[VotreAvis] droits sur les rushes documentaire

Bonjour à toutes et tous,

Je viens vers vous car je ne sais que penser de ma situation exposée ci-après:
Dans le cadre d'un voyage, un producteur m'a fourni du matériel de captation mais nous ne nous sommes pas entendu sur le contrat. J'ai malgré tout filmé mon voyage avec le matériel et j'ai réalisé un film que je souhaite distribuer.
Cependant, pour être clair avec le producteur, que doit je faire? Est il de fait propriétaire d'une partie de l'exploitation des images vu qu'il a fourni le matériel? Dois je lui reverser une partie des recettes d'exploitation du film si celui ci est distribué?
En vous remerciant de votre aide.

 

Ce genre de situation a déjà été évoqué sur le Repaire, mais chaque cas est particulier.
Quel était le deal à l'origine, existe-t-il des documents écrits ?
A quel moment la mésentente est apparu, avant ou après avoir tourné avec le matériel ?
Beaucoup d'incertitude pour une réponse correcte.
Une fois les choses bien ordonnées de votre coté, il faut consulter un spécialiste du droit d'auteur et de cession de droit.
Mais il est peut-être plus simple de faire une autre approche avec le producteur,
lors de conflits on n'en sort pas vraiment gagnant.

 

une chose est sure, c;est pas le materiel qui determine les droits, sinon les loueurs de materiels seraient proprietaires de la quasi totalites des films de cinema.
Apres faut voir dans quelles conditions ce materiel a ete prete (quel est le retour attendu par le producteur pour ce pret).
Au pire il peut te facturer le prix de la location.
Ce que tu as fait avec ce materiel ne le reagrde pas sauf si il t'a non seulement prete le materiel, mais aussi donne des instructions precise sur quoi faire avec.

 

Merci pour vos réponses. Effectivement, je souhaiterai que l'on trouve un terrain d'entente avec le producteur. C'est sure qu'il m'a fourni le matériel pour produire un film mais n'ayant pas conclu de deal ni signé de contrat au moment de mon départ en voyage mais ayant le matériel pour filmer c'est à mon retour que les choses se sont compliquées car nous ne nous sommes pas entendu sur les conditions d'un contrat. Mais comme il m'a fourni le matériel de tournage, j'imagine et il me le fait remarquer, qu'il dispose d'un droit d'exploitation de fait. (ce que je comprend puisqu'il a investi du matériel pour moi) mais nous n'avons pas de contrat. Aussi, à ce stade, il me semble important de contractualiser cela avec lui mais je ne sais pas comment m'y prendre. Je retiens effectivement que une approche amiable et les conseils d'un spécialiste du droit seraient nécessaires. Merci pour les informations. C'est difficile de s'y retrouver dès qu'il y a conflit et pas de contrat pour cadrer cela.

 

il n'a aucun droit d'exploitation parce qu'il ta prete du matos.
Dans ce cas, l'absence de contrat joue autant pour lui que pour toi.
Evidemment, Il pourrait arguer qu'il ta fait une avance en te prettant du matos,
mais justement, sans contrat definissant ce pret et sa contrepartie , il ne peut rien exiger.
Moralement , evidemment, tu t'es quand meme engage avec lui en acceptant ce pret ce materiel.
Donc maintenant en acceptant de signer un contrat avec lui tu peux t'attendre a ce qu'il deduise le pret du materiel d'une eventuelle remuneration.
D'un autre cote tu pourrais l'envoyer au fraises et vendre ton projet a un autre producteur.
Si tu lui proposes quelque chose, vaudrait mieux evidemment que ce soit bien formatte legalement pour plus avoir de surprises.

 

Merci pour vos retours. Effectivement, il y a plusieurs sons de cloche.
L'absence de contrat, d'après une amie juriste, attribue cependant des droits sur les images au producteur car effectivement, c'est sa contribution qui a rendu possible la prise d'image.
Il semble qu'il dispose donc d'un pourcentage (que nous devrons définir) de droit d'exploitation des images. (droits voisins si j'ai bien compris)
Reste qu'il va falloir négocier avec lui cette part. J'aurai préféré avoir un contrat en amont parce que maintenant, ça va être particulièrement chronophage cette négociation.
Vous est il déjà arrivé cela? Erreur de débutant ...
Bonne fin d'année à toutes et tous

 

A mon avis, comme rien n'a été acté avant le tournage il ne pourrait avancer que le matériel, lui appartenant, est une "location". N'ayant pas organisé le voyage, ni donné de consignes pour le tournage, les images ne lui appartiennent pas.
Reste à voir si c'est une prod connue et dans ce cas éviter de se fâcher avec eux pour éviter de se faire griller dans le métier.

 

Raisonnement incorrect.... un loueur est rétribué pour un service...un producteur il investi ...un employé qui utilise le matériel de son employeur ( à priori dans le cadre de son emploi ) là aussi a des devoirs et peu d'exigence...

Un producteur n'investi pas pour rien, c'est une évidence que remarquera le législateur... après c'est la loi du plus fort ou du plus malin qui s'impose... (le prix de l'avocat notamment )

Quand on fait une erreur par manque d'expérience il faut accepter le compromis ... au final on reste gagnant.

 

Mais était-il employé ?

 

Je crois que c'est la réponse la plus juste...

Toutes nos explications permettent sur un forum de mieux comprendre les droits et les devoirs de chacun des parties (leur exigences possibles)...mais surtout pas de résoudre un pb juridique... bien vu.

Quand un professionnel t' offre des moyens ( matériel, financier...) sans signer quoi que ce soit :
- soit il n'est pas très professionnel si c'est un modeste..
- soit il te fait confiance et se sent assez fort pour absorber une faute possible de l'autre ( somme dérisoire , position dominante sur le marché qui oblige à respecter ses engagements, etc...)

NB: On peut rappeler à ce sujet que dans différents milieux, il y a des sommes colossales mise en jeu juste sur une parole donnée ...on est très loin de ce petit litige " à 2 balles "...et il n'y a jamais de remise en cause de cet engagement verbale.