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Renumeration droits d'auteur

Discussion dans 'Archives moteurs' créé par macti_prod, 30 Mars 2005.

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  1. macti_prod

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    Salut !

    Quelqu'un pourrai me renseigner sur ce que peut envisager de demander un auteur comme renumeration disons par exemple sur un documentaire d'un budget de 30 000 € ?
    j'ai fait une recherche a ce sujet et je n'arrive pas a trouver une reponse claire.
    Est ce simplement une question de negociation ou existe des tarifs " moyens pratiqués" ?
    Par avance merci.
     
  2. macti_prod

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    rémunération ! imbecile ! c pas difficcile a dire.....!
    ....désolé
    :rolleyes:
     
  3. jerry75

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    Salut ,

    Sur un documentaire de 52 min "classiquement" produit pour un budget global moyen de 100000 €.

    La prestation du réalisateur est généralement de 11000€ en salaire et 4500 € en droits d'auteurs.
     
  4. macti_prod

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    est ce la meme chose pour les films institutionnels ?

    Merci
     
  5. jerry75

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    Si le budget est equivalent , autant faire la meme chose.
    Dans ton cas, il faut définir le nombre de jours de tournages et payer au bareme en intermittence. Pour les droits d'auteurs , à définir entre vous, établir éventuellement la règle de trois par rapport à ta durée et 52 min. Tenir compte de l'utilisation du film...

    Une note de droits d'auteurs ( agessa ) ne peut etre valable qu'accompagnée d'un contrat de travail pour le dit travail, faute de quoi un contrôle URSSAF requalifiera les sommes percues ( en droits d'auteurs) en salaire net , et fera un redressement des charges sociales . Environ 50 à 80 % de la somme.
     
  6. zoulou3

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    Euh je croyais que les droits d'auteurs étaient un pourcentage sur le benefice. Les 4500€ dont tu parles c'est une avance sur ce pourcentage?
     
  7. macti_prod

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    Si j'ai bien compris il n'existe pas vraiment de bareme pour les droits d'auteur la remuneration doit etre discutée entre nous. si j'ai toujours bien compris :
    J'etabli un contrat auteur realisateur avec d'une part son salaire( "tarifs syndicaux") et d'autre part avec un pourcentage negocié pour les droits d'auteur. une fois ce contrat signé je l'envoie a l'AGESSA avec le formulaire qui va bien( declaration d'existence).
    Et du coté du devis y'a t il des mentions particulieres a faire apparaitre ?

    Merci Jerry pour tes reponses. petit a petit j'y vois plus clair...
     
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