Droits musique et diffusion publique

C'est un sujet qui revient à priori souvent, et pourtant, je ne peux m'empêcher de laisser un message parce que je n'arrive pas à clarifier ma situation.
Je fais un documentaire qui sera distribué gratuitement à 1000 exemplaires. La diffusion se fera en partie dans le cercle familial, en partie dans des écoles et aussi dans des magasins.

Dans le docu, il y aura utilisation de musique non déposée à la SACEM (auteur inconnu), de musiques provenant de CD vendus dans le commerce et de musiques libres de droits.

Je suis donc face à plusieurs problèmes : de qui dois-je obtenir des autorisations ? Y a-t-il des droits spécifiques pour la diffusion dans les lieux publics ? Y a-t-il des droits spécifiques liés à la voix-off ? Comment peut-on connaître le montant de tous ces droits avant le paiement définitif ?


Je ne cherche pas forcément des réponses précises (à moins que quelqu'un de courageux puisse le faire !) mais des sites ou des ouvrages qui pourront m'apporter des réponses. Merci de vous abstenir des liens comme la SDRM ou la SACEM, je les connais, mais les explications sont tellement compliquées que je n'y comprends pas grand chose !!! D'autant plus que j'ai l'impression de faire face à des problèmes assez particuliers (notamment sur la diffusion).

Merci aux courageux qui ont lu tout mon post et merci d'avance à ceux qui m'éclaireront sur le sujet.

 

Donc ton documentaire ne restera pas dans le cercle familial, c'est un premier point, il te faut alors en effet recueillir des autorisations. Mais tu le dis toi-même certains auteurs sont "inconnus" ! Comment veux-tu alors retrouver son auteur ? Pour la musique libre de droit que tu utilise lis-bien les licence à chaque fois car les restrictions change d'un fournisseur à l'autre, notamment au niveau du nombres de copie. Pour les musique sur CD demande les autorisations via la maison de disque. Pour connaitre le prix, ben désolé mais il faudra bien passer par la SACEM : demande-leur un devis en leur téléphonant.

GiLd

 

Merci pour ce premier élément de réponse. Je voulais savoir s'il y a clairement une différence entre un docu destiné à la vente par exemple mais vendu pour être vu dans les cercles familiaux et un docu vendu ou distribué pour être vu dans des lieux publics ?

Y a-t-il aussi une différence légale entre différents lieux publics (festivals, magasins, écoles, rencontres de 100 000 personnes etc...) ou est-ce qu'un lieu public est un lieu public, point barre ?

Si c'est possible de demander un devis à la SACEM, c'est ce que je vais faire alors. Merci pour ton début de réponse en tout cas.

 

Le prix que demande la SACEM dépend d'un certain nombre de critères comme la diffusion envisagée ou le nombre de copie. C'est pour cela que se rapprocher de la SACEM t'apportera de nombreux éléments de réponse.

GiLd