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propriété et exploitation de rushes

Discussion in 'Professionnels - entreprises' started by delf, Sep 13, 2006.

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  1. delf

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    Bonjour,

    ma question porte sur la vente de rushes à un client pour qui j'ai déjà effectué un montage :

    alors que je filmais pour, dirons-nous mes propres archives personnelles, le proprétaire du lieu m'a demandé de faire un montage avec des images à lui pré-existantes + l'ajout des miennes.
    je suis alors passé par une boite de portage;
    malheureusement, cela s'est fait trés vite ( l'activité à filmer étant en cours ) et nous avons accepté leur contrat de prestation sans que celui-ci comporte de clause concernant la propriété et l'utilisation des rushes ( seul la cession de propriété du film était figuré ).
    Aujourd'hui ce dernier me demande de lui faire moyennant rémunération biensur, un bout-à bout des rushes que j'ai filmés.
    Peut-on seulement à cette étape ( après que le bon de commande du tournage et du montage ait été réglé ) inscrire sur le devis et à qui les rushes appartiennent, et leur conditions d'exploitation ?

    Je sais que normalement tout devis + facture doit s'accompagner d'un contrat en bonne et due forme mais là, il y a eu urgence, et donc négligence concernant ces clauses...

    merci à ceux qui pourraient m'aider sur cette question.
    Delf.
     
  2. samveillet

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    Selon moi, si ton client t'as payé tes cassettes de tournage puis tes frais de production pour le tournage, les images lui appartienne alors il peu demander de les avoirs.
     
  3. delf

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    Merci pour ta réponse Sam,

    en fait, je ne suis pas contre de les lui fournir biensur mais je me demande si lui comme moi pouvons continuer à les exploiter, commercialement surtout au delà de l'utilisation finale du film commandé.
     
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