[CommentFaire?] Diffusion publique et gratuite d'un film ou documentaire dans le cadre d'une assoc

Bonjour,

je connais votre forum depuis quelques années déjà (pour le domaine audio essentiellement) et je poste rarement. Lorsque je me pose des questions, je trouve toujours des réponses sur les posts mais pas cette fois-ci. Alors je n'hésite pas et viens vous exposer mes interrogations ici.

Dans le cadre d'une association (musicale), je souhaiterais diffuser publiquement et gratuitement un film sur le sujet : un opéra, un documentaire, une master-classe, un film sur la thématique (Amadeus, Callas for ever etc...). Comment dois-je procéder ?
Il me semble que je ne peux pas diffuser simplement un DVD que j'ai en ma possession puisqu'il est réservé à un usage privé. Dois-je acheter un nouveau support ? A qui dois-je m'adresser pour "payer" (si nécessaire) les droits de diffusions ? A quel prix puis-je estimer le coût du film (ce sera gratuit, il ne faudrait pas que ça ruine l'association).

Je vous remercie par avance pour toutes les réponses ou pistes que vous pourrez partager avec moi.

 

C'est bien de demander car malheureusement beaucoup de gens préfèrent ne pas se poser de question et diffuser le DVD en comptant sur le "pas vu, pas pris".
Donc si tu veux faire les choses de façon légale il faut que tu contactes l'éditeur du DVD, dont les coordonnées doivent être mentionnées sur la jaquette et que tu lui fasses une demande de cession de droit pour une projection publique gratuite.
Il n'y a pas de barème, mais cela devrait te coûter entre 0 et 150 euros.

 

Merci pour cette réponse de Franckfc92 qui m'a bien aidée.
Je viens ici vous raconter la suite de la petite histoire : j'ai contacté un éditeur d'un DVD que je possède (un opéra) par téléphone. Je suis passée de bureau en bureau et personne ne semblait comprendre jusqu'à ce quelqu'un me dise qu'il allaot se renseigner et qu'il me rappelerait. Il ne l'a jamais fait. J'ai rappelé et finalement "on" m'a dit que je pouvais faire ce que je voulais avec ce DVD d'opéra et que ça ne les concernait pas. Ils m'ont tout de même conseillé de demander l'autorisation à la SACEM (je sens que là aussi ça va être drôle au téléphone). Je vais le faire...
J'ai tout de même demandé un "papier" à l'éditeur pour certifier que j'avais son autorisation. Ils ont refusé... j'espère que c'est bien légal tout ça !

Je me posais une question : qu'en serait-il si c'était un opéra que j'aurais enregistré chez moi lorsqu'il était diffusé sur une chaine publique ?

Dans tous les cas merci pour ta réponse Franckfc92, j'ai pu avancer...

 

Donc d'une certaine façon, cet éditeur renonce à ses droits sur la captation audiovisuelle de l'opéra. Pas vraiment par générosité mais sans doute parce qu'il ne connaît pas vraiment les démarches à effectuer et comment te facturer cela.
Ce que tu peux faire éventuellement c'est envoyer un email formulant ta demande en disant que si tu n'a pas de réponse d'ici 8 jours tu considéreras qu'ils n'ont pas d'objection à la diffusion publique de leur DVD (qui ne dit rien consent). Cela n'a rien de légal mais te permettra au moins de prouver ta bonne foi au cas où.
Concernant les droits pour la musique, effectivement il faut voir avec la SACEM. Ils te demanderont le nom du chef d'orchestre, de l'orchestre et du compositeur ainsi que la durée diffusée. Bon courage ! Si c'est une diffusion gratuite au sein d'une association ça ne devait pas coûter cher.

Je crois que l'enregistrement fait sur ton magnétoscope d'une émission TV n'est toléré que dans le cadre du "cercle familial". Rien ne t'autorise à diffuser un enregistrement ainsi réalisé en publique.

 

Merci encore Franckfc92 !
Je viens d'avoir la Sacem. Le forfait s'élève à 37€TTC pour la diffusion gratuite (je le précise, ça peut aider quelqu'un d'autre).
Merci pour tous ces tuyaux !