vol d'images

bonjour à tous

Petite question à tous les juristes ou specialistes du droit audiovisuel (ou à n'importe qui pouvant m'aider... ).

Préambule: nous sommes une société de production crée en 2000 (SARL, code NAF 921B). je suis le gérant.

Je vais essayer d'être clair (et pas trop long).

En 2003, lors d'un évènement sportif, nous sommes embauchés par un sportif (sport mécanique), pour lui réaliser un 13' de démo afin qu'il puisse démarcher des sponsors.
Lors de cet évènement, je filme 2 accidents plutôt impressionants.
Un JRI , pigiste pour LCI me demande s' il peut diffuser mes images.
Je lui donne l'autorisation (verbale) de les utiliser uniquement pour le jT du soir et à concurrence d'une seule diff.
Je lui fait une copie des rushes (30 secondes, 2 plans remontés par mes soins).
Fin de l'histoire pour l'année 2003...

Mai 2005. Tranquillement installé devant la télé, je regarde l'édition régionale de France3. grosse surprise: je retrouves MES images diffusées sur un autre média deux ans plus tard...
Octobre 2005. Deuxième claque. Mes images sont "couchées" à deux reprises sur un DVD commercialisé retraçant l'historique de cette discipline sportive.

Après renseignements pris, il s'avère que le fameux JRI bosse désormais pour France3 et à monté une boite de prod (celle, bien entendu, qui a produit le dit DVD).

Voilà, voilà, l'ennervement passé, je trouve l'attitude un peu déplaçée, pour ne pas dire malhonnète...
D'ou ma question : ai-je un ou des recours ???

Merci d'avance pour vos réponses

Laurent

 

re

si vous n'avez aucun ecrit des le depart ca va etre surement compliqué et couteux pour vous de percevoir des droits sur ces images...
la solution aurait ete de facturer (discuter le prix) pour une diffusion exclusive .... parceque refiler des images (plutot choc) a une autre "entreprise" audiovisuelle c'est sympa ... mais ca rapporte rien hormis si vous vouliezdes plans que eux avaient ....echange standard.....
si il existe un moyen malgré le manque d'ecrit .... je suis tres curieux de savoir comment ...

 

A la base je ne les ai pas donné à "une autre entreprise"... puisque ce JRI n'avait pas de société. De plus, l'autorisation verbale ne valait que pour une diff, avec des images qui autraient duent être siglée du nom de notre société. Et la rien, même pas un siglage...
De plus il utilise des images qui nous appartiennent (bonne idée de conserver ses rushes... ).
Et aucun contrat n'a justement été fait par écrit: de ce fait je pense tout de même que nous pouvons revendiquer la "paternité" de nos images ? non ?

Enfin... c'est plus un petit coup de gueule qu'autre chose... et il n'y a pas mort d'homme

A bientôt,

Laurent

 

on peut toujours faire quelquechose mais le cout d'une tel procedure (de plus les logos n'etaient pas insérés des la remise des images au jri de france machin ) peut couter bien plus chers que ce qu'elle rapportera..... donc si il n'y a pas mort d'hommes .... style les images diffusé au zapping, sur toutes les emissions sportives de toutes les chaines ...... :( alors ca va .....

 

Avec des "y a pas mort d'hommes", on risque de pas aller bien loin...
Je pense qu'au contraire il faut réagir, et plus que fermement. Tout d'abord il te faut reprendre contact avec ce gars et lui demander des comptes : tes bandes et ce qu'il en a fait, quels passages, quels contrats passés avec, etc...

C'est sûr que sans écrit ça complique le tout mais je serais toi, je n'hésiterais pas une seconde. Déjà il faut voir l'état d'esprit du gars lors de ton "recontact". S'il est pas très arrangeant, alors paf, menace de procès. Même si c'est pour pas grand chose, c'est plutôt le principe qui est en jeu. Si la personne est de mauvaise foi, faut pas lambiner. Les tribunaux sont là pour ça, même si tu aurais pu éviter de les surcharger avec un écrit en bonne et due forme (mais bon tu as déjà du te le répéter ).

Quand au coût de la procédure...un article 700 si tu gagnes arrange toujours le coup...

 

c'est sur que tu n'as ete tres prevoyant sur ce coup là. et sans ecrit comment veux tu prouver que ce sont "tes" rushes. puisqu'il a une copie de ces rushes.

a defaut d'un ecrit et comme tu avais ta cam tu aurais du le filmer te disant qu'il avait tes rushes et qu'il ne les utiliserait que dans ce contexte. bla bla bla

ce genre de technique fonctionne pour le droit à l'image par exemple

maintenant il faut s'adresser à un avocat specialiste qui te donnera tes chances de gagner ou non. peut etre peux tu te rapprocher de ta protection juridique si tu en as une

 

Appelle le man... restes zen et demande pas des milliers d'euros... Après si t'as un pote avocat qui peut t'aider... lache l'affaire et dis toi que ca te servira de leçons... Devant un tribunal ta demande ne fait aucun sens... Il ne t'as pas volé les rushs, tu les lui a donné, après que tu fasses confiance au primier mec sympa le juge s'en tape...
L'orale n'a absolumment aucune valeur...

 

Une chose est de reprendre contact avec lui parce que cela fait partie de ta propre intégrité aussi... tu râles sur ce Monsieur (et à raison) alors, passe-lui me micro ! Demande lui des comptes. Donne-lui l'occasion de s'expliquer ("j'avais perdu tes coordonnées...") et surtout de t'expliquer toi-même ("je suis d'un naturel direct et franc...; j'en reviens pas... t'as du surement perdre mes coordonnées ou quoi ?").

En ce qui concerne les moyens de contraintes légaux, à toi de faire la preuve que l'original est en ta possession (ça c'est possible) et de l'amener à prouver que tu lui as céder un droit d'usage (oui... à lui d'en faire la preuve) mais à quel frais, avec quelles patience et perte de temps. La contrepartie ? ...

Un mauvais arrangement valant bien mieux qu'un lointain génial procès, il ne te reste plus alors qu'à lui suggérer ton "jusqu'au boutisme" et que dans ces conditions, le coût en réputation de son manque de correction reste un fort mauvais calcul de sa part.

Bof...

 

Salut,
concernant la protection des idées de réalisations audiovisuelles, de synopsis, je vous recommande le site suivant, celui de la SCAM, où l'on peut en outre télécharger des modèles de contrats et où l'on peut faire valoir l'antériorité de ses idées :

http://www.scam.fr/telecharger.php

www.scam.fr

A+

 

Un grand merci pour vos réponses.
Pour le moment, je n'ai pas vraiment le temps de m'en occuper, période de bilan oblige...
Mais dés la mi février, je vais suivre les conseils de certains d'entre vous et contacter la personne.
A bientôt et bon courage à tous.
Laurent

 

J'ai eu un cas un peu similaire avec un journaliste de France 2, ils aiment pas ces gens que l'on fasse du foin aussi Arlette Chabot a réglé ça vite fait, je vous assure que ça n'a pas traîné. Je crois que si tu as une conversation devant témoins où le gars "avoue", certifie que les conditions étaient ainsi et pas autrement, devant la menace de faire savoir au diffuseur sur l'utilisation d'images qui t'appartiennent, le gars va payer, parce que sa survie en dépend et la chaîne quand elle achète des sujets est garantie par le vendeur ou le fournisseur du sujet qu'il a les droits sur les images. Il y a un papier qui inclut ça normalement à savoir que la chaîne ne veut pas de recours d'un ayant-droit tiers. Comme pour les photos d'agence, l'agence te fais signer un papier qui la décharge de tout recours d'une personne photographiée.