Les droits d'auteur ? sacem et consort ... ?

oui, c'est le gros truc ça : la musique libre de droit... est-elle si libre que ça ?

Quand j'en fabrique avec soundtrack... c'est 100% libre ?


PS : fcl... tu l'as trouvé où ton avatar ?

 

Je ne comprend pas trop ce que tu veux dire Fcl : la musique est toujours "libre de droit" quand on l'utilise à titre privée dans un cercle restreint dit familial.
Pour les musiques créé à partir d'un logiciel comme Sountrack il faut se référer à la licence d'utilisation du logiciel et des boucles utilisées.
Je vous rappelle les FAQ de Faire son film sur le sujet.

GiLd

 

1/ alors pour l'avatar...ben j'ai une bank "graphique" sur mon DDur et je l'ai trouvé dedans..maintenant quant à l'origine...il se pourrait bien que ce soit dans les temporary internet files après une visite sur ce site ??!! ) bon, promis je vais faire un effort pour changer !

2/ bien sur la musique est libre dans le cadre du cercle privé..ce que je disais c'est si tu utilisais une musique dite "libre de droits" à d'autres fins (site web, vidéogrammes,....)...et si c'est pas prévu sur la pochette du cd en question, faut juste se méfier !

3/ la meilleure des solutions c'est peut être encore de dénicher un bon musicien, qui ait très envie de travailler pour l'image et qui soit capable de composer des siques originales ! mais bon, on a pas toujours le budget !

 

S'il est enregistré à la SACEM, t'auras quand même des droits à payer !!! Même s'il te fait cadeau des se musique, tu devras des sous à la SACEM.

 

Si je ne m'abuse Vince, se sont des morceaux qui sont déposés à la SACEM, ce n'est pas l'ensemble de l'oeuvre d'un artiste.
Tu peux donc très bien travailler avec un musicien qui a des morceaux déposés à condition qu'il ne dépose pas les originaux qu'il écrira pour le film.

 

Oui ; sauf que je crois que par contrat, il doit déposer tout ce qu'il compose. :(

S'il ne le fait pas, c'est une entrave à ce qu'il a signé, et il ne faudrat pas le mettre au générique au risque qu'il se fasse choper... mais si tu ne mets pas l'auteur au générique, on va te de demander qui a composer la musique... là, t'as plus qu'à pondre un gros mensonge.

Suis-je le seul a avoir eu cette version des faits ?

 

Je n'en suis pas sûr.
Mais je vais me renseigner.

GiLd

 

Oui,

vinc a raison. Tout compositeur inscrit à la Sacem doit effectivement déposer TOUTES ses créations, et n'a pas le droit de "donner" ou de vendre ses musiques librement.

 

De toute façon il suffit qu'il prenne alors un pseudo.

GiLd

 

Donc (après m'être renseigné) :
Effectivement une personne inscrit à la SACEM doit en théorie déclarer tous ses morceaux, et cela à vie, même ceux écrit sous un pseudo non enregistré auprès de la SACEM.
Je précise "en théorie" parce qu'en réalité c'est une pratique courante de ne pas le faire. C'est fréquent par exemple (en jazz notamment) de faire signer des morceaux par un membre du groupe qui n'est pas à l'origine de la composition et qui n'est pas enregistré à la SACEM.

GiLd

 

Oki

 

maintenant, je ne vois pas trop l'interet qu'aurait un compositeur a ne pas déclarer ses oeuvres. Normalement le compositeur déclare, touche donc des droits lors de diffusions. Cela n'exclu pas de commercialiser sa musique au prorata du nombre de minutes composées. N'importe comment, un musicien ne travaille (en général) pas pour rien sauf s'il estime que ce qu'il fait est de la merde en branche... Et même un non inscrit à la sacem devra s'inscrire si son oeuvre est diffusée. (Teledif, ciné ect).

 

J'ai un pote musicien/compositeur inscrit à la SACEM. Et bien pour mon prochain court-mêtrage, il ne peut même pas me faire cadeau de la musique.

 

Alors ton pote n'est pas un pote. Il peux composer la musique gratuitement... Libre a lui de le faire. Par contre si il est inscrit a la Sacem, il devra déposer ses compos à la Sacem, et si il s'agit d'une BO, il inscrira le titre du film sur sa feuille de timbre, et devra declarer un n° de visa d'exploitation s'il y a lieu. Donc en tout état de cause si ton film n'est pas diffusé, cela ne lui rapportera rien, et si il l'est tu ne le paiera pas un radis, ni a lui ni a la sacem, mais les entrées en salle ou la diffusion télévisuelle lui octroie des droits d'auteur et donc une reversion au prorata du nombre d'entrée en salle ou à l'audimat si diff télévisuelle. env 0.90% du prix de l'entrée ciné et env 200€ la minute diff sur chaine Nat en heure de large diff.

 

Ben écoute, lors mon dernier coup de tel à la SACEM, ils m'ont dit que même si mon film n'est pas diffusé, le simple fait d'utiliser un morceau de quelqu'un qui est inscrit à la SACEM, suppose de payer un prix forfaitaire (370 euros je crois, mais pas sur).

Après, qu'est-ce qu'il ce passe lors des diffusions, j'en sais rien.

Alors ???