillent au bénéfice de l'auteur en cas de litige. C'est pratiquement tout le contraire, c'est pourquoi il vaut mieux se méfier d'un producteur trop "facile" et qui aurait tendance à prendre le contrat pour une simple formalité.

Soit il est réellement "facile", soit il te promène (encore)… Mais dans les deux cas, s'il n'y a rien de contractuel là-dedans, cela reste des mots qui ne te protégeraient aucunement s'il décidait un jour de t'attaquer pour une exploitation illicite…

Tout cela sous réserve de clauses particulières de ton contrat, enfin, s'il y en avait, j'imagine que tu en aurais parlé dans ce sujet…

Pour conclure, désolé pour cette réponse longue et un peu abrupte, je préfèrerais te dire autre chose… En tout cas merci de partager cette expérience chaotique sur ce forum car cela pourra servir à d'autre !

 

Une info sur à qui appartient les rushes ICI.
Voir le code de la propriété intellectuelle des rushes.