Droits d'auteur

Bonjour à tous!

Promis je me présenterais dan la rubrique conçue pour, mais un peu plus tard


Bon, je vais vous exposer mon soucis!
Voilà, depuis un petit moment, on compte faire un film adapté d'un roman de SF écrit par Isaac Asimov.
Du coup, nous avons monté une association (sur la loi 1901) et ce que nous voulons, c'est juste avoir le droit de diffuser le film dans des festivals, bref, on ne cherche pas à faire de bénéfices dessus.

Donc voilà, la question est simple, si l'on considère que ce film est fait par des fans d'Isaac Asimov et qu'aucun bénéfice ne sera fait, devons nous payer les droits d'adaptation?
Quelqu'un ici a t'il déjà du faire cette démarche? Car c'est vraiment incroyable de voir comme ça peut être compliqué


Voilà, je vous remercie par avance!

 

Des éléments de réponse dans cette discussion : http://www.repaire.net/forums/faire-son-film/173636-adaptation-nouvelle-stephen-king-droits.html
Je suis surpris de la réponse de Brian, mais il semble connaitre son affaire...

GiLd

 

Tecsy,

La notion "librement inspiré de" est couramment utilisée pour contourner la demande de droits ou d'option de droits, dans la mesure ou le scénariste s'écarte radicalement du sujet de l'auteur, des personnages, des décors, de l'action, etc. On s'inspire donc d'une "idée". L'idée n'est pas déposable ni protégeable, seule l'oeuvre finie l'est.

Exemple (fantaisiste): "Mystère à Saint-Sulpice" ballet chorégraphique librement inspiré de "Da Vinci Code" de Dan Brown, par la compagnie des Feux Follets Dansants.

Cette notion est toutefois assujettie à une "prise de risque". Chacun reste responsable de ses engagements, et de ses actes. Surtout en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle, sans compter sur la notion de copyright.

Faire une adaptation d'un roman ou d'une nouvelle, une adaptation spécifique, nécessite par contre l'acquisition d'une option de droits, qui mène par la suite, à la levée de ces droits, et à leur acquisition définitive, et qui peut être limitée ou non dans le temps.

Adapter une nouvelle d'Asimov, pour en faire un court, un moyen ou un long, même pour une diffusion en Festival, est impossible sans l'acquisition des droits de la nouvelle. Même dans le cadre d'une association, d'un collectif, etc. Un Festival reste une manifestation avec du public, et la diffusion des oeuvres est publique .

Et il est fort à parier que ces droits soient déjà réservés. Et en règle générale, ils le sont pour le Monde Entier.

PS/ En ce qui concerne la musique et les fameuses années avant la tombée d'une oeuvre dans le domaine public, il ne faut pas oublier que l'oeuvre est "interprétée". Exemple:
je souhaite utiliser un prélude de Bach interprété par Glenn Gould. Bach est mort, OK. Mais l'interprétation de Glenn Gould existe, et même si lui aussi est mort, son interprétation est assujettie à des droits de production et des droits éditoriaux. A moins de jouer moi-même ce prélude, je n'aurais pas le droit de m'en servir ( sauf dans le cadre du cercle privé ou de famille) sans les demandes d'autorisations préalables auprès du Producteur et de l'Editeur. qui sont souvent accompagnées d'une rétribution, sans compter le % des droits d'exploitation et de diffusion que les Sociétés d'Auteur pourront réclamer au diffuseur.

Désolé je suis sorti du post...

Maintenant, Tecsy, tu as sûrement une idée forte et originale à développer, une idée personnelle et qui fera une excellente histoire, sans compter la satisfaction personnelle de savoir que tout vient de toi...

 

Oui, ce qu'on appelle les droits voisins.

Diffusion en Festival ne veut au final pas dire grand'chose. Quels festivals ? Je reste persuadé (à tort ?) qu'une diffusion dans le cadre de festival amateur ne poserait de problèmes à personne.

GiLd

 

Bonjour,

Je me permets de continuer ce post, car pour ma part je souhaite développer un court-métrage non pas par rapport à un roman, mais juste à une réplique présente dans un roman.
Même si le court-métrage suivra exactement l’idée de cette réplique, il n’aura cependant aucun lien avec le roman en lui-même.
Dans ce cas, et d’après vous, la notion de "librement inspiré de" serait-elle suffisante, est-il nécessaire de contacter l’éditeur, ou puis-je directement passer outre toutes formes d’autorisations ?

En vous remerciant.
Fabien.

 

Pour ceux que ça intéresse, Claude Chabrol (qui a été plusieurs fois "confronté" à ce problème) évoque, justement, ce sujet dans son petit livre "Comment faire un film" :

Comment faire un film: Amazon.fr: Claude Chabrol, François Guérif: Livres

 

J'étudie le droit dans la production audiovisuelle, et Brian a complètement raison, pas d'adaptation si aucune autorisation et aucun achat des droits.

Ecris quelque chose toi-même, ça vaudra mieux

Bon courage pour la suite