Droits et propriété intellecuelle

Bonjour,

J'ai quelques interrogations sur la suite d'un projet qui est à présent terminé.

J'ai filmé un spectacle de théâtre il y a quelques mois, suite à la demande d'une des comédienne. Je connais très bien l'équipe, et j'ai donc fait le boulot pour les dépanner, n'étant pas professionnel.
Toutefois, j'ai passé beaucoup de temps sur le projet, et le résultat final est au dessus de mes espérances, et surtout des leurs. Ils veulent me payer, mais j'ai refusé parce que ce n'était pas le deal au départ, je le faisais pour leur rendre service et pour me faire la main sur mon matériel, et d'autre part parce que je ne suis pas professionnel et que je ne veux pas faire les choses de manières pas réglo. Je pourrais passer par un organisme de type asbl mais je ne pourrais pas leur demander beaucoup vu qu'ils n'avaient pas un budget prévu pour ca. Exit donc la question d'argent. Ce n'est pas le problème ici.
Ce qui me pose question, c'est ce qui va être fait de ce film. A la base, il s'agissait d'une simple captation de référence pour pouvoir envoyer dans les theatres pros et ainsi espérer vendre le spectacle un peu plus facilement. Mais j'ai proposé un multicaméra, afin de dynamiser leur spectacle, déjà que le théatre filmé, c'est laid, surtout avec un seul plan large, alors j'ai tenté de le rendre un peu plus agréable à regarder sur un écran.

Au final, l'équipe se retrouve avec un DVD entièrement personnalisé, des menus animés jusqu'au pages bonus, slideshow, infos, liens etc... + une jaquette avec un peu de gueule, DVD imprimés, bref un package complet , de qualité semi pro dont ils ne pourront pas rougir et que les théâtres n'ont pas l'habitude de recevoir en tant que "maquette".
J'ai pris beaucoup de temps et c'est ok, mais je ne le referai dans ces conditions, l'investissement étant très important, surtout en terme de temps; ce qu'un pro aurait fait en 1 mois, m'a pris des semaines. Je ne prétends donc pas à ce titre.

Dans le DVD, il y a une série de photos de qualité, réalisées par mes soins. Shoot, recadrage, traitement, colorisation pour matcher avec les images vidéos, etc... Ces photos vont voyager de mains en mains et certainement se retrouver sur les programmes des théâtre ayant acheté le spectacle (et il y en aura!). Etant donné que c'est du "coup de main", que suis-je en droit, et en obligation de réclamer. Tout d'abord, j'appose mon nom en bas de photos, ca me semble le minimum. Est il légitime de réclamer que mon nom figure dans les dossiers de presse? Ces photos peuvent elles être exploitées voire modifiées sans mon accord? Quels sont mes droits là dessus, où puis-je poser mon véto, étant donné que à la base, ça a "été fait comme ça".

Ma question est un peu bâtarde, mais je connais le milieu, et je ne veux pas me retrouver avec du matériel qui m'appartient intellectuellement et qui est exploité à tout va, sur mon dos. Je ne crains pas l'usage que peut en faire l'équipe, mais il suffit qu'un théâtre demande " Je peux utiliser ces photos pour le programme?" et que la metteur en scène dise " Oh oui, pas de problème, elles sont chouettes", et hop c'est trop tard.

Par ailleurs, j'ai fait une sorte de teaser sur base du slideshow apparaissant dans le DVD pour avoir quelque chose à montrer directement aux directeurs de théatre intéressés. Il y a une musique qui accompagne ce montage photo. Ca passe sur Youtube, faut-il des droits pour cela? Youtube se chargera-t-il de virer le contenu n'ayant pas droit de passage? Comment cela se passe-t-il? Je vois plein de vidéos avec des pistes audio dont les auteurs n'ont à coup sûr pas les droit,s et ça n'a pas l'air de poser problème? Qu'est ce que l'on risque à mettre une musique protégée par des droits. C'est une des musique du spectacle, et qui est donc exploitée en public, donc je me dis que dans le cadre de la promo, si la musique peut passer dans un théâtre, elle a le droit de passer sur le Net pour promouvoir le spectacle idoine.

Autant de questions que j'aurais pu prévoir au préalable mais qui ont débarqué un peu inopinément, suite à la tournure inattendue qu'ont pris les événements.

Merci de vos conseils et infos.

Axl

 

bonjour,
déjà si tu as faisais signer un droit à l'image par tout tes amis comédiens, celà serait un grand "BOND" en avant, je n'ai pas eu l'impressions que celà a été fais en lisant ton post... tu ne peux éffectuer aucune démarche et ne prétendre aucun droit sans ce "sésame".
de plus il te faut un contrat d'exploitation de ton DVD incluant son contenu (même si c'est déjà le cas avec un droit à l'image).
il y a aussi une technique un peu vieillotte mais qui fais fois devant la justice, c'est de s'envoyer le DVD par la poste avec accusé de réception, tout bon avocat pourra recevoir cette preuve de "paternité" comme vallable si pas décachetée bien entendu ( cachet de la poste faisant foi.) mais au plus on a de paperasse et au mieux c'est! on est en France, le pays énnemis des arbres

 

Hello
Merci Snoozkilla pour tes infos.

Qu'entends tu par un "contrat de droit à l'image?"
Je travaille dans le milieu du son, et les comédiens doivent signer un cession de droit, qui autorise l;'exploiteur à utiliser leur voix dans un cadre public.
Et non, en effet, rien n'a été signé, de par la teneur "improvisée" du truc.

J'ai déjà entendu parler de cette technique d'auto envoi. Comment faire? Il suffit de me poster le DVD par recommandé, et de garder le paquet scellé à jamais?

Par ailleurs, je tenais à préciser, oubli dans mon post précédent, qu'il ne s'agit pas ici de théâtre amateur. Tous les comédiens ainsi que la metteur en scène sont des professionnels. C'est leur métier, pas juste une passion... C'était juste pour préciser le caractère sérieux de l'entreprise. Ils sont donc tout à fait prêts à entendre parler de droits, cessions etc...

Par ailleurs, je ne sais pas ce qu'est un contrat d'exploitation. Enfin, si, mais comment le rédiger, existe-il des modèles, une sorte de convention qui empêchent les gens de trafiquer telle ou telle clause à leur guise? Tu peux m'en dire plus?

Pour préciser enfin, je suis en Belgique, pas en France, et j'imagine que la législation ne fonctionne pas exactement de la même manière.

Axl

 

en général un contrat d'exploitation se rédige avec un avocat, mais vu les honoraires à la demi-heure.....
sa présence est conseillée mais pas obligatoire (dans la mesure ou on a bien pensé à toutes les éventualités juridique).
tu peux trouver des contrat type ici bien qu'ils ne soient pas gratuits, en googelisant un peu tu trouvera facilement