Un documentaire perso ; diffusion envisagée...

Bonjour à tous,
Je suis pas nouveau sur le forum, mais c'est la première fois que j'ai besoin d'y poster un message.
J'explique ma situation et ma question, j'espère être assez clair ...

Je suis étudiant en audiovisuel depuis 3 ans et depuis ces années, j'ai acquis un certain matériel pro, en utilisant mes économies, et surtout en bossant! Bref, je touche au monde de la vidéo non pas comme un pro mais comme un étudiant avertit qui souhaite un jour le devenir (je cherche d'ailleurs des stages au passage! )
J'ai actuellement à mon actif et de nombreux court métrages, clip etc comme tout étudiant qui se respecte.
Parmis toutes mes réalisation, j'en ai deux de qualité professionnelle, des PAD. L'une d'entre elle, est un documentaire sur un festival autoproduit. J'ai eu une petit subvention et la participation d'une association.
Mais cette association, souhaite faire un dvd de ce documentaire, une sorte de film institutionnel, car c'est elle qui a mise en place tout la partie technique du festival en question. Et cet aspect tient une large place dans mon documentaire (documentaire de création à l'origine)
Ces dvd ne seront pas commercialisés, en gros, ils leur serviront comme cartes de visites.

Je souhaiterais proteger ces oeuvres de sorte à proteger et contrôler leur diffusion, bref à "officialiser" mon travail en tant qu'auteur de ce doc qui au départ devait être simplement MA carte de visite pour trouver des emploies, stages, etc.
En fait, cette association peut elle se dire producteur "en partie" du doc? Qu'elle serait précisemment son pouvoir sur mon documentaire? A qui appartient-il? Où vont les droits (si il ya "droits") en cas pressages sur dvd (non commercialisé). Et soyons fou en cas de diffusion TV (chaînes locales etc).
A savoir que je n'ai rien signer pour le moment, ni au moment où ils m'ont sponsorisés ni après. Tout ce que j'ai d'officiel c'est mon budget proposer pour la demande de sub où l'association dit qu'elle sponsorise le projet.

Je dois admettre que je m'y perds dans les démarches à effectuer, c'est pourquoi j'en appelle à vous afin que vous me donniez le minimum d'indications pour m'en sortir. Le cas échéant peut être pourriez vous m'indiquer quelle(s) structure(s) contacter pour répondre à mes questions.
Enfin, j'ai plusieurs projets en cours et je souhaiterai connaître la marche à suivre pour les prochaînes fois, c'est peut être le bon moment pour une professionnalistaion...? Mais la encore, une professionnalisation en tant que quoi? Réalisateur de documentaire??? Qui va reconnaître se statut??? Comment le faire reconnaître?? Bref, je suis largué.
Merci pour votre aide.

 

Je ne m'y connais pas franchement en la matière mais je peux toujours essayer de te donner quelques pistes. Primo, as-tu une copie de ton documentaire ? Si oui, commence par recopier 2 fois sur papier (avec un traitement de texte) l'intégralité du doc (texte, mise en scène, etc) et procure-toi une enveloppe Soleau à l'INPI (à Paris et Toulouse) ; fais ensuite une copie de ton doc sur un support tel que le DVD et place-là , avec une copie papier du doc, dans l'enveloppe Soleau que tu t'enverras à toi-même en recommandé avec Accusé de Réception. Garde précieusement le reçu de la poste attestant que tu as bien envoyé ce courrier en AR. Une fois que tu l'auras reçue, ne la décachette pas ! Sous aucun prétexte ! Ceci te servira comme paternité de ton oeuvre en cas de litige. Bien sûr, il faut que ton nom paraisse au générique de ton doc et sur le papier aussi. Une chose encore : fais-le vite, maintenant même : mieux vaut se dépêcher au cas où d'autres voudraient te jouer un tour tordu et là, seules les dates parlent ! Voilà pour commencer ; je vais voir si trouve d'autres renseignements, reste à l'écoute.

 

Tant qu j'y suis, j'ai besoin de savoir 2-3 choses : l'association a-t-elle participé aux frais de tournage de ton doc ? C'est-à-dire, a-t-elle payé quelque chose, quoi que ce soit ? La subvention que tu as perçu, sans vouloir être indiscret, qui te l'as octroyé ? Car certains organismes subventionnent sans chercher de retour sur investissement, si j'ose dire et se contentent le plus souvent de figurer au générique. Si l'association n'a fait que monter le festival sans rien te payer pour produire le documentaire (en d'autres termes que tu t'es autoproduit seul même avec l'aide d'une subvention que ne t'aurait pas octroyé l'association), l'association n'a alors aucun statut de producteur sur ton documentaire ! Mieux, si tu t'es autoproduit et que tu as trouvé la subvention toi-même, tu es alors l'unique producteur de ton documentaire ! Dans ces conditions, il est clair que l'association ne peut pas prétendre à la paternité de l'oeuvre d'esprit dont tu jouis (c'est la loi au pied de la lettre) et n'a pas le moindre pouvoir sur ton documentaire. La seule chose qu'elle peut faire est d'invoquer le droit à l'image pour t'empêcher de diffuser ton doc, à moins que tu leur ait fait signer une décharge ne t'y contraignant pas (NB : cependant, ça ne marche pas toujours). Sous ces conditions là, le film t'appartient à toi et toi seul et les droits te reviennent directement (car dans un film, quel qu'il soit; il y a toujours des droits, à commencer par la paternité de l'oeuvre de l'esprit, que celle-ci soit ou non achevée). Si l'association veut faire dupliquer le DVD, elle en a le droit si tu le lui confères (par contrat, naturellement). De plus, elle est libre de donner les DVD si elle le désire mais quoi qu'il en soit, puisque tu es le producteur du film, tu peux demander une rétribution à l'association pour chaque DVD donné (ce n'est pas obligé, bien sûr) ; qu'elle fasse ou non payer les DVD à ses clients n'est pas ton problème.

Je répète que tout ceci n'est valable que si l'association n'a joué aucun rôle financier dans la production du documentaire !

Maintenant, si elle t'a sponsorisé mais qu'il n'y aucune signature avec aucune date sur aucun contrat, ce n'est pas parce que le document officiel dit que l'association t'a sponsorisé que tu as vu la couleur de l'argent. T'es- tu servi d'un compte ouvert pour l'occasion ? Ou même du compte de l'association ? T'as ton laissé un chéquier, une carte de crédit ? Si l'association n'a pas participé en argent mais en moyens techniques, quels sont ces moyens techniques ? Y a-t-il un document qui les énumère et les décrit ? Comme on dit, les paroles s'envolent, les écrits restent alors si en plus, ni l'assoc' ni toi n'avez rien signé, même avec son document dit officiel, l'assoc' ne peut pas prouver sa participation à la production du film et toi, tu peux prouver que tu es le papa du documentaire.

PS : Pour en revenir aux moyens techniques, ce n'est pas parce que l'association utilise les moyens techniques nécéssaires à l'élaboration de son festival qu'ils sont pour autant nécéssaires à l'élaboration de ton film. Ils le sont uniquement pour montrer le travail de l'association mais ne constituent en rien du matériel de production audiovisuelle. La camera et le son, oui ! Et ceux-ci n'ont fait que fixer sur un support audiovisuel un travail n'ayant aucun rapport avec le tien. L'association aurait quand même fait son festival même si tu n'avais pas été là pour faire un documentaire, pas vrai ?

 

Merci pour ces réponse ça soulage un peu...

Pour répondre à tes questions dans l'ordre :

L'association a effectivement participé au budget, c'est à dire qu'elle ma versé un chèque à mon nom, que j'ai mis sur mon compte perso.
Par rapport à l'organisme de subvention, celui ci ne me demandera rien sauf une copie du documentaire et le fait d'apparaître sur le générique.
Et puis, j'y est mis de ma poche surtout. Rien que le fait d'utiliser mon matos perso. Ce qu'ils m'ont donné n'a pas couvert les 100% du budget c'est sûre Peuvent-ils donc se prétendre producteur? Dans ce cas, je me demande des truc comme les rushs, etc A qui appartiennent-ils? Peuvent-ils les exiger? Dittes moi que non...:(

Derneire question, si j'envisage de le diffuser sur des télés locales, dois-je demander leur autorisation?
J'ai effectué quelques recherches sur le net, et j'ai pensé à leur faire signer un contrat SCAM et par la même occasion y adhérer, mais est-ce possible sans contrat signé? Apparament non.

Je suis dans une sacrée galère...

Je voudrais seulement etre sure de pouvoir utiliser mon doc comme je le souhaite, et qu'on ne l'utilise pas comme je ne le souhaite pas.

En tout les cas merci pour ta réponse, j'espere que ces renseignements apporteront des solutions. Mrci.

 

Si l'association t'as versé un chèque en ton nom, existe-t-il un papier certifiant qu'elle te l'a versé dans le but de produire le documentaire ? Si ce papier n'existe pas, alors ce chèque peut passer pour être ton salaire de technicien ce qui ne t'empêche pas de toucher tes droits d'auteur. Une chose importante : lorsqu'on réalise un film, le réalisateur est à la fois auteur (donc, il touche des droits d'auteur chaque fois que son film est diffusé et qu'il est dupliqué et ceci à vie ; les ayants-droits (les descendants, le plus souvent) continuent à toucher les droits d'auteur jusqu'à 70 ans après le décès de l'auteur) et technicien. Maintenant, d'après les renseignements que tu me donnes, on peut déterminer que l'association n'est pas potentiellement co-productrice ! Pourquoi ? Eh bien parce que comme dit précédemment, le document officiel de l'assoc' disant qu'elle te SPONSORISE (en droit, les mots sont d'une importance capitale !) ne contient aucune signature ni d'une part, ni d'autre part ! De plus, sponsoriser quelqu'un ou quelque chose ne revient pas à produire, ce sont deux choses complètement différentes ! Quand on sponsorise, pour simplifier, on donne une certaine somme d'argent à l'organisation d'un évènement (un match de foot, par exemple) ou à une personne physique (toi) ou morale (une société). En retour, le sponsor demande à ce que sa marque apparaisse régulièrement aux yeux du public. C'est une forme de publicité, en quelque sorte.

Maintenant, à supposer que l'assoc' soit reconnue comme co-prod, il est facile de déterminer sa part et la tienne. Fais un budget global du coût de production du documentaire. N'y fais pas figurer la subvention de l'organisme (qui n'a pas valeur de société de prod puisqu'elle t'a octroyé une subvention sans recherche de profit sur cette opération), juste les moyens mis à ta disposition par l'assoc' (en l'occurence, le chèque mais rien qui concerne directement le festival ; celui-ci est produit par l'assoc' elle-même) et tes propres moyens (caméra, matériel son, montage et post-production...). Evalue le prix de ton matériel et compare la somme obtenue de l'évaluation du prix de ton matériel avec le chèque que tu as reçu de l'association. Si le chèque est, en terme de chiffre, inférieur à ton évaluation, alors tu es le principal producteur. A ce moment-là, il devient facile de déterminer le pourcentage qui te revient et celui qui revient à l'assoc'. Si ton pourcentage est supérieur à celui de l'assoc', elle ne peut pas exiger les rushes. Toutefois, si tu avais des difficultés et que tu devais les lui céder, trois recommandations : 1) Ne les lui remets pas en main propre ; 2) Envoie les rushes à l'assoc' en AR après avoir passé un contrat de "cession" (en 2 exemplaires : 1 pour toi et 1 pour l'assoc', pas de photocopie, que des originaux) des rushes dûment signé et daté ; tout ceci après avoir fait protéger ton documentaire à la SCAM ou selon le procédé que je t'ai donné ; 3) Ne le dis pas à l'assoc mais fait des copies de tes rushes sur DVD avant de les céder et dans ton logiciel de gravure, mets la date de gravure de tes rushes, ça permettra de prouver que ces rushes sont bel et bien de toi.

Pour ce qui est de la protection, essaye de voir à la SACD mais je ne suis pas sûr... Un truc qui fonctionne et de faire établir la protection par un notaire.

Encore une fois, d'après tout ce que tu m'as dit, je ne pense pas que l'association soit co-productrice, surtout s'il est dit sur son document qu'elle te SPONSORISE et que surtout, ce document ne contient pas vos signatures à toi ET à l'association ENSEMBLES, tout ceci SANS AUCUNE DATE (exceptée celle du jour de rédaction du courrier)

S'il est avéré que tu es l'unique producteur du film (ce qui est tout sauf difficile à prouver), tu n'as pas besoin de leur demander d'autorisation spécifique sauf celle relevant du droit à l'image. En effet, il pourrait t'empêcher de diffuser ton doc juste pour éviter qu'on leur voit la figure... Ceci dit, il faudrait vraiment que les membres de cette assoc' ne voient pas plus loin que le bout de leur nez pour passer à côté d'une publicité gratuite (passer à la TV, même sur un canal local, est une excellente pub).

Si tu as d'autres questions à poser, n'hésite surtout pas.

 

Alors là, merci. J'y vois plus clair

Là c'est clair, le prod pc'est moi. Leur chèque est un sponsoring.En plus j'ai jamais rien signé... En gros je vais ce que je veux.
Bon, le truc c'est que je veux pas non plus me brouiller à vie avec ces personnes. J'ai réfléchie, je les laisse tirer et distribuer leur dvd (pour moi c'est aussi de la pub) et ensuite je fais ce que je veux avec. En gros, c'est comme si ils me paillaient la peoduction des dvd.
En tout cas, je sais que je peux faire ce que je veux avec ce doc.
Je vais voir avec la Scam, mais le prob c'est qu'ils exigent un contrat de travail (ou du même type) avec la déclaration de l'oeuvre audiovisuelle. Or pour moi c'est là que ça coince... Seule solution, le protéger comme tu me l'as indiqué. C'est vrai qu'avec un notaire c'est bien, mais sans doute pas dans mes moyens d'étudiant.
Je vais néanmoins voir avec la SACD.

Pour les rushs, heureusement que je les gardent, j'aurais mis des plombes... (plus de 20h00 de rush...)

Maintenant, je me demande ce que je dois faire la prochaîne fois. J'ai l'impression que c'est le moment que je passe à un autre niveau. Si on me demande un produit du même genre, en tant que réal, que dois-je faire avant toute chose? Etablir un contrat de travail? Je rappelle que je suis étudiant pour l'instant, un contrat en tant que réal je pense pas que se soit possible. Je dois monter ma propre boîte de prod? Un copain ma parlé du portage salarial, c'est une vraie solution pour quelqu'un comme moi? On ma demandé un jour de réaliser un clip, on voulait me payer (mais genre au black) j'ai refusé 1) j'étais pas la personne compétente (à l'époque) et des vrais pro le font mieux que moi. 2) pas tres réglo.
Mais demain si on me re-fait cette offre puis-je en tout l'égalité accepter de réaliser un clip, un doc ou un film intitutionnel, tout en le réalisant moi même comme un indépendant, avec mon matos?

Je sais que ces questions doivent avoir l'air stupides sur un forum de ce genre où les réponses doivent parraître logique :( Mais je vous promet que c'est pas évident pour les nouveaux...

En tout cas, sincèrement merci pour tes réponses et tes conseils très avisés précédentes

 

Tout d'abord, je voudrais te dire qu'aucune de tes questions n'est stupide. Ce forum fait figure de référence en ce qui concerne l'audiovisuel amateur comme pro (et ce n'est pas de la lèche : j'ai vu d'autres forums et je n'y trouve jamais autant d'infos qu'ici) et je pense qu'il est normal pour lui d'être à l'écoute des uns et des autres, quels qu'ils soient ; c'est pourquoi je suis ravi de t'aider si je peux.

En ce qui concerne un futur job du même type, il est bien sûr préférable que tu établisses un contrat de travail avec la société qui te demande de faire un film et ceci au moins pour être sûr que ce boulot comptera comme points dans le calcul de ta retraite Ceci étant dit, il serait peut-être préférable que tu commences comme free-lance, sans monter de société. La gestion d'une société de production (ou d'autre chose, d'ailleurs), c'est l'horreur : tu passes plus de temps à gérer la paperasse qu'à faire ton travail en plus des taxes qui sont à des kilomètres de ce que tu devras payer en tant que free-lance sans société (Néanmoins, ne prends pas de risque car en indépendant, contrairement à une société de type SARL, tu es responsable sur tes propres biens). Tu peux envisager de monter ta boîte dès que ta réputation sera faîte (qualité et sérieux de ton travail, lequel sera rendu dans les temps ; ça va sans dire). J'ai entendu parler du portage salarial... Sans trop comprendre ce que ça voulait dire :( (comme quoi, ça serait plutôt moi qui aurait besoin que tu m'expliques ce que c'est ) ; donc, comme je préfères ne pas te dire d'âneries, je me tais à ce sujet...

Sinon, aucun problème. Tu peux tout à fait envisager de travailler avec ton propre matériel lorsqu'on te contactera pour faire un film (il faudra que je te retrouve les conventions collectives pour ce qui est des salaires, je ne les ai pas en tête).

Une chose encore : dans le domaine de l'institutionnel, pour autant que je sache, on fait le plus souvent des films libres de droits où les deux seules contraintes pour ton client sont : ton nom (et celui de ton équipe) au générique et le salaire (élevé pour les techniciens reconnus). Cependant, j'ai entendu parler de contrats où, dans le cadre de télédiffusion ou vente de copies du film, le réalisateur touchaient ses droits sans aucun problème mais ça doit être bien stipulé sur le contrat.

 

Ces infos sont super importantes pour moi, encore merci. Je vais réfléchir à tout ça bien tranquillement.
pour le portage salarial, je me renseigne dès que j'ai un peu de temps et je te renseigne sur le sujet. Il ya peut etre un post sur le forum...


A suivre!

 

Je te souhaite plein de bonnes choses pour la suite !