Saaaacem

Bonjour

Je sais pas si je suis dans le bon Forum, mais j'ai pas trouvé de plus pertinent pour poser ce post...

Voilà, je voulais savoir si vous aviez (je pense que oui) déjà parlé des droit SACEM et tout le tremblement, et où je pouvais trouver ces discussions...

Concretement avec ma boite on met des vidéos en ligne, on a les accords des groupes + labels, on pensait qu'on étaient réglos, mais en fait non !!... on doit quand même raquer....

Je suis allé faire un tour sur leur site web mais j'ai pas trouvé, dans ce capharnaüm administratif, un truc qui me correspondait.
Par contre j'ai trouvé des trucs de fous ... genre:

T'es un particulier, tu utilises de la musique sur ton site perso, sur lequel tu ne vends RIEN (même pas indirectement) tu as évidemment l'accord des groupes, patin, couffin... et ben il faut que tu payes nom de Zeus !

Bref, tout ca pour dire qu'il va falloir qu'on y passe mais que si ils commencent a s'interresser a nous et à ce qu'on a déjà fait, on va pas être copains !!...

Est ce que quelqu'un à déjà eu affaire à eux (dans le bon comme le mauvais sens)? Est ce qu'on prend un risque de "redressement musical" si on commence à les contacter ??

Merci d'avance

Kyom

 

En fait ca serait tellement simple si il n'y avait que la SACEM...

Le problème c'est qu'elle a pleins de copines, et qu'elles veulent toutes de ton argent !!

La SCAM
La SDRM
La SPPF
La SCPP
L'ADAMI
La SPEDIDAM
La PROCIREP, j'en passe et des pas mûres ...

...

Bref ils facilitent pas la tache....

 

j'oubliais...

Ah .... j'oubliais ...

ADAGP
SACD
SESAM....


Je ne peux pas croire qu'un Site qui traite de la vidéo ne puisse pas traiter de ce sujet, à moins que chaque réalisateur ne se fasse sa propre musique ?...

 

Salut

Ca ne répondra sans doutes pas exactement à tes interrogations, mais il y a une FAQ en haut du forum Faire son film sur l'utilisation de musique dans les films et les droits qui y sont liés. Il y a également des liens vers les sites des organismes de gestions.

Liens vers la FAQ

GiLd

 

Le problème des droits d'auteur est un sujet vaste et délicat.

A titre d'information vous pouvez également consulter ce lien.

Dans le cas qui vous préoccuppe, mais sans certitudes sur ce que je vais écrire car il y aurait beaucoup de choses à préciser avant que tout soit parfaitement clair.

Si les auteurs (et pas seulement les interprètes) des musiques concernées n'ont cédés leurs droits ni la gestion de ceux-ci à personne .
Et que vous avez une autorisation écrite de diffusion, alors vous ne devriez pas avoir de comptes à rendre à la SACEM.
Attention toutefois, ce genre d'accord n'est jamais figé dans le temps et un auteur peut toujours décider après coup, d'adhérer à la SACEM qui pourrait alors vous demander des comptes.
Dès lors que vous vous lancez dans la diffusion de ce type de produits audio-visuels, je ne peux que vous conseiller très vivement de vous approcher de personnes compétentes professionnellement sur le sujet, vous vous éviterez bien des mauvaises surprises.

 

Merci beaucoup pour vos réponses et vos liens...
Je crois qu'on va demander conseil à un avocat...

J'avais cru comprendre que même si l'artiste était inscrit à la SACEM, il pouvait nous faire un "contrat" pour libérer ses droits sur de la diffusion uniquement.

J'ai du mal comprendre...
En tout cas je ne l'ai jamais lu sur leurs sites.

Bref, je crois que je vais me mettre à faire ma musique tout seul, ca va pas trainer...

En tout cas merci pour vos réponses

KyOm