[Débutant] Doit d'auteur et Micro entreprise

Bonjour,

Je débute sous le statut auto entrepreneur, pour prestation audiovisuelle donc artisan, mais cela comprend une partie artistique dont je suis auteur avec également des réalisations de clip vidéo, ainsi que des scénarios et réalisation de court métrage, ou justement sur le cas d une exploitation, d'une diffusion tv pour le clip vidéo ou d'une distribution dvd ou diffusion tv pour les court métrages, je comptais m'inscrire pour bénéficier de mes droit d auteurs à la SACEM ainsi qu'a la SACD, en recherchant sur le net, j'apprend que ce n'est pas compatible, toucher des droit d auteurs et avoir un statut indépendant artisan, il y a tellement de version que je suis un peu perdu.
Je me suis renseigné auprès d'un juriste Sacd, qui n 'a pas su répondre à ma question, il n'était pas sur lui même.
Il y a t il dans le forum des artistes vidéaste, photographe ou musicien sous le statut auto entrepreneur qui sont dans le même cas que moi ? pouvez facturer, tout en déclarant vos oeuvre artistique dans les organismes cités ci dessus ? et toucher vos droit d'auteurs ?
Avons nous le droit de faire des contrat de cession de droit d'auteur ?
Merci à ceux qui m'éclaireront

Bonne journée

 

HUm pas très clair....?!?
La SACEM c'est pour la musique non ? La SACD à priori s’intéresse à l'audiovisuel et à la musique de scène ...mais c'est pas très clair...ils entrent en concurence avec la SACEM ? A priori...

Avons nous le droit de faire des contrat de cession de droit d'auteur ?
Oui...c'est est le contrat par lequel l'auteur d'une oeuvre cède ses droits d'exploitation à une autre personne à titre exclusif. Celui qui achète (le cessionnaire ), est alors titulaire des droits cédés sur l'oeuvre et peut l'exploiter selon les termes du contrat.

Ne pas confondre
- le droit moral = paternité et respect de l’intégrité de l'oeuvre... qui notamment en France est perpétuel, inaliénable et imprescriptible...
- les droits patrimoniaux = droit exclusif d'exploitation de l'oeuvre

Dans le cas de la SACEM par exemple c'est elle qui gérera les droits patrimoniaux...et donc gérera le droit ou l'interdiction d'utiliser les
œuvres ...Elle percevra donc la rémunération de ces droits d'exploitation (patrimoniaux) pour les distribuer à l'auteur (moins des frais de fonctionnent ) En contrepartie l'auteur s'engage à déclarer toutes ses œuvres à la SACEM avant leurs exploitations.

Si ça peut aider ..

 

Non, théoriquement, tu ne peux pas être "artiste" ET "entrepreneur", de même qu'il est compliqué de cumuler le statut de micro-entrepreneur et celui d'Intermittent du spectacle : Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ? - professionnels | service-public.fr

Pour être un artiste et percevoir des droits d'auteur sur tes créations, tu dois être soit Intermittent du spectacle, soit Artiste Auteur (AGESSA par exemple).

Il semblerait que tu puisses quand même avoir les 2 statuts, mais il faut visiblement que ce soit bien séparé, ça n'a pas l'air simple. AGESSA : Débuter comme Auteur Photographe

Après, tu peux adhérer à la SACD par exemple, tout en étant entrepreneur ou même charcutier, c'est autre chose !

 

oui c'est assez clair dans le sens ou le salaire attendu pour un travail d'artiste est ce qu'il touche dans les droits ou dans les salaires.
il est donc possible d'etre artiste et auto-entrepreneur (ou micro-entrepreneur) pour exercer des activités qui ne demandent pas une remuneration sous la forme de droits d'auteur. Par exemple si tu es paye a l'heure pour peindre une fresque sur un mur en tant qu'artiste-auto-entrepreneur ca va.
tu es paye pourle travail. Mais tu ne pourras pas faire payer l'oeuvre ou des droits sur l'oeuvre.
donc si le gars qui t'as paye la fresque la prend en photo et en fait des cartes postales, tu pourra pas lui reclamer des sous pour ca.
maintenant rien ne t'empeche d'avoir un salaire horaire eleve, qui comprendrait une forme de remuneration pour ton talent en plus du simple travail.
j'imagine que dans d'autres profession le meme probleme ne se pose pas (par exemple un programmeur auto-entrepreneur aurait les droits sur ses idees).
dans un certain sens ce se comprend puisque un artiste est theoriquement automatiquement paye par les societes qui gerent les droits. tu n'as pas a investir pour etablir ces droits.

 

Je crois que le lien vers l'AGESSA explique bien dans le sens de la fiscalité:

Bien sur que c'est cumulable et on emploi le terme activité sociale par opposition à activité artistique d'auteur c'est évidemment très différent

Cela rejoint exactement le statut de Karpazo il faut qu'il ait 2 statuts : sa question est plus orienté fiscalité car rien empêche de protéger une oeuvre (ou une invention) et d'exercer une autre activité... sauf que les revenus et les avantages ne sont plus sous le même statut

Étonnant qu'un avocat a la SACD ne sache pas lui répondre, il a du sécher le droit fiscale ....un stagiaires peut être ...?

 

Bonjour

Merci beaucoup à vous pour vos réponse, j'avoue que c'est assez compliqué, c'est bien ce qui me semblais, je dois avoir deux statut différents,
donc pour la partie artistique, dans le cadre de réalisation de clip vidéo adhérer à la SACEM et pour la partie écriture réalisation de court métrage adhérer à la SACD les deux cumulé sous le statut dépendant de l’AGESSA, au final ça coûte pas mal d'argent tout ca, faudrait vraiment que cela soit rentable, je suis également cadreur et monteur pour différentes prestations ce qui m'a valu le statut micro entrepreneur, et il m'est arrivé ce mois ci par exemple sur un dernier clip vidéo, de cumulé, les trois postes, réalisation cadrage montage, j'ai facturé mon oeuvre, en permettant un droit exploitation sur internet, alors du coup je me coupe en deux Agessa/ micro entrepreneur ? je vous le dit poliment "Messieurs quel bordel"
J'essais de joindre la maison des artistes, pour le moment injoignable...

Merci encore d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre, affaire à suivre !!

 

Concrètement il y a un artisan qui souvent a montré une certaine maîtrise dans ce domaine avec des réponses assez claires
Contacte moi en MP si tu veux....

Si tu crées un peu de musique que tu touches à tous et que tu veux récupérer des sous.. tu n'est absolument pas obligé de passer par la SACEM..pour si peu...Plus tard si tu as de la valeur..ok

La musique libre de droit ça existe par ex: cela veut dire que l'on acheté une musique, utilisation non exclusive, sous certaines conditions restrictives etc etc ...la SACEM n'est pas concerné.

Bref il faut faire un contrat...: tu bosses, tu vends une exclusivité, tu n'a plus besoin de surveillé si d'autres exploite ta création .
La SACEM (SACD dans le mémé genre) elle fait tout ça , le géré, surveille...récupéré la monnaie et te la distribue en partie. Grosse protection, mais pour une activité secondaire est ce nécessaire tout de suite ..!? ...Aucunes obligations en tout cas.

Et tu fait ce qu'il faut pour l'AGESSA (déclaration de revenus non soumis aux mêmes régimes )

.

 

Merci AQW333

Je ne fais pas de musique, mais pour la réalisation vidéo de clip musical, il faut déclarer, ses œuvres à la SACEM uniquement pour de la vidéo musicale, je compte m y inscrire si vraiment une de mes réalisations soit sur une diff tv ou fait un bon nombre de vue sur le net, pour l'instant ce n 'est pas nécessaire, en ce qui concerne la SACD, j 'ai vu les modèles de contrats, maintenant pas évident de joindre l'AGESSA par téléphone, j'ai envoyé mail, je verrais bien.
A titre info, pour ceux que ça interresse, la maison des artiste ne gère pas la vidéo, c'est plutôt la peinture et le graphisme