Protection !!!

Salut,
voila, j'ai un petit souci quant à la protection , au dépôt de projets audiovisuels.
Je m'explique : je dirige une petite structure qui produit essentiellement de l'institutionnel. Aujourd'hui, nous avons des projets d'émissions TV, documentaires et autres programmes destinés à une diff TV. Mais pour ne pas retrouver prochainement nos concepts à la tv sans qu'on les ai vendu, je souhaite les protéger.

J'ai donc contacter le SCAM (Société Civile des Auteurs Multimedia), qui m'a envoyé le dossier nécessaire au dépôt d'un programme, les concepts n'étant pas protégés (déposés).

Je souhaite donc savoir s'il existe un autre organisme qui accepte les concepts et les protége. Ou s'il faut contacter un avocat ou un notaire pour une autre procédure.

Aidez moi svp, car j'en ai besoin pour présenter ces projets aux éventuels clients rapidement. Je pense que les concepts que nous avons sont viables, intéressants et valent la peine d'être protégés.

Merci pour votre aide qui me sera très très précieuse.

A bientôt
Chaboune

 

Salut Chaboune,

Je produis, filme, réalise et monte des émissions sur la musique. Il y a qq années un réalisateur m'a proposé une idée de doc sur les voyages. J'ai contacté une chaîne, qui a trouvé le projet intéressant et qui a décidé de le produire ... avec une autre boite, au prétexte que ce n'était pas dans ma spécialité ! Je faisais la gueule, mais que faire d'autre ? Un procès ? Il n'y a pas assez de chaînes pour cela et il ne me restait plus qu'à avaler la couleuvre. Depuis, à chaque fois que j'examine un projet à produire, j'essaie de répondre à cette question : " Comment devenir incontournable ? "

Bon courage

 

Mon cher chaboune,

Je vois que tu persistes en direction de la production / réalisation et je trouve ça extra.

Mais ce que tu vas lire ne vas pas te satisfaire.

En France il est impossible de protéger une idée ou un concept.
J'écris bien " impossible ".

Et en réfléchissant ça se comprend, certains ont 36000 idées par jour et ne les mettent pas en pratique, ce n'est pas pour autant qu'ils vont pouvoir venir demander des comptes plus tard à ceux qui auront eu la même idée mais qui l'auront réalisé.

Donc tu peux protéger :
- une histoire
- un scénario
- un nom ou un titre
- un dessin
bref tout ce qui peut matérialiser l'idée ou le concept mais pas l'idée elle-même.

Et donc dans le domaine du documentaire (comme le dit hélas si justement videbas dont le cas n'est malheureusement pas isolé) on arrive à se faire piquer très facilement un projet car il est difficile de le matérialiser a priori et même dans le cas où des images sont tournées, rien n'empêche une chaîne d'envoyer une équipe tourner le même sujet.

Oui c'est assez décevant, il faut le savoir pour ne pas se faire d'illusions.

 

Merci messieurs,

Salut,
Et oui, la réponse que vous m'apportez, je m'y attendais un peu. En effet, sur le site de la SCAM, il est clairement indiqué aue les concepts et idées ne sont pas "protégeables". Mais j'espèrais quelque chose du côté de l'INPI par exemple. Mais bon, je vais me faire une raison.
Donc monter un dossier béton qui présente tout le programme, un conducteur type, une dessription des éléments entrants dans la conposition de l'émission... etc...
J'envisage aussi de tourner un pilote, en DVCAM, afin d'avoir un suuport vidéo à déposer. si je rajoute une note indiquant que chaque émission suivra le meme type de logique, est-ce que toute la série à venir sera protégée ?

Mais pour ce pilote, je vais devoir parler du concept à plusieurs interlocuteurs pour obtenir leur soutien... et je crains d'être "court-circuité" par ces personnes.
qu'en pensez-vous ?


Dans un autre domaine, mon cher Michel (Visagesdm), si t'as quelques prods à me confier, je suis preneur...


Merci pour votre aide
A+
Chaboune

 

on pourrait aussi rappeller le droit qui concerne la réalisation et le scénario s'il vous plaît ?

=> c quel organisme qui s'occupe de ça ?


++

SteF

 

re salut,
Visagesdm, qui ne tente rien n'a rien... alors je tente !

Autre question affairante à la question initiale :
Un acte sous seing privé peut-il être utile
l'envoi du projet à son nom en recommandé et sans l'ouvrir, est-il une solution viable.
consulter un avocat, un notaire peut m'apporter des infos et me permettre d'effectuer les procédures utiles ?

Ah oui, c'est plus compliqué, mais bon, je veux savoir avant de me faire voler mes projets (dans lesquels je crois, sinon, je ne casserrais pas la tête comme ça)

Merci
A+
Chaboune

 

Le concept est une chose, le talent pour le réaliser en est une autre. A toi de faire comprendre et sentir que tu as la flamme et que nul autre que toit est capable de mener à bien le projet. C'est la meilleure protection.

 

"nul autre que toit"

C'est vrai que dans ce cas là, tu es couvert !
Elle est excellente Phil29.

 

Merci,
Je me suis envoyé en recommandé le dossier de présentation de l'émission et je ne l'ai pas ouverte. il s'agira le cas échéant d'un commencement de preuve d'antériorité.

D'autre part, le projet avance. j'ai un réal qui est intéressé et un animateur, tous deux ont une dizaine d'anées d'expérience en télévision...

A+, peut-être à l'antenne une émission de chaboune's prod...

Chaboune

 

Bravo !

 

A visagesdm :

Tu veux produire ?!!!

Bon je sais ça commence à etre lourd peut-etre mais bon... qui ne tente rien, ... tu connait la suite.

A+
Chaboune

PS : ça avance

 

Plus jamais !!!!

Réaliser
Cadrer
Monter
Même faire la voix ... où le présentateur,

mais plus jamais produire... :lol:

 

A moins que tu n'aies voulu parler de production exécutive alors là ça peut se discuter.

 

Bah...
Je cherche une boite de prod...

Donc ça va pas aller mais si ça marche comme je veux, je te fais signe pour bosser dessus.

Merci
A+
Chaboune

 

Salut c'est quoi un de producteur exécutif