[CommentFaire?] Comment facturer vente court-métrage indépendant à chaîne de TV

Bonsoir tout le monde,

J'ouvre un nouveau sujet que je n'ai pas trouvé sur le site.

En 2011, j'ai tourné un court-métrage indépendant produit par le biais de mon association, celle-ci étant principalement la matrice de gestion de notre budget (compte bancaire, assurances, factures, etc.). En 2012, une fois le film terminé, je l'ai inscrit au RPCA et obtenu un VISA d'exploitation sous mon nom (ex. Jean FAURE).

Pour mon bonheur, hier, la responsable d'une importante chaîne de TV m'a envoyé un mail pour me dire qu'elle souhaite acheter mon court-métrage et qu'elle me rappellera dans la semaine pour concrétiser l'achat.

Du coup, je voudrais savoir si quelqu'un peut me renseigner par rapport à comment est-ce que je devrais facturer cette vente. Est-ce que je pourrais le faire à travers mon association ? Ou je devrais m'inscrire au Centre des Impôts en tant que travailleur indépendant et facturer en tant que tel ? Ou pire, est-ce que je serais obligé de passer par une société de production ou de distribution pour vendre mon film ?

J'ai cherché de l'information à ce sujet sur Internet mais je ne trouve pas. Du coup, j'aimerais être moyennement informé lorsque cette dame me rappellera pour concrétiser l'achat de mon court-métrage.

Merci d'avance pour vos réponses.

Je vous souhaite une excellente soirée,

R

 

Bonjour tout le monde et merci Jean-Yves pour ta réponse .

En attendant et puisque le court-métrage est sous mon nom au CNC, je me suis inscrit en tant qu'autoentrepreneur à la URSSAF. Si c'est jouable de passer par mon association pour facturer, à la limite j'aurais le choix entre deux possibilités.

En attendant, je pensais aux choses qui pourraient me poser quelques problèmes au moment de vendre mon court-métrage, et je voulais savoir si quelqu'un pouvait me renseigner .

Premièrement, un plan d'environ 7 secondes de la Tour Eiffel la nuit. Je sais qu'il faut payer des droits d'image lorsqu'on filme la tour éclairée, mais il n'existe pas une durée minimale au-dessous de laquelle on est exonérés ?

Deuxièmement, les droits de la BO. Le musicien avec qui j'ai travaillé a inscrit ses compositions à la SACEM, mais est-ce qu'il doit signer un contrat de cession de droits avec moi ou la chaîne de télévision ? Que doit-il faire pour qu'on puisse concrétiser l'achat du film et, au même temps, protéger son œuvre ?

Troisièmement, quelqu'un sait comment ça se passe au niveau des droits d'image des comédiens ? Est-ce qu'ils doivent, eux aussi, signer un contrat de cession de droits ?

Je vous remercie infiniment pour vous conseils.

Bonne soirée,

R

 

Tu en es où de cette histoire ? Vendu, diffusé, payé, etc.? ça m'intéresse.