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un titre déposé?

Discussion dans 'Faire son film' créé par adamo, 15 Octobre 2005.

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  1. adamo

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    Bonjour, existe t'il une adresse où je pourrais consulter les titres déposés pour savoir si celui que j'envisage pour mon scénario l'est dèjà.

    Merci:perplexe:
     
  2. lormkissen

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    j'aimerais bien savoir aussi , ça serait utile mais je ne crois pas que ce soit facilement accessible.
    Mais n'hésite pas à utiliser un titre et à le déposer, pk pas gratuitement ? Comme ça cela fera foi que tu en est le premier utilisateur, face à d'éventuel autre oeuvre futur qui porterais le même nom de projet :
    www.copyright-france.com
     
  3. Arthur le moine

    Modérateur So

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    Bonjour à toi,

    Tu peux aussi aller voir du coté de l'INPI, les dépots sont consultables par le public. De plus, des délégations régionales sont présentes en province.

    le site de l'INPI


    ++
     
  4. adamo

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    merci à vous 2:jap:
     
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