AGESSA ? Salaire

Je ne défend cependant en aucune façon le point de vue de Jleik, vous l'aurez compris.

GiLd

 

Oui merci Mr Gild j'ai déjà eu l'occasion de la faire.

Et vous avez tout à fait raison.

 

j'aimerai bien qu'on m'explique ce que ca veut dire :

il faudrait commencer par ne pas mettre tous les réalisateurs dans le même sac et ne pas mélanger le réal "cinéma grand public" ou le réal "télé" qui bossent sur des projets copieusement subventionnés (sans obligation de résultat) et qui attendent tranquillement les royalties,

parceque si tu as des tuyaux pour avoir des projets copieusement subventionnés je suis preneur. De quelles subventions parle-t-on ?

 

En réponse à JLH37

Ah ! JLH37 je salut ton courage pour t'être plongé dans les textes de l'Agessa. Et comme je ne suis pas un ingrat, j'ai été chercher l'article L 7121-3 du code du travail précité par l'Agessa :
Art. L. 7121-3. - Tout contrat par lequel une personne s'assure, moyennant rémunération, le concours d'un artiste du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de travail dès lors que cet artiste n'exerce pas l'activité qui fait l’objet de ce contrat dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce.

Cet article est à lire et méditer avec attention...
Pour schématiser, si je puis me permettre, ça voudrait dire : "celui qui n'est pas inscrit au registre du commerce (les sociétés de production en ont l'obligation) tel qu'un artiste du spectacle (intermittent ?) doit se voir établir un contrat de travail lorsque qu'on le fait bosser.

!!! Première surprise, ça signifierait qu'un Réalisateur doit obligatoirement être salarié (intermittent ?). Intermittent pour une société de prod ou salarié classique pour l'entreprise lambda... Et moi qui croyait depuis des années exercer mon activité de réalisateur indépendant (BNC) en toute légalité, me voila apatride et délinquant !

Fort de cet article L 7121-3, l'Agessa nous propose une interprétation du texte à leur sauce avec une définition des travaux rémunérés en salaires : préparation, tournage, montage... et tout le tintouin.

+ Les droits d'auteur (là c'est courtelinesque). En résumé c'est l'écriture du scénario, dont les droits sont calculés proportionnellement aux recettes d'exploitation (on se croirait au cinéma).
On peut lire aussi :"Le contrat intervenu avec le producteur doit distinguer ces deux rémunérations". Là, le réalisateur pur indépendant n'existe pas puisse qu'il lui faut un producteur.
A lire également : "A noter qu'il est d’usage de verser au réalisateur 60 % de sa rémunération sous la forme de salaires".

Tout cela attire réflexion.
. L'Agessa s'inspire de son rôle historique en faveur des écrivains: c'est essentiellement l'écrit qui est créatif. Pas la caméra ni le montage.
. Leur vision du réalisateur semble se référer uniquement aux schémas et "usages" Cinéma-Télé, Producteur < > Réalisateur.
Bon j'arrête là.

Pour en revenir à la question initialement posée par JeromeP. Je dirais : "Comme tu ne sembles pas très accoutumé à l'Agessa, on peut penser que ça fait moins d'un an que tu travailles avec Droits d'auteur. Par conséquent, tu peux dépasser les 40% en D.A. (à condition de justifier tes dépenses pour le reste) car de toutes façons, la 1ère année, ce que tu cotises en charges sociales ne t'ouvres aucun droit à prestation. Autrement dit tu cotises pour du beurre". Eh oui, tout est bien dans le meilleur des mondes.

Houlà je vais me faire taper sur les doigts par JLH37

 

Réponse à Phil29

Je crois qu'il va falloir que je me mette en "mute".
Phil29
Pour les subventions je te recommande de te rapprocher des jolies sociétés de production, ils savent où sont les grandes poches. Bon, faut admettre que la source commence à se tarir. Mais il y a encore de beaux restes.
Tu peux commencer par demander une avance sur recettes au CNC. Ca mange pas de pain et puis même si ton oeuvre ne fait pas recette, la subvention reste acquise, c'est mieux que rien.

 

Rentre dans les droits d'auteur ce qui relève de l'écriture, comme son nom l'indique. Dans un film, c'est la part de création. Certes le cadre, le son, le montage, l'interprétation.. font partie du processus de création mais ca n'est pas être auteur que de faire le cadre. C'est comme çà. Si tout le monde pouvait revendiquer le fait d'être auteur sur un film dès lors qu'il y a participé on pourrait payer tout le monde en droit d'auteur. Bonjour la bagarre pour la répartition des droits par la suite.
C'est la même chose dans la musique. Tout ceux qui participent à la création d'une oeuvre ne touchent pas la sacem. Jouer d'un instrument, faire le mixage.. font pourtant partie du processus de création.
Il y a une part artistique et une part technique. C'est ainsi et personnellement, je trouve que le système n'est pas si mal fait que çà. Donc pour en revenir à la question principale : faire passer l'ensemble d'une production dans le cadre de l'agessa n'est pas légal et peu entrainer des sanctions financières. Ensuite, chacun prend ses responsabilités et ses risques. C'est aussi une question d'état d'esprit car, en ces temps où des millions de gens descendent dans la rue, le discours qui consiste à proposer de détourner les systèmes pour éviter de cotiser est pour moi surréaliste.
Mais je ne suis pas étonné car dans les post de notre ami JLeik, ca tire à l'emporte pièce. C'est de l'anarchie ? de l'ultra libéralisme ? les propos aigris d'une personne qui, ne bénéficiant pas des systèmes en place crache dessus ?

Ainsi pour les subventions copieusement données sans obligation de résultat. Tu parles du CNC et c'est bien ce que je pensais. Je n'ai pas besoin d'aller me renseigner auprès des "jolies sociétés de production" pour te dire que tes propos ne sont pas là encore le reflet de la réalité.

Les aides du CNC sont en parties issues d'un système de répartition d'argent collecté par le CNC sur la diffusion des films que ca soit au cinéma, à la télé, sur des supports dvd. C'est ce qu'on appelle le fond de soutien. On ne peut donc pas parler de subventions. Pour en bénéficier, il faut répondre à des critères particuliers qui relativisent ta notion de "sans obligation de résultat". La première chose est qu'il faut que le film soit diffusé, ce qui n'est pas la moindre des obligations. Ensuite, il y a la qualification de l'oeuvre, les dépenses horaires mini, la rémunération des techniciens... et surtout, une remise des comptes qui est tatillonne, ce qui est bien normale. On est loin "des subventions copieusement attribuées" comme tu le dis. Le système de soutien à la création français est unique au monde et est envié par bcp de créateurs d'autres pays. Certains aimeraient le voir disparaitre (la commission européenne, les productions US notamment car la TSA est prélevée sur les films étrangers qui alimentent le fond mais sans pouvoir en bénéficier) alors qu'il a permis à la création audiovisuelle française de rester l'une des plus vivante au monde.
Tirer à boulet rouge sur les organismes qui ont fait leur preuve, c'est à la mode en ce moment chez nos dirigeants. On voit ou ca nous conduit

 

Je crois que vous compliquez un peu les choses.. Si je peux me permettre. Au passage je suis à l’AGESSA depuis pas mal d’années et j’ai facturé, heu... en fait le terme n’est pas facturé mais plutôt j’ai fait des notes d’auteur aussi bien pour des photos, des films, des créations multi média, du textes, des maquettes.... En fait c’est beaucoup plus simple à comprendre, le concept d’auteur.. Déjà vous devez savoir qu’une activité d’auteur est considérée comme non commerciale. Qu’est ce que cela veut dire, ça veut dire que vous ne faite pas de facture, donc tout ce qui rentre dans la facturation n’est pas légale, donc matériel vendu, achat revente, etc.... Hormis si on vend son matériel, on pourra le faire, mais il ne passera pas en note d’auteur. Autre point vous ne pouvez pas payer quelqu’un, pas possible de payer un salaire puisque vous êtes auteur et donc vous n’avez pas d’activité commerciale, encore une fois, donc ça sera au client, de payer les personnes qui travaillent avec vous ou alors vous devez utiliser une boite qui vous fait une facture et qui elle, paye la personne en salaire, c’est ce que l’on fait si on doit utiliser un assistant lorsque le client ne veut pas s’occuper de ça. Bien entendu le mariage n’est pas considéré comme rentrant comme une activité d’auteur, on ne travail pas pour un diffuseur mais pour un particulier. En plus, en photo, ce travail est considéré revenir au photographe en boutique qui eux font du commerce. Ne pas oublié que l’AGESSA c’est surtout, les photographes .

Pour moi, l’AGESSA correspond à un travail pour des entreprises ou des diffuseurs mais le plus souvent une réalisation ou on est seul.. Et de temps en temps avec un assistant mais sinon, dans le cas d’un travail en équipe, ce n’est pas adapté, et pour cause si on reste logique, puisque vous êtes sur un statut d’auteur.. Donc une personne.

Ensuite pour ce qui est de la réalisation d’une note d’auteur, si vous voulez être parfaitement clair, vous devez mentionner une partie pour les droits d’auteur ou plus clairement pour le paiement «cession de droit d’auteur», avec leur étendu, donc durée d’utilisation, type d’utilisation etc.. Et aussi une partie pour les droits de réalisation, que l’on appelle «rémunération de mise en oeuvre» les deux font partis de ce qui est appelé «rémunération artistique». Vous pouvez bien entendu ajouter les remboursements de frais de production mais il ne feront pas partie de la somme à déclarer comme droit d’auteur perçu en fin d’année. Autre info, les droits d’auteur ont un taux de TVA différents, c’est du 5,5%

Autre point important tout ce qui est assimilé comme journalisme ne peut être facturé en droit d’auteur, on doit percevoir un salaire lorsque l’on est journaliste, même si ce n’est qu’un travail ponctuel et donc une pige.

J'oubliais encore... Rien n'empêche un auteur d'avoir une autre activité en pour pouvoir facturer ce qui ne rentre pas dans le statut d'auteur, et de déclarer en fin d'année ces deux activités.

 

Phil29

"Rentre dans les droits d'auteur ce qui relève de l'écriture"
Donc celui qui n'écrit pas de scénario avec une belle histoire n'est pas auteur ? Et pour cause ne perçoit pas de droits d'auteur ? Il y a un os dans le potage.

"ca n'est pas être auteur que de faire le cadre"
"Si tout le monde pouvait revendiquer le fait d'être auteur sur un film dès lors qu'il y a participé..."
Tu continus à placer les choses sous l'angle, producteur-réalisateur avec une équipe : cadreur, preneur de son,...etc. Moi je parle du réalisateur qui ferait le travail tout seul, ça existe, avec son matériel (ou en location). Dans cette optique l'estimation de 30% à 40% de D.A. pour écriture est tout fait incongrue et inadaptée.
Pourquoi réduire un film à son écriture ? Et pourquoi pas réduire un tableau de peintre à ses esquisses, une sculpture à ses projections ?
Moi je défends l'idée que le film est l'oeuvre en soi. Pas seulement son écriture.
Ca n'est peut-être que de la dialectique, mais ces amalgames crées beaucoup d'ambiguïtés.

"Subvention" ou "Fond de soutien" pour moi c'est bonnet blanc et blanc bonnet. Bien sûr certains projets méritent d'être soutenus, mais l'inconvénient du système c'est que certains en bénéficient (les sociétés de prod sont les 1ères concernées) et d'autres pas (ce qui peut résulter d'un choix voire d'une éthique). Les aides sont assez multiples, elles peuvent être régionales, départementales, locales... et autres. Parfois même sous forme d'appels d'offres joués d'avance. Ce qui peut être dérangeant aussi, c'est la proximité que cela implique auprès des décideurs, des pouvoirs. Tout cela contribue peu à peu à créer des cercles d'initiés, de personnes autorisés. Il s'agit pourtant de fonds publiques...

Comme me l'a dit une personne qui sait de quoi elle parle : "La culture c'est le bras droit du pouvoir..." en y ajoutant "Vous refusez de faire la p... (prostituée)". Navrant, amusant, mais ô combien vrai, dans bien des cas.

Le monde de l'image continu de tourner, il fait même travailler des réalisateurs, des intermittents et c'est tant mieux, quand bien même au prix d'un glissement vers ce que l'on pourrait appeler une oligarchie politico-médiatique, un appauvrissement du paysage culturel notamment télévisuel, un affairisme dépourvu d'objectivité.

Alors anarchiste ou aigri ? Je dirais plutôt ni p... ni soumis.

 

ni p ni soumis...

merci pour les autres.

Tes posts sont en fait un mélange de méconnaissance et de populisme.

Désolé mais justement, si on ne verse pas d'aides à une personne qui déclare avoir une bonne histoire sur la seule déclaration que c'est une bonne histoire sans prendre la peine de monter un dossier c'est justement pour éviter les dérives. Moi aussi j'ai râlé au départ en voyant ce qu'il fallait fournir au CNC par exemple pour les demandes de soutien. Mais finalement, quoi de plus normal quand on veut bénéficier de financements générés par la profession ? Et en plus, ca a un autre mérite : écrire une note d'intention, se pencher sur un scénario oblige un réalisateur à s'interroger sur la manière de raconter son histoire. Aussi belle soit elle, il faut en passer par là. Et tu ne travailles jamais seul, tu travailles au moins pour un diffuser, qu'il soit télé, particulier, entreprise.

Ce que tu déclares confirme en tous les cas une chose : tu ne bénéficies pas des aides alors tu cries haro dessus. "système de merde, tous pourris, moi je ne plie pas, je suis un chevalier blanc.. les autres sont des p...." Mais il est vrai aussi que pour bénéficier des oeuvres, il faut déposer des dossiers et notamment une note d'intention, un scénario.. toutes ces choses que tu juges inutiles

Dire que ceux qui bénéficient du système sont forcément à la botte du pouvoir c'est méconnaitre complètement les procédures :

- les aides à la création qu'elles soient nationales, locales, régionales, ne sont pas le fait du prince. Les dossiers sont étudiés par des comités de lecture composé le plus souvent de professionnels représentant les différents secteurs (producteurs, auteurs, réalisateurs, diffuseurs y sont représentés). C'est le cas au CNC, c'est le cas dans la plus part des instances régionales et départementales. C'est parfois imparfait, parfois fermé ou corporatiste,c'est difficile d'y faire sa place mais c'est pas du léchage de bottes à des élus comme tu le laisses entendre. Ca ne rentre pas non plus dans le cadre d'appels d'offres. Les appels d'offres audiovisuels quand ils existent concernent des produits de communication que peut demander un département ou une région. Rien à voir pour moi avec une création audiovisuelle au sens ou je l'entends. Ca ne rélève pas des même lignes budgétaires. La plus part des aides régionales ou départementales sont gérées dans le cadre d'une convention avec le CNC qui est très vigilant sur la destination d'un programme. La meilleure preuve étant qu'il faut justifier le plus souvent d'une lettre d'engagement d'un diffuseur.

- les aides automatiques sont le fruit d'un système de répartition et il y a, quoi que tu en dises une obligation de résultat. Pour avoir son compte automatique, une société de production doit générer un minium de points qui sont calculés sur un barême dont la base est les films diffusés. Elle n'aura et ne maintiendra son compte automatique qu'à cette condition. Si une société de production ne met pas en diffusion un minimum de programmes pendant une année, elle perd son compte automatique et retombe au sélectif. Bref, elle ne vit pas sur un acquis né de je ne sais quelle compromossion. Ensuite, on peut raler contre le fait qu'il y a de grosses sociétés de prod qui font de la prod à la chaine. Mais le système permet aussi, et c'est assez rare pour le signaler, à des petites sociétés de faire un travail plus artisanal. Pour moi, la difficulté n'est pas aujourd'hui dans les aides et les modalités de leur attirbution mais plutôt dans la frilosité des diffuseurs qui prennent de moins en moins de risques et qui, l'oeil rivé sur l'audimat de ce qui fait de l'audience pensent que c'est une recette que l'on peut reproduire alors que tout prouve, depuis des années, que dupliquer une recette conduit à court au moyen terme à aller dans le mur;

- les aides ne sont pas des chèques en blanc : tu ne perçois qu'une partie de l'aide, le solde est versé après une remise des comptes qui doit être conforme au plan de financement et au devis qui ont été présentés en commission. Et je peux te dire qu'on ne berne pas les comptables du C N C aussi facilement.

Maintenant, tu as décidé de prendre une autre direction, de faire seul tes films, d'avoir l'impression de militer et de ne pas plier devant le pouvoir. Libre à toi. Tu peux le faire sans juger les autres et sans les soupçonner et les accuser d'être des p.... d'autant que ton jugement à l'emporte pièce se base sur une méconnaissance évidente de certaines choses.

 

Tu as toute ma gratitude pour les qualificatifs dont tu m'affubles: anarchiste, aigri, ultra-libéral. C'est trop tu me flattes !

Mais là ! Non! Tu cèdes à la facilité de la mode, quand tu écris :
"Tes posts sont en fait un mélange de méconnaissance et de populisme".

Encore faut-il connaître le sens du mot populisme :
"Le terme populisme est en général utilisé dans un sens péjoratif par ses opposants, c'est-à-dire les classes dirigeantes ou les politiciens au pouvoir, pour amalgamer et critiquer tous les "archaïsmes" et freins au développement de leur politique qu'ils pensent détecter parmi le peuple".

J'espère que tu t'y reconnaitras.

Quant à ma méconnaissance, tu sais, je n'ai pas appris grand chose avec toi pour l'instant.

D'autre part, lorsque j'ai écrit : Comme me l'a dit une personne qui sait de quoi elle parle : "La culture c'est le bras droit du pouvoir..." en y ajoutant "Vous refusez de faire la p... (prostituée)".
Je n'ai pas précisé qu'il s'agissait d'un élu délégué à la culture qui tenait ces propos. Et pour la bonne raison que je refusais de faire allégeance à l'équipe municipale en échange d'un "coup de pouce" sur mes travaux.
Cet exemple est seulement une indication du pourquoi on peut ne pas être systématiquement d'accord avec ta vision "Monsieur Propre". Mais je présume que ce type de rapport avec les élus ne te choques pas. L'habitude peut-être.

Si tu défends avec tant d'empressement nos instances culturels peut-être est-ce le signe que tu y puises toi-même bonne partie de tes ressources ?
Dans ces circonstances tu serais en effet bien avisé de te montrer reconnaissant.

Et puis, une chose,
Allume ta télé et regarde la bien en face ta culture de compromis, plutôt que de pontifier sur un forum.

 

Je pense qu'on va s'arrêter là parce que ça devient n'importe quoi.
Je demande aux intervenants de ne plus répliquer, s'il-vous-plait, cela nous empêchera de perdre du temps : après tout certains d'entres nous vivent de la vidéo et faut y consacrer un peu de temps tout de même.

GiLd

 

je viens d'apprendre que les copieuses ressources sont en fait des subventions municipales mmmmmddrrrrrr.

Quand à la télé, oui je la regarde et comme tout spectateur, j'ai le pouvoir de zapper un programme qui ne me convient pas. Le spectateur n'est pas obligé de regarder la chaine qui rend le cerveau disponible pour acheter du coca.

J'y vois des émissions comme Infrarouge avec des documents très intéressants sur le travail d'un juge d'instruction, sur le procès d'un pédophile ou le portrait sans concession d'un ancien président de la république. J'y vois des documentaires très bien fait sur Arte comme ceux d'hier soir sur l'évolution de l'homme, des petites pépites comme "mon oeil" dans le journal de 13 heures du samedi, dans le même journal de France 2 un superbe boulot chaque samedi avec un sujet de 13 minutes (celui d'hier sur la dernière offensive des poilus le 11 novembre 1918 avec l'utilisation des dessins de Gibrat était magnifique)

Je vais aussi bcp au cinéma et je n'ai pas l'impression que les films programmés sont uniquement des films à la gloire du pouvoir.

Pourtant, tout ces programmes existent grâce à des financements qui, une fois encore, ne sont pas le fait du prince .

Nous sommes loin de la question de départ à laquelle je pense que nous avons donné les réponses permettant au demandeur de prendre sa décision.

 

Tout cela fait partie du débat démocratique dont l'audiovisuel se veut un maillon fort.

Maintenant que je te connais mieux Phil29, tu me fais penser à ce proverbe chinois :

"Plus le singe monte haut dans l'arbre, plus il montre son derrière"

 

en guise de conclusion en ce qui me concerne, je te dédicace à mon tour un proverbe chinois :

" connaitre son ignorance et la meilleure part de la connaissance"