Droit d'auteur ou pas?

Je vais réaliser un dvd qui va être reproduit à 1000 exemplaires. J'aimerai être clair sur les droits d'auteur avec mon client. Que me conseillez vous?

 

C'est toujours un peu compliqué les petites auto-productions et rarement "comme il le faudrait".

En général sur une production ordinaire le droit d'auteur corresponds à environ la moitié du salaire de technicien (mais tout se négocie évidement). Il te faut donc chiffrer combien tu vas te verser de salaire de technicien au titre de réalisateur, et tu y ajoute la moitié au titre du droit d'auteur.

En tous cas, tous les chiffres doivent figurer dans ton plan de financement que tu vas présenter au client.

 

Oui barralice, j'ai déjà inclus les droits dans mon devis.

Mais je voulais savoir autre chose. Si le client veut refaire des copies, il est obligé de repasser par moi car le master appartient à ma société, comment me protéger alors en cas d'éventuelles copies à usage commercial frauduleuses? Il faut que je lui fasse signer un papier comme quoi le master appartient à ma société et qu'il ne peut pas faire plus de copies qu'il m'a commandé, c'est ca? Ou alors peut il m'acheter le master par exemple?

En fait, j'aimerai savoir comment se protéger à maximum au niveau juridique quand on réalise ce type de projet?

 

Hum, je ne connais pas bien ce genre de contrats désolée. Il me semble que s'il y a un client, généralement il demande aussi la propriété de ce qu'il achète non ? Qui est-ce qui fait office de producteur dans votre projet, car normalement c'est le producteur qui est détenteur des droits.
Quand je fais des films d'entreprise je les vends au complet, avec session des droits au dernier versement, s'ils veulent faire des copies supplémentaires c'est leur problème.

 

Je pense qu'il n'y a pas de règles en la matière, c'est une question d'accords contractuels entre celui qui paye et celui qui réalise. Tu peux faire payer des droits d'auteurs correspondant à un certain montant à chaque duplication ou bien les céder totalement à la livraison effectivement. Faut faire un choix...Pas évident.

 

C'est dans le cadre d'un dvd de formation pour une entreprise en interne, je préferai me renseigner pour savoir d'une manière générale ce qui est pratiqué dans ce contexte là. Il est vrai que comme c'est une diffusion en interne il n'y a pas lieu de s'approprier quelconques droits, mais d'une manière générale il faut mieux toujours se méfier. Merci pour vos réponses en tout cas.

 

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de le mentionner quelque part?

 

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de mentionner quelque part que le master leur appartient?

 

Moi je mentionne quand même que la session de droits se fait au dernier versement, tant qu'ils ne m'on pas payé ils ne sont propriétaire de rien, même s'ils détiennent une copie. S'il venait à arriver qu'un client ne me paye pas, je pourrais toujours l'attaquer en justice pour exploitation illicite d'une oeuvre qui est ma propriété.

 

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de mentionner quelque part que le master leur appartient?

 

Pas spécifiquement, mais ça leur fera probablement plaisir de le lire. Acheter c'est aussi une bonne part de psychologie...

 

Merci pour ta réponse barraalice. C'est bien une réponse de nana

J'adore généralement tes interventions sur ce forum...c'est très agréable.

 

Bonjour ! meme situation pour moi sauf que le dvd va etre mis en vente à 1 milliers d'exemplaires (pour commencer). En fait le projet de mon client c'est de filmer une démonstration (style recette de cuisine) de mettre ça sur dvd et de le mettre en vente dans son magasin. Mon sentiment est que c'est le(s) concepteur(s) du projet qui se partage les bénéfices de la vente. Est ce que je fais partie des concepteurs ou est ce que je ne suis que le realisateur ? en clair est ce que je peu prétendre à toucher une partie des bénefices de la vente en plus de la facturation realisation .