film à usage non commercial/commercial

Bonjour à tous

Je recherche des modèles de Devis / Contrats, pour la vente d'un film qui concerne les 2 types d'achats suivants :

achat à usage non commercial ( pour le service d'archives d'une mairie )
achat à usage commercial ( pour le conseil général )

En fait, il s'agit au départ d'images que j'ai filmées à titre personnel ( en vue d'un repérage pour un doc.en extérieur) et qui au gré de rencontres sur place, ont suscitées l'intérêt des institutions.
La structure juridique est trouvée ( association ) mais je n'ai pas trouvé d'exemples précis des prix ( et des clauses à faire apparaître sur le devis ) pour des films tournés et montés, dans ces 2 cas de figures.

Autant pour le Service des Archives, je pense que le prix sera assez minime mais pour le Conseil Général ( du fait des possibilités de diffusion ), il sera plus conséquent ( et tiendra compte biensur, du temps et du matériel de travail )

J'espère avoir été claire dans ma demande et je précise que j'ai cherché avant sur le Forum mais sans succès, alors si certains d'entre vous pouvaient m'aider, cela me serait fort utile !

à bientôt j'espère...:

 

Pour info le ministere du travail par le biais du cnc rachete environ 100€/min film terminé. Pour droits d'utilisation commerciaux france / 30 ans.
Cela peut te donner une idée du prix a pratiquer .

 

encore une association qui va faire un travail de société AV
et qui incapable de faire un devis demande a ceux dont c''est le métier officiel comment faire ???

faut pas rèver non ????

tu pourrai aussi bien le ceder a titre gracieux que te faitre payer 400 000 € c'est toi qui fait le devis ....


nous on a des barèmes en fonction des frais, taxes amortissement, salaires, immobilier, etc etc ...

t'a qu'a établir tes frais et les facturer c'est tout....

le CNC rachète aux boite de prods pas aux assocs (heureusement)

@+

 

La démarche de delf, n'etait pas , au départ , de concurrencer des boites de prod. Il a fait des images qui interessent.
Qu'il puisse les ceder gracieusement à la Mairie effectivement.
Mais si le conseil général veut en faire un usage commercial , alors oui , il peut les vendre. Soit en passant par une boite de Prod, soit par un type de contrat que le conseil général saura faire.
Le cout du Ministere est une indication pour replacer tes images la dedans ; ca ne va pas aller chercher tres loin.
L'idée de Pallashotel, de faire une note de frais avec K7,indemnité km, repas, hotel .... peut en effet être plus simple.

En effet les ministeres ne rachetent qu'aux prod ( enfin le CNC) et heureusement bien sur

 

Merci pour vos réponses...

Bien que je ne voulais pas relancer l'éternel débat assoc/ boites de prod'.

Je re-précise qu'il s'agit d'images que j'avais faites au départ à titre personnel et que devant la demande de me les acheter, je n'allais pas non plus refuser; d'ou un montage qui a plu et la possibilité de vendre le film terminé.

Hormis la question du prix qui biensur, tient compte du travail fourni, mais veut aussi s'aligner sur des prix pratiqués ( cela me semble pas non plus dramatique de passer par une asso à titre exceptionnel,si cela ne fait pas de concurrence déloyale aux boîtes- et quand je serais en mesure de le faire, je passerais en EI ! ) ;

je voulaisdonc aussi aborder la question des clauses du contrat concernant notamment la diffusion et ses limites de durée...

Il ne me semble pas malhonnête de vouloir demander conseil à des personnes plus expérimentées en la matière ( ce qui s'appelle la transmission ); et il ne s'agit pas non plus de faire le travail d'une boîte de prod' dans la mesure ou ces images servaient à l'origine de repérages pour un doc (et justement pour aller démarcher en prod' par la suite ...).

Cordialement,
Delf.