vente d'images sans cession de droits

Bonjour,

Je me retrouve confronté à un problème, je suis réalisateur audiovisuelle et n'ai jamais cédé mes images a un autre réalisateur. J'ai commencé un making of filmé de l'enregistrement d'un album et ce pendant 2 jours. Pour des histoires de coproduction de cette album une personne à imposée un boite de prod pour faire un doc de cet album, en bref je suis dégagé. Forcémént, la boite de prod veut et doit me racheter mes rush de ces 2 jours de tournage ( 5 heures de rush ) ce qui ne me pose pas de problème exépté que je ne sais pas comment gérer mes droits. Je voudrai qu'ils ne puissent utiliser mes images que pour ce doc et rien d'autre, être bien sur créditer, en gros garder le maximum de droits sur mes images (surtout que je ne m'entend pas forcément avec le réal du doc et que je ne veux pas forcément qu'il se récupère les bénéfices de mes images).
Merci de votre aide !!!!!!!!!

 

C'est une réponse un peu tardive mais peut-être que ça pourra quand m^me t'être utile :

les Agessa pourront t'aider gentiment concernant les contrats de droits d'auteur ...

Bonne chance

 

Ben, c'est très simple ! Il s'agit d'un contrat de droits d'utilisation d'images, sous seing privé.
Ce contrat stipule en toutes lettres que tu autorises la soc XX à utiliser les images tournées uniquement pour réaliser un seul "docu". Il stipule que ton nom apparaîtra au générique comme étant un des auteurs du "docu". Ce contrat stipule la rémunération pour les droits d'utilisation de tes images (XX euros la minute, soit XXX euros).
Tu conserve la propriété pleine et entière de tes rushes.
Donc pour résumer, soit tu vends les droits d'exploitation un prix X et tu conserves la propriété des rushes, soit tu vends tes rushes sans aucun droit de regard, mais bien plus cher. Transaction à mener !
Je ne vois rien d'autre !
P.-S. : Les agessa, comme l'Urssaf, gèrent les personnes, pas les droits d'auteurs.

 

Biensur pour les Agessa, mais pour ma part, ils m'avait été de bon conseil pour une question similaire...

 

Bonsoir Delf,
Ils ne peuvent pas être de bon conseil dans une transaction commerciale !
Bien amicalement.
Patrick