Droits d'auteur... rémunération

Bonjour,
J'ai bossé à plusieurs reprises pour un prestataire. Captation + montage d'un film.
Ce dernier souhaite que je lui fournisse les rushs afin de faire le montage d'un best of qui ne sera pas fait par mes soins en raison d'un petit différent moral.
D'après ce que j'ai lu les rushs m'appartiennent toujours et si les images sont utilisées à d'autres fins que les films que j'ai réalisés, je suis en droit de demander une contrepartie en échange des droits d'auteur ?
Est-ce que vous pourriez me le confirmer ?
Est-ce qu'il existe un écrit sur lequel je me puisse m'appuyer ?
Le tournage + montage a été vendu 1500 h.t € (dont 500 € pour la captation des images), à quelle niveau puis-je situer ma proposition amiable de vente des droits d'auteur de mes images ?

Merci de vos diverses infos.

©ordialement.

 

Avez-vous, avant le tournage, signé un contrat avec votre commanditaire?
Une info sur ce site : Les questions essentielles pour la réalisation de film d'entreprise
Une petite recherche sur le Repaire : [CommentFaire?] - Cession de Rushes | Le Repaire

Vous êtes le propriétaire des rushes, vous pouvez soit refuser de les céder, soit les céder moyennant rémunération pour une utilisation bien précise mais en conservant la propriétés de ceux-ci.

Je vous conseille par la suite de faire un contrat avant le tournage et de proposer à votre client un "tiré à part" des rushes signifiants, moyennant rémunération.
Ce qui est écrit permet par la suite de ne pas avoir de souci.

Par contre, vous êtes propriétaire des rushes, mais vous ne pouvez pas les utiliser pour vous ou un autre client sans l'autorisation écrite de votre commanditaire.

 

En fait je bosse pour une grosse boîte mais avec un intermédiaire. Il n'a y a jamais eu de bons de commande de signé. J'envoie la facture avec le détail de la facturation mais il n'y a aucune mention concernant les droits d'images.
Déontologiquement, comme c'est tourné en usine et que tout y est assez confidentiel, je remets au client une copie des rushs pour archivage.
Je vais donc certainement négocier à l'amiable avec mon intermédiaire qu'il s'acquitte des droits d'images ce sera plus simple.
Dans le lien que tu m'as envoyé, il est mentionné que les droits peuvent être cédés moyennant "généralement 30% du coût du tournage". Donc dans mon cas c'est la somme globale du tournage et non sur la ligne "captation" que doit porter le deal c'est bien ça ?

 

En effet sur la somme globale.