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[Débutant] contrat-type pour l'utilisation de photographies

Discussion dans 'Archives moteurs' créé par kloi, 29 Décembre 2012.

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  1. kloi

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    Bonjour,

    Quelqu'un aurait-il un contrat-type pour l'utilisation dans un film de photographies prises par des tiers ?
    C'est pour un documentaire. Il s'agit de mises à disposition généralement gratuites de la part de particuliers ou d'associations mais autant formaliser cela un minimum.

    J'imagine qu'il doit y avoir pas mal de points communs avec l'autorisation de reproduction et de représentation de l’image d’une personne*; mais s'agissant d'aspects juridiques je préfère ne pas trop improviser.

    Une remarque*: quand les photographes ou les banques d'images évoquent l'utilisation de leur photos dans des œuvres, une des contreparties est généralement l'attribution visible et sans ambiguïté de chaque image à l'auteur. Cette pratique habituelle pour les livres par exemple me paraît impossible en vidéo. Il me semble que l'on ne peut faire référence aux auteurs externes que dans le générique, et donc sans lien direct avec les images en question. Ai-je bien raison*? (je préfère m'en assurer)

    Merci d'avance
     
  2. Gild

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    Je ne possède pas de tels contrats type, mais j'aurais a en faire un je me baserais en effet sur ceux qui fait pour les droits à l'image. On demande généralement à ce que le nom de l'auteur soit à côté de la photo, j'ai vu cependant dans des livres que le nom des auteurs n'était mentionnés qu'en annexe avec le nom de la photo et le n° de page. Il est possible de s'inspirer de cela en mentionnant au générique de fin le nom de l'auteur ainsi que celui de la photo, dans l'ordre d'apparition à l'écran.

    GiLd
     
  3. kloi

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    merci, entretemps j'en étais aussi arrivée à ces conclusions.
    Mais les conseils restent bienvenus.
     
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