droits

bonjour, je fais des films déclarés pour particuliers et j'aimerai me lancer dans le film pour les très petites entreprises. Ma question est la suivante : dois-je proteger les droits du film d'entreprise pour la diffusion, la copie .... ? Comment rédiger le contrat ? merci

 

Je ne suis pas un spécialiste, mais il me semble qu'un film d'entreprise est forcément un film de commande, que ce soit de la pub, de la communication interne ou externe, des films de formations..., et que de ce fait, en respectant un cahier des charges, il ne s'agit pas d'une "oeuvre" comme une fiction, un clip ou un documentaire. Aussi, l'entreprise paye un film pour le diffuser pour son image, et comme bon lui semble.
Quant à la copie, ça c'est plus problématique.

A+

 

Tu peux tout de même tenter de limiter certaines dérives en rédigeant un texte exposant les conditions générales de vente de ton entreprise que tu joindras à chaque nouveau devis que tu émettras. Et dans ces CGV, tu peux préciser qui garde la propriété des rushes, stipuler par ex que le film que tu vends ne doit pas être remonté par la suite, etc.
Mais comme ça a été dit, l'entreprise achète le film lui-même et pas uniquement des droits de diffusion par ex, et elle peut donc en faire ensuite un peu ce qu'elle veut.

 

ok, merci à vous tous
Pour la musique j'utilise des musiques libres de droits sur jamendo ou musique-libre.org avec les licences arts libre.
Quelqu'un à un texte type pour les droits d'image ...
Faut-il faire signer un papier comme quoi l'entreprise permet au prestataire d'utiliser le film comme démo? merci encore

 

autre question : si le film vient a etre commercialisé, quels papiers faut-il faire signer, y'a t'il des droits de cession ...? merci

 

Je n'ai pas vraiment de texte type pour les droits mais à chaque fois, je reprends les C° du tournage, le cadre d'utilisation, etc
Tous ces paramètres varient énormément d'un film à l'autre, si bien qu'un modèle unique est quasi inutile, mais en pensant à ces différents points, tu ne devrais pas avoir de mal à rédiger quelque chose au cas par cas.

Ta question dans la dernière phrase, c'est bien de savoir si toi, en tant que prestataire, tu peux insérer le film dans un "book" et le montrer à des prospects, bien qu'il ait été acheté par l'entreprise ? Je ne suis sans doute pas un exemple en la matière, mais ça fait partie des choses pour lesquelles je me contente d'une autorisation orale, dans la confiance et la convivialité, devant un verre après un tournage respectivement enrichissant blabla blabla
Y en a parfois un peu marre de tout devoir vérouiller. Si ça se passe bien, que l'entreprise est contente, que lorsque tu montres le film à un prospect, tu décris aussi ton expérience (positive, cela va de soi), ça ne peut que faire bonne presse à cette entreprise, elle n'a pas vraiment de raison de te mettre de batons dans les roues. Il n'y a que pour des sujets sensibles (com' de crise ou autre) qu'évidemment tu ne peux pas faire visionner le film. Mais quand une entreprise ne veut pas qu'un produit circule, elle sait te le dire

 

Alors en plus de demander des tarifs à la concurence (ex: mariage du 8/07 à Metz!), il faut aussi qu'on te donne les formulaires, les contrats ...
Encore une fois ... chacun son métier et les vaches seront bien gardées!
Sans rancune aucune G Robin
a+

 

déolé jphilf mais tu dois me confondre avec quelqu'un d'autre car moi pour les films des particuliers j'ai pas eu besoin de toi pour faire mes tarifs ... mon entreprise étant créé depuis avril 2005. Mais comme je veux maintenant me lancer dans le film pour les très petites entreprises, je me renseigne car je pensais que la façon de procéder (contrats ...) est différente des particuliers. En tout cas merci à tous pour votre aide. C'est sure que je n'ai pas non plus toutes les connaissances du monde et je suis comme toi jphilf à voir tes discussions (autorisation batiment, comment éclairer un peintre, droits sur musiques ...) car on se pose tous des questions pour ne pas avoir de probleme alors ne me critique pas dans mes demandes, tu fait la meme chose. Au fait, vous avez remarqué, je n'ai jamais demandé les prix pratiqués pour les films d'entreprises ! et oui jphilf, renseigne-toi avant de dire des choses comme ça !

 

Ok , je confonds peut être ... mais si je peux me permettre, je te renvoie au post :
http://www.repaire.net/forums/faire-son-film/101688-documentaire.html
où tu donnes ton adresse mail.
Coincidence ??: j'ai reçu une demande de tarif pour un mariage de ce même mail !!
Mais je ne t'en veux pas pour cela. Ca aurait d'ailleurs été avec plaisir que je t'aurais donné des infos tarifaires (nous ne sommes pas vraiment concurents vue la distance qui nous sépare!)
a+

 

oui j'avais ce mail mais j'ai changé de boite l'année derniere parce que je recevais pleins de spams. C'est vrai que nous ne sommes pas conccurents, d'ailleurs je correspond souvent avec un "confrère" de paris et un de bretagne, mais certains preferent rester dans leur coin. Au moins à plusieurs, on s'encourage, on se donne des tuyaux, on verifie que nos prix ne sont pas anti-conccurenciels, c'est cool quoi! Et toi ça marche ta boite jphilf?

 

a ce propos, en ce qui concerne les droits musicaux, j'ai souvent eu dans les mains des DVD de mariages avec des musiques de groupes internatioanaux (inutile de dire que les droits n'ont pas été achetés)...alors quid de cette pratique? est ce qu'on entre dans le cadre de la propriété privée?

 

il parait que tant que le film reste pour des particuliers cercle familliale, on peut mettre des musiques connues sans payer mias n'étant pas sure, je préfère mettre des musiques libres de droit

 

C'est exact, mais ce n'est pas le cas des "DVD de mariage", sauf bien sûr s'ils sont réalisés par quelqu'un de la famille pour la famille. Sinon, les réalisateurs sont dans la plus totale illégalité... y compris si, par exemple, le film est diffusé auprès d'amis de la famille.

Cordialement.

 

Etonnant car beaucoup de "pros" utilisent de la musique non libre de droits...y comprit sur leurs sites.