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Pourcentage droits d'auteur

Discussion dans 'Archives moteurs' créé par sniperwolf, 8 Octobre 2007.

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  1. sniperwolf

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    Bonjour,

    Je m'apprête à signer un contrat de cession de droit d'auteur avec une société d eproduction pour la réalisation d'un documentaire dont je suis lauteur-réalisateur

    Je vais donc d'un côté être payé en tant que technicien (réal) et toucher des droits d'auteurs

    Mon film sera enregistré à la Scam qui va donc gérer mes droits pour les diffusion TV et les ventes de dvd dna sles pays qu'elle gère

    Mais pour les autres pays, et surtout pour le sprojections payantes, c'est au producteur de me redistribuer mes droits, et je ne sais pas à quelle hauteur ils sont?

    Je ne veux rien signer san savoir plus d'information?

    Quelle pourcentage me revient sur les projections? les ventes de dvd?
    Ces pourcentages s'appliquent - ils sur les RNPP ou sur les Recettes Nettes d'Exploitation?

    Je sais que le % pour l'auteur doit varier suivant les cas, mais dans le cadre de petits docuementaires ou d court métrages non destinés à l'exploitation en salle il y a surement un consensus...


    Merci d'avance de votre aide
     
  2. sniperwolf

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    :( personne ne peut m'aider? personne n'a jamia ssigné ou fait signé un contrat de cession de droits d'auteurs?

    Par ailleurs sur le modèle qu'on me propose, hors droits gérés par la scam, je toucherai un % sur les RNPP une fois le film réputé amorti : c'ets à dire jamais! j'ai limprssion que c'ets vraiment une arnaque

    :help: :help: :help:
     
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