Vidéo commandée pour la France mais exploitée à l'international

Bonjour,
je me permet de lancer ce sujet car j'ai réalisé une animation pour un client qui vend des produits sur tous les continents.

Le devis d'origine concernait une animation avec des sous-titres français.

La personne est revenue me voir en me demandant de les mettre en anglais, comme il y a du travail derrière je lui ai fait un avenant au contrat.

Comprenant que je travaillerai comme ça avec chaque langues qu'elle me demandera, elle veut les rushs sans texte, donc pour une exploitation à l'internationale.

Or je me pose réellement la question de lui donner. Primo le devis que je lui ai facturé est pour une utilisation "francophone" de la vidéo, donc inutilisable par leurs branches non-francophones, et deuzio parce que selon moi l'utilisation très étendue qu'ils comptent en faire a une valeur et se doit d'être honorée.

Du peu que je m'y connaisse, je possède un droit d'auteur sur ces images, et qu'une altération des images, ajout de texte, n'est pas autorisé. Céder le droit de faire une modification doit se facturer non ? De plus est-il possible de parler de "licence d'utilisation" avec un cadre géographique et éventuellement une durée pour une vidéo commandée par un client ?

Merci beaucoup.

David

 

le mieux c'est de lui faire un forfait et d'oublier le truc.

 

Si le contrat de base ne prévoit pas la session des rushes à votre client ils sont votre propriété, mais vous ne pouvez pas les exploiter pour quelqu'un d'autre sans l'aval de votre client.
Il est évident que si vous n'arrivez pas à avoir un consensus, vous perdrez le client. Si c'est une grosse boite, il y a des avocats et là c'est la spirale.
Si ce n'est que du sous-titrage en anglais à vous de faire un devis réaliste pour ne pas perdre le client.

Ce qui amène à dire que lors de l'établissement d'un devis il faut absolument prévoir en dehors de la VF, une version anglaise et ensuite un tarif pour les versions d'autres langues. Et de base fabriquer une VI, cad une version sans sous-titre et pour le son uniquement la langue des gens qui sont filmés.

Mais pour avoir plus de précisions, il faut consulter un avocat spécialiste sur le sujet des droits.

 

Je ne comprends pas bien cette notion de propriété lorsqu'on fait un travail de commande. Quand un client me demande un travail, je le lui fourni et c'est sa propriété, sauf s'il m'autorise explicitement à utiliser les rushes pour autre chose. Pour faire mon showreel 2016, j'ai dû demander l'autorisation aux commanditaires, certains ont refusé, je ne les ai donc pas inclus.

Sur un travail de pure création, il en est autrement, là oui on parle de droit d'auteur. Je doute que les artistes de compositing à Hollywood qui bossent pendant des mois sur un blockbuster aient de quelconques droits d'auteur sur leur travail pourtant très créatif. Ils sont payés par leur boîte qui elle même travaille pour une société de prod, qui se réserve tous les droits.

 

Il y a eu déjà des discussion sur le Repaire sur ce sujet, ici.
Une autre discussion sur ce sujet.
Il avait été envisagé un moment d'attribuer des droits d'auteur aux cadreurs et éventuellement aux monteurs. Mais je ne pense pas que cela se fassent.
Il est donc important de faire un contrat stipulant ce qui est fourni aux clients avec un devis bien explicite.

 

Ta vidéo va servir à vendre à 1 pays et donc si elle sert à vendre à 10 pays, leur société multiplie par 10 les bénéfices...
Curieux et donc bizarre qu'ils ne pensent que maintenant aux autres pays...

A toi de voir si le contrat vaut d'être réévalué.
Est-ce qu'il est précisé dans le contrat une utilisation internationale ?

 

Il semblerait que l'artiste ne soit venu que pour poser sa question et ne soit pas revenu depuis. Mais c'était le WE avec du soleil !

 

Si on reprend les données du pb
1° le contrat d'origine ne permet pas d'utilisation autre que ..." utilisations francophone " serait-il stipulé
2° un avenant est proposé pour un sous titrage supplémentaire en Anglais...faut payer, normal ou pas selon sa stratégie commerciale...
3° Un contournement par le client consiste a vouloir l'oeuvre "original" pour "la modifier à volonté" pour tous les pays...bin il faut lui proposer un prix raisonnable forfaitaire comme proposer plus haut.
-Sachant que du point de vue du client, le sous titrage ne fait pas partie de l'oeuvre... il trouve normale de pouvoir essayer de l'adapter partout sans "se faire dépouiller" et si le contrat d'origine le permet....sinon c'est un détournement de l'esprit du contrat ...donc abus du client...il fallait qu'il y pense avant....
Dans les grands groupes, c'est parfois une stratégie..on fait semblant d'oublier....et une fois que le fabricant s'est engagé...il ne peut plus faire machine arrière ,vendre son travail à un autre, tout perdre etc ...agaçant ?
-De l'autre, l'auteur ne peut pas éternellement modifier à la hausse le prix de son oeuvre parce que lui même n' a pas tout prévu ..c'est son boulot de prévoir ...Après l'auteur peut avoir le sentiment d'être abusé, mais bon, le prix dépend du marché et s'il estime qu'il est en dessous, tant pis, il l'adaptera la prochaine fois.....et s'il est trop cher il perdra un client....c'est l'esprit du marché depuis qu'il y en a un .

4° Utilisation géographique/ duré/ modification/définition de la notion de modification...oui tout devrait être dans le contrat.

Si l'artiste est parti , c'est que obligé d'exposer clairement le pb...il l'a mieux compris....il me semble que la réponse était dans la question... seulement une supposition avec ma boule de cristal acheter à Monoprix...mais ce n'est plus le sujet .