module inscription newsletter haut de page forum mobile

Rejeter la notice

Nouvelle Formation Prise de son : les inscriptions sont ouvertes !
Maîtrisez la qualité de vos prises de son avec notre formation théorique et pratique de 3 jours ! Du 14 au 16 mai 2024 à Paris.

[Problème] Assurance vol

Discussion dans 'Divers vidéo' créé par Whitespirit, 1 Juin 2022.

Tags:
  1. Whitespirit

    Points Repaire:
    1 000
    Recos reçues:
    0
    Messages:
    169
    Appréciations:
    +9 / 16 / -0
    Hello !
    N'ayant pas de local professionnel, mon matériel est donc entreposé à mon domicile.
    J'ai bien sûr une RC professionnelle mais je n'ai pas pris l'option vol, pensant être couvert par mon assurance habitation.
    Mais je commence à douter, les assureurs étant connus pour chercher tous les prétextes à rembourser le moins possible. Je crains qu'en cas de cambriolage, mon assureur habitation refuse d'intervenir au motif qu'il s'agit de matériel utilisé à titre professionnel, donc du ressort de mon assurance pro.
    Qu'en pensez-vous ?
    Merci d'avance pour vos infos ! [​IMG]
     
  2. giroudf

    So

    Points Repaire:
    15 400
    Recos reçues:
    454
    Messages:
    18 164
    Appréciations:
    +747 / 3 142 / -34
    tout depend a quel nom est la facture.
    si c'est en nom prive, c'est ton matos et il devrait etre couvert, ils ont pas a savoir ce que tu fais avec.
    Par contre si c'est au nom de ta boite, effectivement , ca peut coincer.
    en general une assurance de bienscontient la liste du materiel assure, ne serait-ce que pour evaluer le montat a assurer et la prime qui va avec.
    En general quand ta situation change significativement (par exemple tu accroche un rembrandt dans ton salon) , tu es cense refaire une evaluation.
    si tu paies le minimum et que tu leur sort une liste longue comme le bras de matos couteux, c'est sure qu'il vont tousser.
    Il arrive aussi que certains type de matos sont exclus, mais tout ca c'est ecrit dans ton contrat.
    c'est sure qu'un transpalette , c'est difficile a faire passer pour un bien domestique, mais bon une camera, meme a plusieurs milliers d'euros, c'est assez courant chez un amateur de video.
     
    • Merci Merci x 1
  3. apatura

    So

    Points Repaire:
    7 100
    Recos reçues:
    97
    Messages:
    3 528
    Appréciations:
    +182 / 888 / -2
    Tu parles d'expérience, ou tu relaies une idée reçue ?

    Tu mélanges assurance de responsabilité et assurance de biens. Le vol n'est pas une option dans une assurance de Responsabilité...
    Une habitation n'est pas un local professionnel, ce sont des "risques" différents, relevant de contrats différents.
    Donc par nature un contrat d'habitation n'est pas destiné à garantir des biens professionnels, et vice versa.

    Ben voilà, tu le sais donc très bien. Pourquoi en fait poses tu la question ?

    Cependant.... de nombreux contrats "multirisque habitation" garantissent les biens mobiliers contenus dans les bâtiments assurés, qu'ils soient domestiques ou professionnels. Ils garantissent également souvent ces biens, pour un montant limité, lorsqu'ils sont temporairement dans un autre bâtiment que celui objet du contrat.
    Il faudra bien sur que le montant de garantie retenu soit suffisant, et concernant le vol que certaines conditions de protection soient remplies.

    Pour avoir une réponse complète et sûre à ta question tu as simplement à :
    - lire ton contrat. Tout celà y est écrit.
    - en cas de doute (légitime), interroger ton assureur,

    et lui déclarer quelle est ta situation réelle. Il te rassurera, ou te dira quelle modification faire à ton contrat si c'est nécessaire.
    C'est d'ailleurs l'obligation de base de tout assuré :
    la déclaration de son risque, conformément à l'article L113-2 du Code des Assurances.
    car comme te le rappelle Giroudf, si tu fais entrer dans ton appart un Rembrandt c'est un peu différent d'un meuble Ikéa....

    La question de la facture concernera le cas échéant l'indemnisation, au regard de l'assujettissement ou non à la TVA du bénéficiaire par exemple. C'est une question subsidiaire...
     
    • J'aime J'aime x 1
  4. Whitespirit

    Points Repaire:
    1 000
    Recos reçues:
    0
    Messages:
    169
    Appréciations:
    +9 / 16 / -0
    Modération :
    Inutile de citer le post précédent. Merci de relire les règles et de tenir compte des remarques



    Si ce cas de figure était dans le contrat je ne poserais pas la question.
    Mais merci pour tes informations !
     
    #4 Whitespirit, 1 Juin 2022
    Dernière édition par un modérateur: 1 Juin 2022
  5. Whitespirit

    Points Repaire:
    1 000
    Recos reçues:
    0
    Messages:
    169
    Appréciations:
    +9 / 16 / -0
    Merci pour vos réponses.
    Il semble donc qu'il n'y ait pas de règle absolue. Je vais donc tenter de me faire stipuler tout ça par écrit auprès de mon assureur, n'ayant qu'une confiance limitée dans ses informations verbales !
     
  6. giroudf

    So

    Points Repaire:
    15 400
    Recos reçues:
    454
    Messages:
    18 164
    Appréciations:
    +747 / 3 142 / -34
    j'ai eu le meme probleme en ce qui concerne le vehicule.
    En theorie, ton vehicule est considere comme une extension de ton appart, donc les objets sont assures par la meme assurance de biens que ton appart.
    Mais, en general, il y a des limitations (sur les montants entre autres).
    Par exemple mon assurance limitait les vols dans la voiture a 2000.-
    Il etait possible de prendre une extension pour couvrir plus.

    Il n faut pas confondre non plus une RC (qui couvre ce que tu casses, que ca t'appartienne ou pas, avec un montant forfaitaire , en general 1 mio d'euros), d'une assurance de biens , plus generale et qui couvre le vol mais pour des montants bien inferieurs.
    Evidemment la on va te demander la liste de ce que tu veux assurer, parce qu'en plus de la valeur a neuf, il est probable que le remboursement tiendra compte de l'age du matos.
    L risque avec ce genre d'assurance, c'est que tu payes toujours les memes primes, mais avec le temps, le possible remboursement diminue. Il faut en plsu la tenir a jour dans la description des biens assures, parce que si par hasard il y a de gros changement, l'assurance peut limiter les prestations.
     
  7. apatura

    So

    Points Repaire:
    7 100
    Recos reçues:
    97
    Messages:
    3 528
    Appréciations:
    +182 / 888 / -2
    Ouh la la....
    A 02h du mat, mieux vaudrait t'abstenir...

    Non.( ici il est question d'assurance).

    Noooon ?????

    Mais non !!!!
    RC = Responsabilité Civile. La responsabilité civile c'est l'obligation de réparer les dommages causés à AUTRUI. Fondement en France : articles 1382 et suivants du Code Civil.
    En Suisse article 41 du Code des Obligations je crois.

    L'age du matos ça s'appelle la vétusté. Ca ne vient évidemment pas "en plus" de la garantie dite valeur à neuf puisque celle-ci vient justement compenser (avec un plafond) cette vétusté.

    Mais non, justement compte tenu de ce qui précède.
    Et du fait que les montants de garantie sont en général indexés.

    Quand il s'agit de contrats garantissant des locaux professionnels avec un contenu important. Il est bien évident que si tu as déclaré pour ce contenu par exemple un montant de 2 000 000 € et qu'au jour du sinistre il s'avère qu'il y a en réalité 5 000 000 € il peut y avoir "un problème"....
    (voir L113-8 et L113-9 du Code des Assurances)

    Et si tu le relisais ?
    Le "cas de figure" n'est évidemment pas décrit en tant que tel dans le contrat, mais tu as forcément une définition des biens assurés d'une part et d'autre part la liste des biens qui ne le sont jamais : voir les exclusions. Elles sont toujours en caractères gras.
     
    • Je recommande ! Je recommande ! x 1
Chargement...

Partager cette page