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  1. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Bonsoir bcauchy, Non. Une PME-PMI est en général dirigée par un entrepreneur qui sait s'entourer de conseils et qui consacre (par obligation) un...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  2. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Hé bien si certains évoquent "la concurrence déloyale de certaines associations" de manière répétitive sur ce forum, c'est que le problème doit se...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  3. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Je ne m'emballe pas du tout. Mais il s'agirait pour toi de savoir de quoi on parles. Il s'agit bien d'une discussion sur la concurrence...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  4. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Cher saint kro, Si, précisément. L'URSSAF peut considérer que le personnel est mis à la disposition du client, dès lors que l'association ne...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  5. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Cher Saint Kro, permettez-moi de vous contredire. Mon expérience en tant que dirigeant d'une SARL de communication depuis bientôt 20 ans, me...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  6. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Charges ! Oui, Guillaume, ce texte me paraît être une excellente base à faire revoir par un juriste professionnel. Si tu en es d'accord, je peux...
    Posté par: Littérale, 23 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  7. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Concurrence déloyale Hé oui, c'est tout le problème. Je suggère de suivre de très près les marchés et contrat privés attribués aux pros des...
    Posté par: Littérale, 17 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  8. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Allez sans rancune ! Ce n'est pas la quantité qui compte, mais la qualité. Le bénévolat ne vous exonère pas de certaines obligations comme...
    Posté par: Littérale, 13 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  9. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Et oui... Ce qui manque le plus avec vous n'est pas la patience mais la correction... Ma "rancune" supposée est à la hauteur de l'intérêt que...
    Posté par: Littérale, 12 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  10. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    A John Milo Merci Qui ? Merci Mon Chien ! Il n'y A Pas De Quoi ! C'est Toujours Un Plaisir...
    Posté par: Littérale, 5 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  11. Littérale
    Message

    Faire face à une association

    Pour apporter ma contribution à ce problème qui devient vraiment une épidémie ! Et enfoncer le clou, il faut ajouter le volet social au volet...
    Posté par: Littérale, 3 Mars 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  12. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    A John Milo Allez, Je me fends d'un coups de pouce. John, rechercher dans cette direction : TGI Lyon, ord., ref., 22 oct. 2001, SARL...
    Posté par: Littérale, 29 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  13. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    A l'attention de Gild Re bonjour, La question reste posée et ma réponse reste la même. Loin des polémiques stériles et des censures gratuites...
    Posté par: Littérale, 28 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  14. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Décidément, au royaume des aveugles, les borgnes sont rois ! je vous laisse avec vos certitudes.
    Posté par: Littérale, 22 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  15. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Sans connaître le contrat qui liait John Millo à l'entreprise (vraisemblablement un contrat de travail lambda) car " j'avais intégré une boite de...
    Posté par: Littérale, 22 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  16. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Dans le droit français, il-y-a au moins un antécédent. Question de droits et de propriété intellectuelle d'images prises par un salarié, alors...
    Posté par: Littérale, 11 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  17. Littérale
    Message

    la Corne de l'Afrique et les droits d'auteurs

    Bonjour, Je vous conseille fortement de consulter un juriste ou un avocat car vos questions sont imprécises et contradictoires. A ce niveau...
    Posté par: Littérale, 10 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  18. Littérale
    Message

    Une association peut elle revendre son matériel à une entreprise?

    Attention ! Delf, sans aucune polémique, quand on ne connaît pas la réponse, mieux vaut s'abstenir que de donner une mauvaise réponse qui...
    Posté par: Littérale, 3 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  19. Littérale
    Message

    Une association peut elle revendre son matériel à une entreprise?

    Une entreprise peut acheter du matériel à une association mais comme l'association n'est pas assujettie à la TVA, l'entreprise ne pourra pas...
    Posté par: Littérale, 3 Février 2008 dans le forum: Professionnels - entreprises
  20. Littérale
    Discussion

    TVA Récupérable

    Attention, Contrairement à ce que certains croient, la TVA n'est pas systématiquement récupérable par une entreprise sur du matériel d'occasion...
    Discussion de: Littérale, 16 Octobre 2007, 0 messages, dans le forum: Professionnels - entreprises
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