Malheur à qui sort des sentiers battus...

Bonjour à tous,

Je suis auteur-réalisatrice de documentaires TV, mais exceptionnellement j'ai accepté de réaliser un film institutionnel pour le compte d'une ONG qui me l'avait demandé expressément (Halte au feu, je vous connais trop ! Aucune concurrence déloyale ici, si j'avais refusé ils n'auraient pas fait de film du tout).

Etant gérée d'ordinaire par des boites de prod, j'ai bêtement pensé que je pouvais appliquer la même formule de rémunération avec cette ONG :
1/3 droits d'auteur, 2/3 salaire en CDD.
PAF, raté. En consultant ce forum, j'ai pu lire qu'une société ou association qui n'a rien à voir avec le monde du spectacle :
- ne peut pas faire de CDD à un technicien de l'audiovisuel (pb de code APE),
- peut co-signer un contrat d'auteur et payer en droits d'auteur, mais sous peine d'être harcelée ensuite de demandes de déclarations AGESSA tous les trimestres, alors que cette assoc' ne paye d'ordinaire personne en droits d'auteur.

Pouvez-vous me confirmer ces deux points ?

Au cas où, j'ai cherché d'autres solutions dans le forum mais elles amènent d'autres questions :
- passer par une société de portage : j'ai contacté la jam (pour ne pas la citer), ils doivent me rappeler, mais d'après leur site et vos posts, j'ai l'impression que cela ne marche que pour une véritable démarche d'entreprise, pas pour un projet unique.
- passer par une boite de prod : d'accord, mais alors n'y aura-t-il pas de problème de conflits de droits ? Dans l'esprit, et aux yeux de la loi, l'ONG doit être propriétaire du film, en fait elle se conduit déjà "comme une boite de prod", en acquittant les droits éditeur et SACEM pour la musique d'illustration par exemple, et en employant une société de pressage pour ses DVD.
- on oublie le chèque intermittent qui concerne les entreprises du spectacle, le chèque TPE, qui concerne celles de moins de 5 salariés, et la note d'honoraire qui n'est pas un mode de rémunération autorisé pour de la réalisation.
Un vrai casse-tête, ça m'apprendra à sortir des sentiers battus ! Mais en attendant, pouvez-vous me donner votre avis sur la question ? Est-ce que j'ai loupé quelque chose ? Je ne peux pas croire qu'il n'y ait pas de solution, même un peu bancale !

Merci d'avance !

[PS : Je "post" rarement, alors je profite de celui-ci pour vous remercier pour vos contributions régulières, qui m'ont éclairé sur tant de questions techniques au cours de ces dernières années ! A charge de revanche, lorsque je serais à même de donner davantage de conseils que d'en recevoir !]

 

je pense que le plus simple serait en effet de trouver une société audiovisuelle (prod ou prestaire) qui pourrait en quelques sorte te faire le portage salarial en prenant de toute façon un pourcentage, comme ca sera le cas avec une société de portagle classique de toutes les façons. L'avantage étant que la société en question serait rodées au pratique des embauches des intermittents et des différentes déclarations.
Pour les droits il suffirait de signe une engagement clair de la prt des différente partie. Pour ma part, il n'est pas rare qu'un client en institutionnel me demande en effet un abandon des droits dans le cadre d'une film de commande, ce qui ne me semble pas inadmissible dans la mesure ou la c'est une client qui passe une commande...

 

Il n'y a aucune contre indication à ce qu'une assos te fasse un CDD, sauf qu'à cause du code APE,
tes heures ne pourront pas compter pour le calcul de tes indemnités ASSEDIC.
Pour l'Agessa, ce n'est pas un prob,
le chèque intermittent c' plutôt pour les spectacle vivant
reste la boite de prod qui prendra au passage un % pour la gestion mais en échange
pas de souci de ton coté.
Perso, j'ai travaillé pendant des années comme cela,
le plus difficile étant de trouver la boite de prod clean.
Et là elle ne se bouscule pas au portillon.
Comme réal de doc, tu dois évidemment connaitre du monde et ce monde !

 

Merci à vous deux pour vos réponses !
Effectivement, passer par une boite de prod semble en soi la meilleure solution, surtout si la question de l'abandon des droits peut être clarifiée sans problème. Deux boites de prod que je connais bien ont accepté de me rendre ce service (en refusant même chacune de prendre un pourcentage sur ce petit projet, y a des gens clean dans la prod TV, si, si, Pierrot, mais je reconnais qu'il faut chercher longtemps !), mais cela représente quand même du travail de paperasse que je ne veux pas leur imposer, surtout pour un projet dans lequel ils ne se sont pas investis.
Donc, puisqu'un CDD non-APE est possible, je vais opter pour cette solution, et exceptionnellement tant pis pour mes heures, je n'avais qu'à me renseigner avant...

 

moi je trouve dommage que, s'il te le propose, tu ne le fasses pas... Surtout que pour une boite de prod, si c'est de l'humanitaire, franchement, s'ils sont un peu malins, ils peuvent communiquer un peu dessus et tout le monde est content