[CommentFaire?] Equivalence du droit à l'image pour la parole/voix ?

Bonjour à tous !

J'ai fait quelques recherches ici et là, mais je ne trouve rien de vraiment ciblé sur le sujet, j'ai l'impression d'un grand flou...

Explications : je travaille dans un centre de loisirs rattaché à une école primaire (un CLAE), et je souhaiterais monter un petit projet avec les enfants de l'école.

En quelques mots, ce projet consisterait en la réalisation de brefs portraits d'enfants (5 minutes monté, en moyenne), à base d'interviews. Et rien que de la prise de son, pas d'image.

Concernant la diffusion, ces interviews seraient disponibles à l'écoute sur une des pages du site du CLAE, destinées aux parents d'élèves, aux enseignants, et à l'ensemble de l'équipe.

Au niveau de la juridiction, je ne connais et je ne trouve que des articles sur le droit à l'image ; or je pense y échapper en ne proposant que de la matière sonore : la voix des enfants, les ambiances de l'école...

Je poste donc cette question ici, dans le cas où quelqu'un saurait s'il y a obligation de faire une demande écrite particulière auprès des parents (de la même manière qu'une cession de droit à l'image), ou si la législation est plus permissive concernant la diffusion de la parole uniquement.

Enfin, si effectivement il serait préférable de faire une demande d'autorisation, je me demandais s'il n'y avait pas un moyen de feinter l'histoire en faisant jouer une quelconque histoire de création artistique, ou de diffusion restreinte...

(Oui, parce que 300 demandes écrites, là dans le rush de la rentrée , c'est vraiment pas une mince affaire !!!)

En tout cas, merci d'avance !

 

Euh, j'ai peut-être pas posté dans le bon forum ?

 

Je déplace ta question dans le forum Faire son film. C'est une question intéressante, en effet, mais cela ne m'étonne pas du peu de retour que tu ais. Cela souligne bien dans quelle civilisation de l'image nous vivons !
Je n'ai pas de réponse précise à t'apporter. On peut tout au plus remarquer que l'image d'une personne - telle qu'on l'entend pour les questions de droit à l'image - porte aussi sur des signes distinctifs, sans que celle-ci soit limitée au visage. On pourrait légitimement considérer que la voix fait parti de ces signes distinctifs. Aujourd'hui, il me semble difficile de limiter le droit à l'image à l'aspect visuelle d'une "image" qu'il conviendrait plutôt de prendre dans son sens d'objet audiovisuel.

GiLd

 

Slt,

J'ai pas retenu grand chose de mes deux années de droit mais je suis du même avis que Guild, ce qui compte c'est que la personne soit reconnaissable ou non, que ce soit par le physique, la voix ou autre. Il en parle un peu sur la faq :

http://www.repaire.net/forums/faq-faire-son-film/139150-droit-a-limage-quest-cest.html

En plus c'est des gosses, donc il va te falloir l'autorisation des enfants + de leurs parents sûrement

 

d'accord...

pourtant, il me semblait que ces dispositions, par rapport aux enfants, étaient fondées sur la lutte contre la pédophilie, comme par exemple pour éviter de retrouver photos ou vidéos sur des sites déviants.

merci, mais j'attends quand-même d'autres retours avant de prendre une décision...

grand merci à vous deux !

 

C'est plus large que ça, la loi française (même si bouge depuis peu) est de façon générale très regardante sur les questions de droit à l'image même pour des adultes.
Après c'est à toi de voir si une note donnée aux élèves à remettre aux parents ne serait pas suffisante ; il suffirait alors que les parents qui ne désire pas que leur enfants soit enregistré se fasse connaitre.

GiLd