A propos des menaces judicaires qui fleurissent...

Itrophe,

Si tu pouvais vider un peu ta boîte à messages, ce serait bien, ça fait x fois que jer t'envoie des MP, en vain.

A +

 

Sandor,

Ton post tombe à pique, l'heure où les questions jurifiques en toutes sortes me préocuppent particulièrement.

En ce qui concerne le droit, j'y ais toujours été un peu réfractaire, sûrement en raison de sa complexité, mais une fois dedans ça dois valoir le coup de s'y mettre, je comprends que tu ne regrettes pas tes études dans ce domaine à l'heure où effectivement, comme aux USA, on commence à aller au tribunal avant de tenter de régler le problème à l'amiable. Tout ça, il faut bien le dire, pour essayer de sous-tirer de l'argent. Au final une perte de temps, d'argent et d'énergie, sans compter les "dommages collatéraux" comme on dit là-bas.

Ainsi ton message visant à calmer le jeu mériterait presque de figurer comme post-it sur tout les forums (si la situation venait à empirer, ce que je ne souhaite évidemment pas).

Peut-être que les modos peuvent envoyer le lien à ceux qui s'excitent, comme une sorte de mise en garde, ou devrais-je dire "mise en information."

Que dire d'une société qui évite tout dialogue pour faire passer les conflits par des institutions?? Perso ça me rappelle le mutisme observé dans le métro parisien, qui ne s'arrange résolument pas, significatif d'un univers dans lequel l'autre devient un figurant qui évolue à côté, en parallèle de notre vie (mais en moins bien forcément - prétention - ou en haut bien mieux - rancoeur et jalousie) mais pour lequel nous n'avons rien à voir: évitons tout regard, tout dialogue, et si nous devons impérativement le faire, passons par des avocats, au moins l'avocat on le connait.

Et peu importe si quand on entre dans un bureau d'avocat le compteur tourne aussi vite que lorsqu'on tire de l'essence à la pompe!

Par le dialogue on peut régler beaucoup, sans vouloir faire un discours moralisateur de vieux chnock. La preuve ci-dessus entre Michel et irrule stikivitch.

95%, à mon sens, des divergences et des conflits viennent d'un "manque" chez l'un ou/et l'autre des contrariés. Par "manque" j'entends: point de vue obstrué par je ne sais quoi (comme quand on est derrière un poteau on ne voit rien!) ; divergence sur un point avec lequel les deux parties sont d'accords mais ne le savent pas car elles n'utilisent pas le même vocabulaire; des mots ou intentions que l'autre interprète de travers etc.

Effectivement les questions posées sont légitimes: de nos jours, quel rôle internet joue t-il dans les rapports humains? Le net permet de franchir l'espace pour rencontrer plus de mondes plus rapidement, mais c'est également plus facile de brandir le poing envers autrui que dans la rue.
Ce "poing virtuel" est une calamité, il faut savoir faire la part des choses...

Mais je me lance dans un traité sociologico-historico analytique que je ne peux développer ici. Je le sortirais en libraire dès que je l'aurais fini pour constituer un fond destiné à payer mon avocat. J'en aurais bien besoin dans un futur où les plaintes fuseront! :lol:
(en espérant que ce n'est pas ce futur là que l'on nous réserve, pour autant qu'il y ait une réservation de fait )

Ca me rappelle le temps de l'école primaire. Quand j'étais petit (non non je ne vais pas vous raconter ma vie ), nos professeurs avaient mis à la disposition des élèves trois affiches avec un code couleur différent, afin d'écrire une opinion. Trois possibilitées:

- je félicite
- je propose
- je critique

Evidemment, la première contenant 0.01% des messages (ceux qui écrivaient dessus passaient évidemment tout de suite pour de slèches-bottes), la seconde contenait 5% des messages, et la dernière, évidemment, 94.99% des messages restants! Plus simple d'écrire sur une feuille de papier et remettre le conflit à plus tard, ou mieux en reporter la gestion à quelqu'un d'autre, plutôt que d'aborder soi-même le problème de front.

Aujourd'hui, nous voilà revenus à l'école primaire. :(

Cependant le mérite de ce système est que nous nous retrouvions, élèves et professeurs, toutes les semaines, pour régler les problèmes figurant sur la liste, de manière collective, ainsi tout s'arrangeait (ou presque) la plupart du temps. Ce serait amusant de transposer ce système sur internet. Mais heureusement nous n'en sommes pas encore là (bonjour la gesion pour les modos derrière, déjà qu'ils ne perdent pas leur temps sur les forums... )

 

A Houartna

Un début de réponse aux réflexions d’HOuartna (tes propos que je reprends sont en gras et entre guillemets).

« …à l'heure où les questions juridiques de toutes sortes me préoccupent particulièrement »

Alors, tu fais des cours de rattrapage intensifs ?


« En ce qui concerne le droit, j'y ai toujours été un peu réfractaire, sûrement en raison de sa complexité, mais une fois dedans ça dois valoir le coup de s'y mettre, je comprends (sandor) que tu ne regrettes pas tes études dans ce domaine à l'heure où effectivement, comme aux USA, on commence à aller au tribunal avant de tenter de régler le problème à l'amiable. Tout ça, il faut bien le dire, pour essayer de soutirer de l'argent. Au final une perte de temps, d'argent et d'énergie, sans compter les "dommages collatéraux" comme on dit là-bas.

Ainsi ton message visant à calmer le jeu mériterait presque de figurer comme post-it sur tous les forums (si la situation venait à empirer, ce que je ne souhaite évidemment pas).

Peut-être que les modos peuvent envoyer le lien à ceux qui s'excitent, comme une sorte de mise en garde, ou devrais-je dire "mise en information." »


HOuartna, tu comprends sans doute mieux maintenant l’indispensable modérations des forums, ce qu’on ne comprenait pas encore il y a quelques mois.


« Et peu importe si quand on entre dans un bureau d'avocat le compteur tourne aussi vite que lorsqu'on tire de l'essence à la pompe!

95%, à mon sens, des divergences et des conflits viennent d'un "manque" chez l'un ou/et l'autre des contrariés. Par "manque" j'entends: point de vue obstrué par je ne sais quoi (comme quand on est derrière un poteau on ne voit rien!) ; divergence sur un point avec lequel les deux parties sont d'accords mais ne le savent pas car elles n'utilisent pas le même vocabulaire; des mots ou intentions que l'autre interprète de travers, etc. »


HOuartna, toi et ceux qui te cherchent querelle, vous parlez de la même chose, mais pas avec les mêmes conséquences et les mêmes buts. Sache que ta bonne foi peut te créer des soucis. En effet, quels sont les besoins de la partie adverse ? Ils sont différents des tiens. Elle se place sur le terrain du droit alors que toi tu te contentes d’essayer de faire comprendre que tu es de bonne foi. Dans cette affaire, tu n’es plus sur Internet, tu es confronté à des règles dont tu ignorais qu’elles s’appliquaient aussi à Internet. Il faut cesser de tomber de haut pour mieux te défendre et il faut que tu fasses appel à un professionnel pour ta défense, ce que tu as sans doute fait. Que fait la partie adverse et que tu comprends mal. Elle rassemble les éléments qui justifieront son recours :

- elle se contente de faire constater des points (propos, injures …) qui donnent lieu à indemnisation dès lors qu’ils ont été publié (Internet est un mode de publication). Or ces éléments existent et tu le confirmes. C’est du pain béni pour ceux qui te cherchent des poux ;
- le droit pour se développer a besoin d’éléments matériels incontestables. Dans ton affaire, on constate ces éléments, comme le droit en dispose chaque fois qu’un intervenant dépasse les limites acceptées par la communauté des intervenants et que l’un d’eux n’a plus d’autre moyen pour se défendre que de faire valoir une infraction et demander une indemnisation financière au juge pour faire cesser sa diffamation ou les injures.

La modération vise à prévenir tout ça. Certains ont considéré que la modération indispensable de leurs propos incendiaires de juin-juillet dernier, ici sur le Repaire, était injustifiée, alors que l’impossibilité de leur faire entendre raison aurait pu dégénérer en de multiples recours.

Par chance et pour le bonheur des chercheurs d’ennuis, personne n’a intenté d’action devant la justice, encore qu’il a fallu en retenir plus d’un … Certains n’imaginent pas tous les soucis qu’ils se créaient et qu’on a leur a évités.

Mais bon, c’est du passé pour cette tempête de l’été dernier puisque les délais de recours sont désormais passés.

En tout cas, HOuartna, tes réflexions tombent bien et sont effectivement un avertissement sans frais pour tous ceux, inconscients, qui estiment à tort que l’Internet est un espace de non droit. Un de ces jours, je développerai ici et ailleurs mon approche de ces questions afin que l’on puisse débattre aussi sur le Repaire du droit de l’Internet et des règles qui, à défaut de Charte ou parfois en dépit d’une Charte, s’appliquent de plein droit.


« Effectivement les questions posées sont légitimes : de nos jours, quel rôle Internet joue t-il dans les rapports humains? Le net permet de franchir l'espace pour rencontrer plus de mondes plus rapidement, mais c'est également plus facile de brandir le poing envers autrui que dans la rue.
Ce "poing virtuel" est une calamité, il faut savoir faire la part des choses... »


Il fallait que ça finisse par tomber sur quelqu’un pour que l’on sache bien, sur les forums du Repaire, que personne n’est à l’abri de tels soucis lorsqu’on tient des propos injurieux, qu’on allègue ou impute certains faits qui portent atteinte ou à l’honneur d’un intervenant, d’une entreprise … que ces allégations soient directes ou sous entendues (même sous une forme dubitative ou interrogative), que la personne attaquée ne soit pas nommée, dès lors que son identification est rendue possible… L’anonymat des pseudos n’est qu’apparent et a laissé croire qu’il permettait de dire n’importe quoi. Il n’y a plus que les néophytes, jeunes ou nouveaux qui pratiquent l’Internet qui peuvent encore le croire, car la réalité est bien différente, l’Internet n’étant qu’une nouvelle forme de communication et d’échanges, qui est soumis aux mêmes règles que les autres activités.

Sache enfin HOuartna que tu trouveras ici les soutiens dont tu pourrais avoir besoin. Chacun peut s’estimer heureux que ça n’ait pas commencé par lui mais ne peut se réjouir que ce soit un autre, HOuartna, qui serve d’exemple de ce qu’il faut éviter de faire.

Bob

 

A Bob

A vrai dire, je n’ai jamais contesté le travail de modération du Repaire, même si je n’ai pas tout suivi des suppressions de post menant (entre autres choses) à la crise de juin, donc je ne m’éterniserais pas sur ce débat maintes et maintes fois revu.

Ce que je leur reproche n’est pas d’avoir des interêts divergents des miens (c’est la vie !) mais d’avoir fait avancer la machine judiciaire sans même avoir préalablement tenté le contact « direct ». Ils n’ont ni essayé de me contacter (en MP par le Repaire) ou de contacter Michel. Par prudence j’attends de connaître la suite des événements pour me prononcer plus amplement.

1°/ Mes propos ne sont pas destinés à servir d’avertissement. Ils s’inscrivent plutôt dans une réflexion sur la législation du net, encore floue bien que de plus en plus conrète (la preuve aujourd’hui). Il ne faudrait pas que chaque repairenaute pèse trop scrupuleusement ses mots chaque fois qu’il écrit un post. Simplement en cas d’accusation grave envers quelqu’un, réflechir aux conséquences et les assumer.
Informer n'est pas tout à fait avertir.
2°/ J'attends avec impatience ton travail réflexif

Merci Bob , ça fait plaisir de se sentir soutenu

 

Compléments (suite).

Deux compléments de réponse. HOuartna, tu notes

En juin, le fond du problème était du même ordre que celui que tu connais aujourd'hui. La contestation des propos de certains intervenants qui a eu lieu à ce moment là aurait pu avoir les mêmes suites que celle que tu connais aujourd'hui. Nous avons tenté de l'éviter. C’est ça qui a été contesté et qui a contribué à une scission (je ne dis pas que c’est la seule raison, loin de là). La suppression des posts d'Eric D a été demandée par Eric D en contrepartie de son exclusion. MR l'ayant exclu du fait qu'il entretenait des propos inadmissibles, direct ou indirects avec les uns et les autres et créait un climat d'agression quasi permanente envers nombre d'intervenants, contraire à la sérénité et la convivialité qu'on privilégie ici, MR a alors fait droit à sa demande bien que cela ait privé la communauté des Repairenautes d'importantes contributions positives de sa part.

Entre-temps, la réflexion et la jurisprudence se sont enrichies, notamment du fait de la LEN et des soucis que tu rencontres et je note que, désormais, on ne peut plus laisser les discussions des forums se développer sans aucun contrôle, comme cela a souvent été le cas dans le passé. Par exemple, on se doit d'intervenir plus directement et rapidement en cas d'écart (c'est mon point de vue personnel, lié à mon analyse de la jurisprudence sur le net) et on n'est pas tenu de supprimer les contributions des uns et des autres dès lors que ceux qui demandent certaines suppressions de leur contribution ont la possibilité de le faire eux-mêmes (mais sur ce point, on pourrait être amené à prouver, en cas de contestation, que c'est bien l'auteur du post qui l'a lui-même supprimé ! Plus encore, les Repairenautes lésés par la suppression de leurs posts, consécutive à la suppression du 1er post de la discussion qu’un intervenant supprime, ainsi que ceux lésés par la perte de certaines infos pourraient à leur tour demander des comptes à ceux qui viendraient supprimer leurs propres post. Où va-t-on ? Le net va devenir très difficile à gérer !).

Ainsi, sur ce point, je conteste ton point de vue selon lequel ce débat sur la crise de juin aurait eu lieu maintes et maintes fois. Non, il n’a pas encore eu lieu. Mais les explications viendront, qu’on le veuille ou non, car on adore faire l’histoire (en fait, ce sont souvent ceux qui ont su écrire l’histoire, la mettre en scène par des monuments et séduire leurs lecteurs et les foules qui ont fait l’histoire. Aujourd’hui, il faut y ajouter quelques éléments complémentaires, comme la photo et la vidéo/cinéma qui font, défont et refont l’histoire. Les images de l’histoire contemporaine de l’URSS ou de la Chine ne sont que quelques illustrations des créations d’histoires).



Ensuite, ce que tu reproches à ceux qui te cherchent querelle

Attention, je t’ai déjà dit qu’avec un raisonnement pareil, tu allais dans le mur. Il y a des faits. Ce sont les propos que tu connais. Ils font l’objet d’une plainte. Tu perds ton temps si tu te places sur un autre terrain que celui des faits, car ton terrain, aussi juste soit-il, ne débouche sur aucun moyen de défense.

J’espère néanmoins pour toi que le juge saura rééquilibrer la balance et qu’il pourra tenir compte de ta bonne foi, mais ce n’est pas évident car en droit, les bonnes intentions ne font pas le poids face aux faits. D’où ton intérêt d’assurer ta défense.

Ce qui serait regrettable, c’est que dans la mouvance actuelle de l’Internet, les peccadilles qui te sont reprochées donnent lieu à une décision un peu pour l’exemple, car ce sont bien souvent les affaires les moins importantes qui offrent les meilleures occasions de prendre de grandes décisions, ne serait-ce qu’à titre d’avertissement.


Enfin, je souhaiterais que l’on puisse débattre de ces questions ici avec des spécialistes du droit de l’Internet, dont les compléments, voire les points de vue contradictoires, seraient bienvenus.

Bob

 

Ces échanges, controverses et discussions passés et encore présents m' amènent à deux "réflexions" toutes personnelles bien sûr. Et, je ne les fais pas à titre de "spécialiste de Droit" que je ne suis pas du tout.

Dans la présente discussion, il est question de recours à la Justice.
On y parle d' "américanisation". Dans les pays "anglo-saxons" le Droit Civil est beaucoup moins écrit qu'il ne l'est en France et les réglementations nettement plus "légères"; le recours à une négociation ou à la Jurisprudence y est plus nécessaire que chez nous, l' aide de professionnels … est indispensable. Les "juristes" y sont, de ce fait, des professions fort rémunératrices et ils constituent aussi des lobbies.
Mais, chez nous, les nouveaux moyens et technologies, les nouveaux "faits de Société" créent des zones où les droits relatifs sont devenus flous, et, "au Civil", les parties en désaccord, chacune persuadée de son bon droit, en viennent au "conflit", on l'a, hélas, vu ici. D'aucuns, parfois, même espèrent, souhaitent ou prétendent en tirer réparation ou … bénéfice financier. Alors dans ces cas, attendre de la Justice qu'elle fasse cesser la dispute me semble une solution correcte : il appartient à celui (ou celle) qui estime "qu'il y a péril en la demeure" d'y recourir.


Dans la discussion antécédente de celle-ci, la question est du retrait des contributions lors du "désengagement" volontaire ou non d'un Repairenaute.
Les forums d' Internet appartiennent au domaine des "nouveaux moyens de communication" et constituent un "nouveau fait de Société", cependant dans ce cas, le Droit y est-il si flou que ça ?
Ce qui y est publié est … public; il n' apparaît guère de raison pour que les droits réciproques des "auteurs d'articles" d'une part et du "forum" d'autre part y soit différent de ceux qui régissent les autres moyens de communication publics. Certes la majorité des "auteurs d'articles" sur un forum sont bénévoles, mais lancer une discussion ou ajouter une "réponse" est une contribution volontaire valant, sans contestation possible, accord pour sa "publication".
C' est aussi le cas de contributions bénévoles dans de nombreux médias eux-mêmes distribués contre paiement ou gratuits.
À partir du fait où cette contribution est volontaire, non déformée - sauf cas où elle porterait préjudice à tiers, elle appartient désormais au média qui peut - et même pour certains, doit - la conserver en archive.
La distinction possible pour les forums résulte dans le fait que, pour le moment… l'archivage reste accessible "en remontant" dans la publication. Et, il semble que l'usage (même si relativement récent) veut que le forum ait vis à vis de son public, "identifié" ou non, le devoir de lui garder accès à ses "archives".
Personnellement, et j'insiste sur ce personnellement car je ne prétends pas prêcher l' évangile, personnellement, je ne vois comme justificatif au retrait d'une contribution que le cas où elle porterait préjudice à une autre personne physique ou morale ou serait une atteinte à un Droit.

 

Résumé... en trois extraits ...

"Je pense que " la majorité d'entre nous partage le point de vue de JLH 37 c'est forcément avec plaisir ( personne ne nous contraint ) que nous répondonts/écrivons .

Si pour une raison quelconque nous ne voulons plus enrichir le Repaire ( Evident que chaque réponse est une petite brique apportée au Repaire qui participe à son "édification" ..) ..il suffit de ...nous arréter ..!!

Ce que nous avons déja déposé sauf " travaux spécifiques" ne nous appartient pas/plus.

Bertrand

 

Fallait pas appuyer sur le bouton "poster la réponse" !

 

Réponse à Monique.

Monique, tu me réponds là où je ne t’attendais pas.

Mais bon, tu souhaites manifestement une réponse vive puisque tu extrais mes propos de deux posts différents pour leur attribuer un sens qui n’a jamais été le mien et qui semblait bien, jusque là, avoir été compris selon le sens commun.

En quoi, mon approche de la modération indispensable des forums pour éviter les ennuis tels que ceux que connaît HOuartna, signifierait qu’il aurait fallu faire des recours en justice vis-à-vis des intervenants de la contestation en juin ? C’est bien le contraire que j’ai écrit. On va refaire la lecture ensemble.

« Certains ont considéré que la modération indispensable de leurs propos incendiaires de juin-juillet dernier, ici sur le Repaire, était injustifiée, alors que l’impossibilité de leur faire entendre raison aurait pu dégénérer en de multiples recours. »

Pour moi, ça signifie que certains propos tenus avaient dépassé les limites de ce qui est admis par les uns et les autres, qu’ils contenaient des attaques en tous genres et des sous entendus. C’est ça des propos incendiaires. Je ne crois pas que ce soit contestable. Ces propos ont été modérés plusieurs fois et cette modération a été contestée. Si l’on ne les avait pas modéré, qu’est ce qu’on n‘aurait pas entendu !? « Qu’est-ce qu’ils font les modos ? C’est invivable ici. » De plus certains intervenants menaçaient alors de porter plainte contre certaines attaques outrancières. Nous avons évité le pire qui aurait été de laisser publics des propos qui auraient pu donner lieu à des recours.

C’est pour ça que j’ai ensuite ajouté la conclusion suivante.

« Par chance et pour le bonheur des chercheurs d’ennuis, personne n’a intenté d’action devant la justice, encore qu’il a fallu en retenir plus d’un … Certains n’imaginent pas tous les soucis qu’ils se créaient et qu’on a leur a évités.

Mais bon, c’est du passé pour cette tempête de l’été dernier puisque les délais de recours sont désormais passés. »

En quoi cela signifie que j’aurais dit, selon toi, qu’il aurait fallu qu’on se cherche des noises entre modos par justice interposée ?



Ensuite, tu extrais un paragraphe des derniers compléments apportés à HOuartna.

« En juin, le fond du problème était du même ordre que celui que tu connais aujourd'hui. La contestation des propos de certains intervenants qui a eu lieu à ce moment là aurait pu avoir les mêmes suites que celle que tu connais aujourd'hui. Nous avons tenté de l'éviter. C’est ça qui a été contesté et qui a contribué à une scission (je ne dis pas que c’est la seule raison, loin de là). La suppression des posts d'Eric D a été demandée par Eric D en contrepartie de son exclusion. MR l'ayant exclu du fait qu'il entretenait des propos inadmissibles, direct ou indirects avec les uns et les autres et créait un climat d'agression quasi permanente envers nombre d'intervenants, contraire à la sérénité et la convivialité qu'on privilégie ici, MR a alors fait droit à sa demande bien que cela ait privé la communauté des Repairenautes d'importantes contributions positives de sa part. »

Je rappelle qu’on a évité le pire. Tant mieux car les frais psychologiques et pécuniaires inhérents à ces affaires se font sentir durant des années. J’évite de pointer ton différend avec MR, car je n’aime pas parler de ce que je ne connais pas ou ne comprends pas. Je n’ai pas d’avis sur la question. Ce n’est pas par manque de t’avoir interrogé sur le sujet.

En conclusion de ce seul post (car il me semble que je risque d’entendre d’autres choses qui nécessiteront des compléments), Monique, il me semble que tu tires la couverture à toi pour me faire aborder un sujet que je ne visais pas. Sans doute désires-tu donner des explications aujourd’hui. Est-ce bien le lieu ? Ne pourrait-on pas plutôt aborder ces questions pour comprendre en se partageant une belle galette des rois dans un peu plus d’un mois, à un moment où il fera bon de se retrouver au chaud ?

Bob

 

Ne mélangeons pas les torchons et les serviettes

Par « maintes et maintes fois » je voulais dire que nous avons suffisament débattu publiquement la chose pour s’en passer aujourd’hui. Laissons les choses se calmer, laissons chacun reprendre ses esprits, et dès que nous aurons tous (enfin surtout ceux au cœur du conflit, j’ai personnellement regardé cette crise d’un œil extérieur mais néanmoins impliqué) pris du recul sur cette crise, en comprendre, s’il est possible, les causes et les conséquences. Se retrouver autour d’une galette des rois pour fumer le calumet de la paix, pourquoi pas , mais cela est une autre histoire.

Pour le moment nous avons affaire à des démélés de justice qui stigmatise bien notre relation ambiguë à Internet et à son mode d’expression. Internet est une agora publique, même si l’impression de distance créée par l’écran, le pseudo et les cables ethernet et cuivres qui nous relient, donne le sentiment que nous sommes à l’abri de tout et de tous. Ce n’est bien sûr pas vrai, et il est important de mettre les points sur les « i » à ce propos. Mais il me parait dangereux de s’appuyer sur la crise de juin comme base pour aborder ce problème. Il me semble plus judicieux de l’aborder dans un contexte plus abstrait (sans l’être trop), un peu de la manière dont l’a fait l’initiateur du post, Sandor.

Tout d’abord parce que les « menaces judiciaires » du mois de juin ne constituent pas nécessairement le cœur du problème, ils ne sont à mon avis que les corrélats d’une crise plus souterraine, en amont ; ensuite parce que les propos tenus à l’égard de tel ou tel tenait plus de l’insulte de cour de récréation que de véritable charge discriminatoire ou préjudiciable pour autrui. Je ne vois pas ce que la justice viendrait faire dans une cour de récré…

Mais tout comme toi Bob, il me manque beaucoup d’éléments pour tout comprendre, alors laissons pour un moment (jusqu’à la gallette au moins ) le conflit de l’été pour s’interesser au cœur du problème de :

1°/ La modération
2°/ La vigilance de ce que l’on écrit
3°/ La sensibilisation des repairenautes (et a fortiori des internautes) à cette vigilance
4°/ Les recours en justice (bus et a-bus)

A propos de mon cas « pour l’exemple », ça me fait penser aux internautes qui se prennent des milliers d’euros d’amendes pour les quelques fichiers mp3 stockés sur leur disque, alors que d’autres en font un véritable business. Je trouve ça malheureux.

Si mon cas est le déclencheur, ou le re-déclencheur de ces questions, il est évidemment que je préfère en parler en MP plutôt que sur la place publique. Essayons donc de nous «abstraire» de ces cas contextuels pour élaborer du plus théorique (que nous devrons ensuite soumettre à la pratique, sinon ça n’aurait pas grand intérêt…).

Ouvrons donc un espace réflexif et non un tribunal

 

Re: Résumé... en trois extraits ...

"J'ajoute" ( oublis ) que nous sommes RESPONSABLES de nos écris .. à l'identique d'un article publié dans la presse .. nous sommes soumis aux même lois sur la diffamation, l'injure, l'incitation à .... etc..

Ceci parfaitement intégré .. par tous les Repairenautes "matures !!" ..

Une certaine souplesse dans la modération peut être opposée à une trop grande rigidité voir à de la crispation ..mais très humblement j'admet que "...La critique est aisée mais l'art est difficile..."

Bertrand

 

Faut-il rappeler la loi :

Article 29
Créé par Loi 1881-07-29 Bulletin Lois n° 637 p. 125.
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .

 

Itrophe tu n'y connais rien et tu mélanges tout. Tu es comme ces petits comptables de bureau arqueboutés derrière des textes qui les dépassent (no offense pour les comptables du Repaire ). Il y a les textes et l'esprit des textes. Si je veux, je te traite ici de tous les noms que je veux et tu pourras toujours envoyer tes soits-disants avocats que je me marre :lol: :lol: :lol: (et je peux même t'expliquer en détail ce qui va alors se passer, qu'on se marre vraiment)

Tu fais définitivement parti des courts d'esprit qui sont du genre à polluer les forums par leur rigidité et leur tempérament de crieur aux loups... Et en plus de ça, tu fais comme si ce forum était laissé ouvert aux propos les plus extrêmes, comme si les modérateurs n'existaient pas et ne "tenaient" pas un peu les discussions. Mais merci de tes remarques, tu es le symbole de la nécessité de la mise au point de ce thread


D'ailleurs Houartna, si tu as besoin d'un conseil pour ton problème (j'ai pas trop compris de quoi il s'agissait), n'hésite pas à demander