duplication et vente de DVD

Bonjour, je fais parti d'une asso, on a un contrat pour la réalisation d'un DVD docu, à combien d'exemplaire le commanditaire peut-il graver le dvd et peut-il le vendre? quels sont les points à ne pas oublier pour faire les choses dans les regles. Merci de votre lumieres

 

C'est justement dans ton contrat que tu as du écrire cela

 

dans le contrat on est simplement réalisateur, on donne le master et il se débrouille après pour la duplication mais dans quel cadre a-t-il le droit d'en graver et dans vendre sans etre embeter par la sacem?

 

S'il a tous les droits . rien de particulier.
Dans le cas d'utilisation de musique du repertoire SACEM , solliciter autorisation puis ensuite application d'un bareme en fonction de la diffusion ( chiffres sur le site sacem )
a+