Contrats clients

Bonjour,

Je souhaite rediger un contrat lors de la livraison d'un film d'entreprise à des clients dans le but de me protéger et donner au client les droits qu'il a sur le produit
ex : - utilisation et diffusion du film
- propriété des images et du film
- responsabilité du client face aux personnes filmées
- propriété intelectuelle du film
- etc ...

toutes vos infos seront les bienvenues

merci

 

Bon ... personne ne m'aime ?!...

Je relance ma question, si quelqu'un a une bride d'idée ?

C'est presque Urgent ,

merci et bonnes fetes,

 

Bonjour,
Avant toute solution il faut poser le problème jusqu'au bout:
Que veux tu protéger, et quels droits veux tu céder ??
Peux tu donner plus de détails???

zorg

 

Salut,

merci,

En fait je veux pas réellement protéger l'oeuvre, mais plutot moi.
Je souhaiterai porter toutes les responsabilités possibles sur le client final. C'st à dire tous risques liés aux personnes filmées, aux lieux et tous ceux auxquels je ne pense pas.
Bien entendu dans le même temps je peux également ennoncer les droits que doit posséder le client sur les images la musiques, etc ...

C'est peut être pas encore assez précis mais, justement j'ai plus besoin d'idées qu'atre chose.

merci encore

 

Bonsoir

Dex alternatives:
1 tu es le producteur de la vidéo et dans ce cas, tu es responsable de ce que tu as fait et tu ne peux pas trasférer cette responsabilité à ton client.

2 Tu es prestataire de service et tu as exécuté ce que t'a demandé précisément le client: dans ce cas c'est lui le producteur et c'est lui qui est responsable.

La différence est importante.

Je ne sais pas si cela répond à ton pb...
En revanche, lorsque tu travailles avec des comédiens, n'oublies jamais de signer un contrat avec eux.

ZORG

 

Ok, je saisi à peut pres,

mais dans mon cas, et je pense que beaucoup sont dans mon cas;
je ne suis pas une société de production, je suis silmplement indépendant, prestataire de service (tuornage et montage).
Evidemment je livre de film final sur un support, dans ce cas la je suis considéré comme le prod?
Pour les acteurs sesont des employés de l'entreprise car c'est un film d'entreprise?

Bon, ok, mais je me pose une autre question:
je fais également beaucoup de film sportifs (cours VTT, ...)
Ne me dites pas qu'il faudrait également faire signer un papier à chaque gus filmé sur son vélo ou sur son surf. ET puis les interview des coureurs, des spectateurs. Bref c'est plus gérable s'il faut passer deux jours à faire signer des accords au public pour une journée de tuornage !!!
Comment faites vous en général ?

L'aspect reportage et journalisme des films donne t il plus de droit que des films privés ?

bref, si on ne peut plus filmer que les course de lévrier ou d'escargots .... et encore

merci

 

AU fait, c'est encore moi :
j'ai oublié, Zorg de te préciser nue chose :

EN fait mon client se charge de dupliquer le film sur des CD ou autre supports, et deplus il les distribue lui même pour sa pub.

Dans ce cas la ne peut il pas être considéré comme le producteur?
et ce fait ne puis pas rédiger une sorte de contrat de livraison du style :

La socitété X se chargera de la fabrication des supports et de la diffusion du film et agira donc en qualité de producteur et de ce fait prendra les responsabilité vis à vis des images et des sujets ... blabla bla

merci encore

 

Bonjour,

Je pense qu'entant qu'indépendant, s'il n'y avait pas de contrat de production entre toi et ton client, tu peut te considérer comme prastataire de service et donc les problèmes de droits seront gérés par lui.
Et puisque c'est ton client qui duplique, les droits afférents à la duplication (Sacem par exemple pour la musique..) resteront le problème de ton client.

Attention, je ne suis pas juriste et je te parle uniquement en me basant sur mon expérience....

Il doit y avoir un bouquin ou deux concernant les problèmes de droits d'auteur et droit de l'image aux éditions Dixit....

Bonne journée

 

bonjour,

sans te parler d'un avocat, d'un syndicat
tu peux des bouquins pro de/chez

Dixit Editions (spécialiste audiovisuel)
3, rue de la Bruyère
75005 paris

Librairie de la Cour de cassation
27, place Dauphine
75001 paris

bien sur il y en a quelques autres