[Débutant] Diffusion clip vidéo éditeur musical sans autorisation

Bonjour,

Je me confronte à ce petit problème, en effet j'ai réalisé le clip vidéo d'un groupe, j'ai été payé par leur précédent label, donc ils bénéficient du droit d 'exploitation et le clip est diffusé sur une plateforme internet bien connu, jusqu’à la pas de problème, mais je viens de découvrir que le groupe et le label, avaient cesser de travailler ensemble, du coup je viens de voir sur une autre plateforme internet, le clip vidéo du groupe que j'ai réalisé à été posté sur la chaîne d'un éditeur musical, sauf que moi je ne suis au courant de rien, je n'ais reçu aucun message de demande d autorisation, de mon coté doit je signaler la vidéo pour droit d auteur, en me référant a cet article ?
L’article L. 122-4 dispose que « Toute représentation [ou reproduction] intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droits ou ayant cause, est illicite ».
Est ce qu'un auteur, un réalisateur à t il déjà eu cette expérience ?

Merci à ceux qui me liront

Cordialement

 

Si tu as vendu ton oeuvre, il y a un contrat où tu autorises un tiers à utiliser l'oeuvre en la diffusant....Tout part de là, ce contrat signifie une cession de droit dans un cadre bien défini.
L'article que tu cites n'a "aucune valeur " en soi, il dépend d' un ensemble de conditions présent notamment dans un contrat.(durée, territoire, rémunération...des droits d'exploitation donc de vente) Chaque contrat est différent...

 

Bonjour Aqw33,

Merci votre réponse et pour ces précisions, justement nous n'avons pas fait de contrat, j'ai juste fait une facture, et mon nom est marqué sur le début du clip, mais dans ce cas un éditeur a t il quand même le droit d exploitation de ma réalisation sans contrat et document ?
aurais du faire un Contrat de cession des droit d’adaptation audiovisuelle ?

 

Quand on rachète une maison d’édition, on rachète tout ce qui va avec, sauf ce qui n'est pas cèdable par contrat...Vérifier cela avec la jurisprudence dans ces cas .

Bon après, faut relativiser, quand vous l'avez vendu sans restriction à Mr A....que ce soit Mr B qui continue dans le mêmes esprit, pour vous il n'y a aucun préjudice réellement établis... Vous avez eu votre monnaie ..
La seule chose, c'est de vérifier que votre nom apparaisse bien pour que cela vous fasse de la pub...ça c'est important et c'est mieux que si cela disparaissait au fond d'un carton dans une cave...

Si on a peur que son propre génie créatif soit exploité par d'autres...alors il faut bien s'entourer et faire un contrat définissant pleinement les conditions de la vente...et cela aussi ça à un prix..

 

Merci AQW33, oui je préfère relativiser, on va dire que ce sont mes premières expérience, maintenant je le saurais,
Si vraiment il y a exploitation télévisons par exemple, a ce moment je m inscrirais a la sacem, avec pour preuve un contrat et mon nom graver et indélébile sur le clip vidéo
Je vais quand même m'armer de patience pour mettre en place des contrats d'auteur entre editeur, diffuseur, producteur
on m'a également conseiller d adhérer à la sacd pour oeuvre de fiction + la sacem pour la video musicale ca fait beaucoup
merci en tout cas de m avoir répondu