un titre déposé?

Bonjour, existe t'il une adresse où je pourrais consulter les titres déposés pour savoir si celui que j'envisage pour mon scénario l'est dèjà.

Merci

 

j'aimerais bien savoir aussi , ça serait utile mais je ne crois pas que ce soit facilement accessible.
Mais n'hésite pas à utiliser un titre et à le déposer, pk pas gratuitement ? Comme ça cela fera foi que tu en est le premier utilisateur, face à d'éventuel autre oeuvre futur qui porterais le même nom de projet :
www.copyright-france.com

 

Bonjour à toi,

Tu peux aussi aller voir du coté de l'INPI, les dépots sont consultables par le public. De plus, des délégations régionales sont présentes en province.

le site de l'INPI


++

 

merci à vous 2