Droit d'auteur sur tirage DVD

Salut, à votre avis peut-on demander un droit d'auteur-réalisateur quand un commanditaire refait un tirage supplémentaire. Le tirage de départ était de mille DVD et il en a retiré mais je ne sais combien. Si c'est possible sur quelles bases. Il s'agit pas d'un produit vendu mais pour sa propre promotion : promotion de ses idées.

 

Salut,

je ne sais pas s'il y a des règles en la mtière. Perso, j'aurai tendance à dire qu'en tant que prestataire de service, tu es payé pour la réalisation technique d'un produit, le DVD. Je n'ai jamais vu de boite de création de DVD se faire payer des droits pour la réalisation d'un DVD commercial ( lorsque le programme d'origine existait ), de la même manière que si tu fais une presta de remasterisation, tu es payé pour cette prestation donc rien de plus...

Maintenant si tu as réalisé le film présent sur le DVD et que tes premiers honoraires tenaient compte du nombre de DVD tirés, tu peux toujours tenter le coup, mais honnetement j'en doute...

A+
Benjico

 

Je n'ai pas été assez précis effectivement, c'est de la réalisation dont je parle mais comme elle n'a été exploitée qu'en DVD... j'ai parlé tout de suite de DVD mais c'est un détail. Je pensais qu'il avait des réalisateurs de films de commande qui c'était organisé sur ce problème mais je ne retrouve pas la traceSalut