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Vendredi 28 novembre à Paris à 10h et 15h - Gratuit : Ateliers Formation Prise en main Canon C50 Venez découvrir nos retours de test et prendre en main cette nouvelle caméra polyvalente ! Toutes les infos sur l'événement
Bonsoir bcauchy, Non. Une PME-PMI est en général dirigée par un entrepreneur qui sait s'entourer de conseils et qui consacre (par obligation) un...
Hé bien si certains évoquent "la concurrence déloyale de certaines associations" de manière répétitive sur ce forum, c'est que le problème doit se...
Je ne m'emballe pas du tout. Mais il s'agirait pour toi de savoir de quoi on parles. Il s'agit bien d'une discussion sur la concurrence...
Cher saint kro, Si, précisément. L'URSSAF peut considérer que le personnel est mis à la disposition du client, dès lors que l'association ne...
Cher Saint Kro, permettez-moi de vous contredire. Mon expérience en tant que dirigeant d'une SARL de communication depuis bientôt 20 ans, me...
Charges ! Oui, Guillaume, ce texte me paraît être une excellente base à faire revoir par un juriste professionnel. Si tu en es d'accord, je peux...
Concurrence déloyale Hé oui, c'est tout le problème. Je suggère de suivre de très près les marchés et contrat privés attribués aux pros des...
Allez sans rancune ! Ce n'est pas la quantité qui compte, mais la qualité. Le bénévolat ne vous exonère pas de certaines obligations comme...
Et oui... Ce qui manque le plus avec vous n'est pas la patience mais la correction... Ma "rancune" supposée est à la hauteur de l'intérêt que...
A John Milo Merci Qui ? Merci Mon Chien ! Il n'y A Pas De Quoi ! C'est Toujours Un Plaisir...
Pour apporter ma contribution à ce problème qui devient vraiment une épidémie ! Et enfoncer le clou, il faut ajouter le volet social au volet...
A John Milo Allez, Je me fends d'un coups de pouce. John, rechercher dans cette direction : TGI Lyon, ord., ref., 22 oct. 2001, SARL...
A l'attention de Gild Re bonjour, La question reste posée et ma réponse reste la même. Loin des polémiques stériles et des censures gratuites...
Décidément, au royaume des aveugles, les borgnes sont rois ! je vous laisse avec vos certitudes.
Sans connaître le contrat qui liait John Millo à l'entreprise (vraisemblablement un contrat de travail lambda) car " j'avais intégré une boite de...
Dans le droit français, il-y-a au moins un antécédent. Question de droits et de propriété intellectuelle d'images prises par un salarié, alors...
Bonjour, Je vous conseille fortement de consulter un juriste ou un avocat car vos questions sont imprécises et contradictoires. A ce niveau...
Attention ! Delf, sans aucune polémique, quand on ne connaît pas la réponse, mieux vaut s'abstenir que de donner une mauvaise réponse qui...
Une entreprise peut acheter du matériel à une association mais comme l'association n'est pas assujettie à la TVA, l'entreprise ne pourra pas...
Attention, Contrairement à ce que certains croient, la TVA n'est pas systématiquement récupérable par une entreprise sur du matériel d'occasion...