Utilisation d'images de JT dans un film

Bonjour,

Réalisant actuellement un long métrage de fiction documentaire, j'aurais une question juridique à vous poser.

En effet, durant une séquence de mon film, je réutilise des images de journaux télévisés de la BBC, sur un tremblement de terre qui a eu lieu à Leite, en février dernier.

J'aurais voulu savoir si cette utilisation/réutilisation de ces images était soumise à conditions, à des droits, dès lors que je ne sais d'ailleurs pas à qui sont ces images, spécifiquement. En effet, certaines sont d'origines de la BBC World, certaines de ABS-CBN (chaîne publique des Philippines), mais impossible de savoir si certaines des images viennent également d'agences (AP, Reuters...).

Selon mon producteur, il s'agit de "citation", et que donc, la production n'a pas à payer pour réemployer ces images. Mais personnllement, j'en doute... C'est pourquoi je vous pose la question à vous. D'autant plus que ces images ne sont pas simplement "rediffusées" dans mon film. En effet, parfois, elles apparaissent plein écran, sans retouche d'image ni de son, parfois, la bande son d'origine est remplacée par un commentaire off enregistré par mes soins, parfois, plusieurs images de sources différentes, apparaissent simultanément en split-screen.

Alors que dois-je faire ? Si je veux que mon film puisse être diffusable dans un festival, que dois-je faire pour être sûr de n'avoir aucun problème sur l'utilisation de ces images ?

Merci d'avances de vos conseils...

 

Réponse étonnante de la part d'un producteur

Bien sûr que c'est images sont soumises à droit de diffusion ! Surtout qu'il y a certaines fois une "manipulation" des images, comme tu l'expliques.
Il faut contacter les diffuseurs. Ils peuvent t'aider à remonter à leur origine pour abetenir des autorisations. Gros boulot en perspective !

GiLd

 

C'est bien ce que je me disais...

De mon côté, j'essaye de faire une recherche concernant la société de production de mon producteur. J'essaye de savoir depuis le début si sa boîte à l'autorité auprès du CNC de produire du court ou du long métrage. Deux fois la question posée, pas de réponse claire de la part de mon producteur.

J'ai beau chercher sur Euridile.com, ou sur societe.com, pas de réponse au nom de la société de production ou du nom du dirigeant. Si cette entreprise n'est pas enregistrée en France, est-ce que vous savez s'il y a des adresses de sites Internet où on peut vérifier l'existence juridique d'une entreprise de production de cinéma, si elle est enregistrée aux Philippines, Singapour, ou le Viet-Nam? (Ces trois pays peuvent être une solution, puisque d'après ce que je sais, cette boîte a produit des films là bas, ou a des contacts là bas...)

Merci.

 

Désolé, je ne connais pas.

Pour en revenir à la citation, c'est en grande partie un mythe : elle est toléré, en effet, mais pour des films à caractère pédagogique.

GiLd