Caméra embarquée - à qui le droit d'auteur ?

Bonjour, je place une caméra qui m'appartient sur le casque d'un figurant, il l'accepte de son plein gré. Je récupère ma caméra et les images. Pouvez-vous me dire qui est l'auteur des images ? Merci par avance.
Bien à vous et bon week-end !

 

le figurant n'est que le support de la camera, il n'entre donc pas dans l'equation, sauf si il recoit des consignes de cadrage, auquel cas il devient un technicien cameraman, ce qui ne lui donne pas plus de droit, si il agit sur instructions.
mais si on lui laisse le choix, ca devient sa decision, ce qui pourrait lui donner un droit artistique.

 

Bonjour, merci pour vos retours. Oui tournage professionnel (je suis le prestataire), GoPro fixée sur le casque d'un client de l'entreprise de canyoning (non rémunéré) descendant un canyon, sans instruction, sauf celle de ne pas s'occuper de la caméra

 

Bonjour,

Ça me semble perdu d'avance parce qu'il serait difficile de prouver qu'il n'a eu que cela comme instruction ET qu'il s'y soit tenu, il peut toujours dire qu'il a volontairement filmé ; Et quand bien même le fait qu'il n'ait pas conscience de ce qu'il filme ne veut pas dire qu'il ne dispose pas d'un droit d'auteur. Devant un tribunal, le résultat serait très aléatoire avec je pense une légère avance pour le caméraman puisque par défaut il a des droits ; C'est à toi de prouver qu'il n'en a pas.

Il y a une solution de contacter ce client en lui envoyant un courrier amicale pour l'inciter à céder ses droits par écrit tout en ne montrant pas que tu en es dépendant pour le clip final, éventuellement avec un petit dédommagement ; Mais c'est donc reconnaitre qu'il a des droits, ce qui est un risque.

 

Mouais un peu léger comme discours et il existe la jurisprudence ...c'est donc la cours d’école ici

1° Le fait de choisir un salarié de l'entreprise aurait été probablement encore plus évident à mon sens, on prend encore moins de risque ...mais bon.

Pour mieux comprendre...
1° Ici la mise en oeuvre technique, les outils... appartiennent au professionnel, c'est lui qui le possède (même temporairement en cas de location), le choisit , l'installe et le règle à sa façon ....il a eu l'idée etc.
2° Pour qu'il y est droit d'auteur, il faut qu'il y est oeuvre de l'esprit....là à aucun moment le porteur ne choisit: soit il oublie la camera, soit on lui demande éventuellement de suivre des indications...

Normalement en droit stricte on note les choses plus 2 fois qu'une pour éviter les interprétations...et on fait signer un accord au bénévole dans lequel il s'engage à ne réclamer aucun droit qu'il n'a pas...s'il se prend la go pro dans l’œil...?

Conseiller juridique c'est un métier ...pas de l'amateurisme ..

Apres on fait des affaires avec une simple poignée de main et sur des sommes colossales....aussi

 

Merci de cesser de mépriser les commentaires des autres, en tous cas de l'exprimer.

Tu ne peux pas prouver que le caméraman n'a pas fait des choix délibérés de cadrage.

La discussion ne porte pas sur ce qui aurait dû être, donc le passé, mais sur le présent et le futur.

J'en déduis que tu es conseiller juridique ?

 

J'en déduis que tu parles de tout et de rien avec le même niveau d'assurance...ce qui est étonnant vu la qualité de ceux qui interviennent en générale ici... Apparemment tu n'es pas dans l'audiovisuel ..

Ma réponse a été écrite à 16H hier mais pas publié par respect pour giroudf car elle faisait doublon à sa réponse succincte ..mais comme je voulais aussi expliquer pourquoi , organiser la pensée de ceux qui cherche....je l'ai donc gardé en réserve pour des intervenants comme toi ....et j'ai très bien fait, parfois on a du génie...ne me remercie pas.

 

[HS]
Merci d'avoir confirmer ton mépris habituel et ton complexe naturel de supériorité avec des réponses hors sujet par rapport à la discussion. L'objet est de répondre à des questions et de participer à des discussions pas d'attaquer les autres participants.

-------------
ARTICLE.4. Règles de comportement des Utilisateurs sur le site
1) Comment se comporter sur les forums ?
La règle de comportement sur les forums de Le Repaire est le respect mutuel
...
La cordialité est le minimum attendu des participants aux discussions.

-------------
Définitions : cordialité - Dictionnaire de français Larousse
cordialité : Bienveillance qui part du cœur ; chaleur, sympathie
-------------

Tu viens de démontrer et même de revendiquer que tu es bien loin de remplir ce point de la charte.

 

En France pas plus le cameraman ( vrai terme cadreur ou OPV) ni le monteur n'ont de droit d'auteur, ce ne sont que de simples techniciens.
Au contraire du réalisateur qui lui touche sur le plan technique et aussi sur le plan artistique (et donc DA).
Il avait été envisagé un moment de payer cadreur et monteur sur le même principe.
Ce n'est pas parce que un cadreur suggère un plan qu'il y a création au sens du terme. Cela fait partie de sa fonction d'être force de proposition, comme l'ensemble des membres d'une équipe de tournage.

 

Ce film est un film de commandite et le preneur d'image est avant tout (de ce que je comprends) un employé de l'entreprise qui a demandé le film et il est utilisé pour son expertise du canyoning, si il est filmé il suffit d'avoir son autorisation pour cela.

 

C'est mieux quand c'est les gens du métier qui confirme...et encore merci Vidéo 92 on entend tellement d’ânerie alors que l'essentiel avait déjà été dit

Ce que j'ai compris mais cela ne change rien ...vjac a une commande de filmage....il veut utiliser un client ou plusieurs comme support pour son action came (c'est pas la meilleur idée ...oui, un salarié de la boite c'est mieux ) ...évidemment aucun droit pour le porteur et il n'est pas obligé d'accepter

Mais comme je l'ai suggéré si accident il y a, on a souvent intérêt d'avoir une autorisation par écrit (ceinture et bretelle), c'est ce que je ferais, cela ne coûte rien et là comme partout j'en profiterais pour rappeler qu'il ne peut revendiquer aucun droit à l'image juste pour dissuader définitivement toute tentative perdu d'avance mais chiante à gérer ...

C'est ce genre de contrat que je vois passé parfois et que " j'impose" aussi dans ma pratique....

 

Ayant renoncé à toute forme de droit d'auteur je ne puis être totalement affirmatif.

Ce que je sais en effet, c'est qu'en tant que réal on est artiste/cadre, alors que nos vulgaires sous-fifres que nous traitons évidemment avec le plus profond mépris ne sont que de banals techniciens (cadres ou non) qui n'ont le droit qu'a une bien modeste solde.

Je vote donc pour Video 92. J'ai le droit à un cadeau ? Je veux bien créer un compte FB ou autre pour propager l'info si ça augmente mes chances de gagner...

 

Surtout que dans le cas exposé ici le gars dans le canoë son souci est de ne pas chavirer donc j'imagine mal qu'il ait la tête des soucis artistiques/