Quelle rémunération pour les auteurs de documentaire et auteurs de la musique?

Salut à tous,

Comme dit dans un précédent post, je viens de réaliser un 52min. Je suis sur le point de conclure un contrat de diffusion avec une chaîne.
Le montant d'achat n'étant pas très élevé, je suis en train de faire le calcul pour voir ce que je vais récupérer au moins en droits d'auteur.
Il s'agit d'une chaîne du câble qui propose donc des multi diffusions.
En ce qui concerne les droits d'auteurs pour le documentaire j'ai en partie la réponse :
Eviron 10 euros la minute pour l'auteur pour la première diff (variable selon le budget de l'année), puis un abattement de 60% pour les diffusions suivantes.

En revanche, comme je suis également auteur de la musique, j'aurais aimé savoir de quelle manière est calculée la rémunération. La Sacem n'est pas très claire la-dessus, ça dépend de l'heure de diffusion...etc...
Si l'un d'entre vous a des expériences dans ce domaine, je suis preneur de ses infos.

à bientôt,

Ludo

 

J'ai moi meme fait appel à deux musiciens pour mon docu, et chacun de leur coté ont tenté d'avoir des réponses de la sacem sur comment faire pour percevoir leur droits d'auteurs, ils ont chacun eu des réponses differentes et au final ça n'a pas marché, donc ça mi'nteresserait bien aussi!

 

Pour percevoir mes droits pas de soucis, je sais comment faire. En revanche, je ne sais pas comment c'est calculé. La Sacem n'a pas su me répondre avec précision. Ca dépend des chaînes, de l'heure de diffusion...etc.

Pour percevoir les droits, il faut que :
- l'auteur/compositeur soit inscrit à la SACEM
- Que les morceaux aient été déposés.
- Que la diffusion du film aie été déclarée à la SCAM (c'est à ce moment que tu indique le contenu de la bande son, les durées...etc...)
Sans ça, pas de rémunération.

 

Vend le déjà, sans diffusion pas de droit d'auteur.

Après c'est un pourcentage en fonction de pas mal de particularité.

 

Justement, il est vendu !

 

Re salut Bigsby,

La bonne solution est d'entrer à la Sacem. Tu as composé la musique de ton documentaire, tu l'as arrangée. Celle-ci va être diffusée, donc prends contact avec eux, vas-y, discute, prends les élements pour ouvrir ton dossier. Et comme tu as certainement composé plusieurs titres...

Après tu pourras prétendre aux droits de diffusion. Ceux-ci par contre dépendent d'accords généraux entre les diffuseurs et la Sacem.

 

Salut à tous,

Je suis déjà à la SACEM, donc pas de soucis pour les droits, je vais les toucher. Je voulais juste savoir comment ils étaient calculés, mais je vais voir directement avec eux.

 

Donc tu es membre de la Sacem. De ce côté là tu peux donc leur demander leur système de répartition.

D'autre part, en ce qui concerne ton travail d'auteur, c'est-à-dire d'écriture de ton court-métrage (en terme administratif la notion de documentaire, biopic, etc. n'existe pas), je pense que tu as déposé ton scénario à la SACD. En termes de droits d'auteur (télé, ciné, théâtre, art lyrique) c'est cette société qui est chargée de la répartition des droits perçus auprès des chaînes aux auteurs, et non la SACEM.

Mais pour cela, il faut être membre de la SACD. Dès lors que ton documentaire sera diffusé tu le deviendras et tu pourras savoir comment sont répartis les droits de diffusion.