Une association peut elle revendre son matériel à une entreprise?

Bonjour à tous,

Voilà ma question est dans le titre, c'est relativement simple mais j'ai rien trouvé la dessus.

Bien à vous!

 

Oui bien sûr, il faut juste faire une facture.

 

Merci videoperf!

 

Hum, dans ce que je sais, une association ( à moins qu'elle soit à but commercial ) ne peut revendre du matériel à une entreprise, en revanche elle peut le faire envers une association.
Le mieux étant que tu te renseignes auprès d'une maison des associations ( il y en a dans beaucoup de villes)

 

une association peut revendre son matériel à qui elle veut

 

Une entreprise peut acheter du matériel à une association mais comme l'association n'est pas assujettie à la TVA, l'entreprise ne pourra pas récupérer cette TVA. La chaîne ouvrant droit à récupération de la TVA est rompue.
L'entreprise achètera donc sans TVA (attention, je ne dis pas hors TVA ! La facture de cession fera apparaître un prix "global").
A+
Patrick

 

Attention !

Delf, sans aucune polémique, quand on ne connaît pas la réponse, mieux vaut s'abstenir que de donner une mauvaise réponse qui peut, éventuellement, entraîner des conséquences pour autrui.
En l'occurrence, ce n'est pas "une maison des associations" qui peut donner une réponse pertinente mais plutôt un inspecteur des impôts, un expert comptable ou un fiscaliste.
Cordialement.
Patrick

 

no comment...
la réponse ,n'était qu'une piste, certes approximative...

 

Merci patrick et toi aussi Delf

C'est vrai que c'est important, des approximations à ce niveau peuvent être payées très chères si on est pas au clair sur ce qui est légal ou qui ne l'est pas.

Peut-être vais-je me tourner vers les interlocuteurs que tu cites patrick.