contrat de cession de droits de diffusion à titre non- exclusif

Bonjour,

Je suis président d'une association qui effectuera l'année prochaine une série de projections itinérantes non-commerciales en Afrique de l'Ouest. J'ai besoin de transmettre des contrats aux réalisateurs ayant bien voulu nous céder les droits de diffusion de leurs oeuvres à titre gracieux. Je recherche donc un modèle de contrat de cession de droits de diffusion à titre non-exclusif et gracieux.

Merci à tout ceux qui pourront m'aider.

Damien Frébourg

 

contrat de cession de droit de diffusion ou simple autorisation de diffusion

Suite à mon précédent message, je me demandai la différence de cas entre un contrat de cession de droit de diffusion et une simple autorisation de diffusion. Je pense que ça dépend de la présence ou pas d'une maison de production mais je voudrai avoir confirmation. Certain des documentaires et films acquis sont autoproduits et dans ce cas, je voudrai savoir si je peux faire une simple autorisation de diffusion, d'ailleurs si quelqu'un a un modèle, ça m'intéresse.
Merci