Contrat de diffusion clip

Et lorsque l'on parle d'un clip autoproduit par le réalisateur ?

 

Le réal peut adhérer en tant que producteur. Pour ses droits d'auteur en tant que réal, je sais pas.

 

Il faut donc prendre la moins cher ?

 

A toi de voir les délais d'adhésion, les services proposés etc... Moi j'avais besoin rapidement de ce contrat, j'ai été vers celle qui me le donnait le plus vite.

 

Bonjour,

Je souhaite avoir des précisions svp:

J' ai lu plus haut qu'on pouvait percevoir des royalities en tant que réalisateur d'un clip en s'enregistrant à la SACEM.

Donc la je ne comprend pas à quoi servirait le fait de s'inscrire à la SCPP ou l'autre?
1/ si je suis producteur et réalisateur du clip??
2/ Est ce obligatoire de passer par ce contrat pour que le clip soit diffusé sur les chaînes TV??

et dc toujours dans le cadre où je serais inscrit à la sacem en tant que réalisateur puis je utilisé ce contrat en enlevant "a la limite" la partie qui parle de la SCPP pour proposer le clip à des chaînes de TV??

Merci d'avance pour vos précisions

 

Salut,
Il faut distinguer les choses. Via la Sacem tu perçois des sous correspondant à des droits d'auteur, pas des royalties. Les royalties sont des parts liés à la vente d'un support, d'un média.

Exemple totalement pas réaliste :
Tu est un musicien (ou réalisateur) qui signe un contrat avec un label (ou une boite de prod) pour réaliser un disque (ou une vidéo). Le contrat précise ton salaire (pour la durée de l'enregistrement de l'album ou la réalisation du clip par ex) et la part qui te reviendra sur chaque support vendu. (ex : sur chaque album CD, l'artiste percevra 5 % du prix gros hors taxe). Ce sont les royalties. Elles concernent uniquement les ventes.

Cet album passe à la radio ou ce clip à la TV, OUI FM et M6 vont payer des droits d'auteurs à la SACEM qui te les redistribuera.

Tu peux faire beaucoup de ventes et toucher d'importantes royalties et que dalle en droit d'auteur si tu passes pas à la radio.

Pour en revenir aux questions.
A quoi sert l'adhésion si je suis prod et réal ? A rien si la chaîne accepte un contrat "lambda" non estampillé SCPP.
Donc ce contrat n'est pas obligatoire… sauf si la chaîne TV l'exige (comme M6 et une bonne partie des chaînes françaises par ex).

Pour le contrat, en principe tu fais ce que tu veux, hein, c'est juste un contrat, pas la bible, il faut juste que les 2 parties soient d'accord.

Pour moi, j'ai adhéré uniquement parce que M6 refusait tout autre type de contrat. Et je précise que le droit d'auteur pour les réals m'échappe un peu, un petit coup de fil à la Sacem devrait plus t'éclairer.

Tcho
.

 

salut à tous, ce serait pas mal de mettre un contrat type en ligne, quelqu'1 en à à dispo?

 

Voilà le lien :

http://www.olafboldeche.com/CONTRAT_dif.doc

 

Hello !
Je ressors ce sujet de l'au-delà, au cas où une âme charitable aurait l'amabilité de m'envoyer le contraat type pour la diffusuion d'un clip, ça m'intéresse de voir à quoi ça ressemble.
Merciiiii

venelugo@hotmail.com

 

Jason, le lien est juste au dessus.

 

Bonjour,

J'ai retrouvé ce post car j'en ai VRAIMENT besoin.
Voilà, je suis réalisateur indépendant. J'ai un numéro de SIRET. J'ai réalisé un clip pour un chanteur de rap. Il n'est pas affilié à la SACEM, car pas d'oeuvres encore exploitées. Il a envoyé le clip à M6, et ils ont accepté de le prendre. Ils me demandent un contrat SPPF.
Mais voilà, je ne suis pas producteur, et je ne sais pas si je peux lui fournir ce document.

Je vous avoue que c'est la première fois que je fais ça, et je suis un peu paniqué.
Dois-je m'inscrire à la SPPF, et si oui, est-ce que je peux être admis ? Est-ce payant ?
(J'ai lu que rentrer à la scam par exemple, il fallait 5 clips exploités déjà !)

Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer sur tout ça ? J'ai lu tous les posts, mais j'aimerai réellement savoir si je dois/peux m'inscrire à la SPPF pour pouvoir avoir un contrat SPPF et l'envoyer à M6 !
Merci de votre aide

 

Pourquoi tu ne t'adresses pas directement à la SPPF ???
SPPF - Socit Civile des Producteurs de Phonogrammes en France

 

Et tiens-nous au courant dans ce cas, cela pourrait être instructif.

GiLd

 

Alors, mauvaises nouvelles pour moi :

J'ai demandé tous les renseignements, voici le résumé :
Pour un contrat SPPF, il faut remplir le contrat (modèle un peu plus haut) + faire un courrier en demandant une racine de code ISRC + envoyer un extrait K(bis). Ceci pour pouvoir être diffusé sur des chaînes de TV, mais sans être rémunéré. Pour percevoir de l'argent à chaque diffusion , il faut s'inscrire à la SPPF (160 euros à peu près et remplir un dossier de 15 pages ; délais de 2 mois !)

Malheuresement, je viens d'apprendre que mon numéro de SIRET est affilié à l'URSSAF (je suis en profession libérale). Donc, je ne peux obtenir d'extrait K. Donc c'est râpé...

Peut-être qu'il faille que je crée une micro-société ou quelque chose dans le genre pour obtenir un extrait K...un peu dégoûté, juste pour un papier.ahhhhhhh

 

contrat diffusion TV (clip video)

Salut a tous
je suis nouveau membre
Par hasard serait il possible d'obtenir un de ces contrats type également please.
Merci d'avance
guimages@guillaumegrasset.com