Contrat de diffusion et gestion des ayants droits

Bonjour à tous !

Nous avons réalisés dans le cadre de notre activité associative, une captation de concert dans un théâtre, qui avait pour but d'être diffusé en direct sur internet.

Nous avions contractualisé cette action avec le théâtre, ainsi qu'en obtenant l'autorisation des artistes filmés. Il n'était pas prévu de faire utilisation du matériel vidéo par la suite, nous avons simplement fait une copie de sauvegarde de la réalisation qui a eu lieu en direct.

L'artiste souhaiterai tout de même faire utilisation d'un extrait de la vidéo sur son site web.

Je souhaiterai connaître la meilleure façon de régulariser cela vu qu'à la base nous n'avons pas contractualisé pour l'enregistrement de la vidéo.

Je précise que nous n'avons rien contre le fait que l'artiste utilise l'extrait vidéo à titre gratuit, nous souhaitons simplement avoir des accords signés afin qu'il n'y ai pas de soucis par la suite. A savoir:

- un accord entre nous et le théâtre (type coproduction de captation de concert)
- un accord entre nous et les artistes (autorisant les artistes et nous même à faire utilisation d'un extrait de la vidéo réalisée, dans un but non lucratif, et pour diffusion sur nos sites internet respectifs).

Je possède déjà un modèle de contrat de type coproduction, mais j'ignore comment doit se construire le modèle de contrat (ou de convention, ou autre) concernant l'autorisation entre les artistes et nous. Auriez vous des pistes ? Voir même un modèle à me fournir ?

Par ailleurs, les artistes ayant été filmés, ont une boîte de production. Pensez vous qu'il nous faille signer un accord avec chacun des artistes ayant été filmé? Ou bien plutôt un accord avec la boîte de production (qui prendrait alors à sa charge l'accord des artistes) ?

Je vous remercie d'avance pour toute aide que vous pourrez m'apporter !

 

pour internet je vois pas trop l'interet
c de la diffusion a titre promotionel non ?