Facturation cession de droits

Bonjour,

Je viens de réaliser et d'auto-produire un document de 5 minutes. Je précise bien que ce n'est pas une commande. Je ne suis pas producteur exécutif. Je suis producteur.

Une boite veut reproduire et diffuser mon document. Je dois donc lui facturer une cession de droits. Nous avons conclu d'un prix brut HT. Sachant que je ne suis pas encore affilié à l'AGESSA, c'est donc à lui de payer l'AGESSA. C'est bien ça ? A quoi devrait donc ressembler ma facture si, par exemple, ces droits sont négociés à 1000€ brut HT ?

D'autre part, S'ils le diffusent à la TV, comment avoir un retour sur mes droits d'auteurs ? SACD ? Je n'y suis pas encore inscrit, et cette 'oeuvre' donc, non-plus. Est-ce que je peux le faire après cette facturation (mais avant diffusion bien sur) ? Ou est-ce que ça ne sert à rien, et que du moment que j'ai céder mes droits via cette facture/contrat, je ne peux plus rien toucher ?

Tous vos éclaircissement sont les bienvenues !

 

Euh... j'ai peut-être dit une bêtise ? Ou personne n'a d'idée sur la question ?