droits musicaux pour utilisation musicale particulière?

Bonjour a tous,

je viens sur le forum pro poser une question, car je constate que dans le domaine ou je cherche réponse, il est bien difficile d'être au clair.

Alors voilà :

réalisateur d'un court-metrage de fiction A PROPOSER AUX FESTIVALS, et dont la post-production touche à sa fin (fin prévue pour le 10 octobre), j'ai utilisé comme musique un morceau d'un artiste de jazz "bien connu" (même un des grands noms du jazz mondial, édité chez un grand label), pour illustrer ma fiction.

Nous n'avons utilisé que des PASSAGES (avec le plus de transparence possible) du morceau en question : le passage musicale le plus court dure entre 20 et 30 secondes et le plus long doit durer entre 2min et 2min30. Ainsi, sur le morceau originale qui dure 6min59, nous avons utilisé à peu près 4 minutes.

Ma question :

l'idée étant de travailler dans la plus grande légalité (pour être reçu aux festivals notamment) en terme de droits musicaux, existe-t-il un pourcentage de durée (par rapport à la durée d'un morceau musicale édité) en dessous duquel on ne paye pas de droits? et si non, ou trouver (SACEM?) un barème donnant un ordre de valeur du prix à payer pour l'utilisation d'une musique non-originale (mon cas)? Payerait t'on plus pour un artiste "prestigieux"?

Je rappelle accessoirement que mon but n'est pas d'esquiver le paiement de droits musicaux, mais au contraire de travailler dans la légalité à ce niveau (sinon je ne poserais pas cette question sur le forum).

Merci à tous

PS : aucun rapport peut-être, mais je précise que le film est une autoproduction, n'ayant pour l'instant aucun visa d'exploitation.

 

Le plus simple est de poser directement la question à la Sacem qui donnera les indications pour les démarches à suivre.

Pour info, un réalisateur est poursuivi pour avoir omis de déclarer un air (L'internationale) d'une durée de 7 sec. siffloté par un acteur de son film !

Marc

 

Merci pour ta reponse, je poserai la question à la sacem, et je mettrai à jour la discussion quand j'aurai une réponse.

a bientôt