Contrat avec musicien

Voilà mon interrogation : dans un film documentaire que je réalise, à un moment, un musicien improvise un solo. Il l'a fait à titre gracieux, spécialement pour ce film. Il est présent à l'image (on ne voit que lui) et, bien évidemment, sa musique est au premier plan de la bande-son. La musique qu'il joue est à considérer comme une oeuvre originale car c'est une impro totale.
Je lui ai fait signer une classique attestation de droit à l'image, comme pour n'importe quelle autre personne figurant dans le film. Mais je me pose la question de quel contrat lui faire signer attestant qu'il me cède à titre gracieux les droits d'exploitation de cette musique dans le cadre de ce film (sachant qu'il est bien sûr crédité au générique et qu'il reste l'auteur de cette musique avec tout ce que ça implique)

Est-ce que quelqu'un aurait un contrat-type, où des conseils à me donner pour la rédaction de ce document ?

J'ai écrit aux bras cassés de la Sacem en leur décrivant la situation, et ils ont mis 15 jours pour me répondre de m'adresser à son éditeur ou sa maison de disque (or ce musicien n'a pas de lien avec un éditeur ou une maison de disque) ; lisent-ils vraiment les messages qu'on leur envoie ?

 

Bonsoir,

Ce genre de problème me disait quelque chose, et dans la même section...
Une petite recherche et j'ai trouvé ça :
http://www.repaire.net/forums/faire-son-film/100921-musique-autorisation-de-linterprete.html

En espérant que ça puisse te donner quelques pistes de départ...

++

 

Il faudra aussi écrire à la SDRM, comme précisé dans cette FAQ, qui validera le bon de duplication avec la mention PAI (Propriétaire Actuellement Inconnu).

GiLd

 

Merci pour vos réponses

Hélas, si j'ai bien lu le post que tu cites, cela concerne l'utilisation d'une musique déjà enregistrée et vendue sur CD
Or ce n'est pas mon cas, la musique est improvisée spécialement pour mon film.

Je suis allé sur le site de la SDRM (au fait, le lien que tu donnes dans la FAQ est erroné), hélas, quand on veut les contacter, on est renvoyé sur le site de la SACEM...
Je vais leur écrire.

 

Merci pour ce retour sur le lien, je vais faire une recherche

GiLd

 

salut

il faut que tu rédiges un contrat, ou tu spécifies que les droits sur cette musique te sont cédés et il faut impérativment préciser dans quel cadre : pour une diffusion, dans un festival ? en télé ? dans le cadre d'une campagne de pub ? pour 1 semaine ? 1 an ? toute la vie ?

Ton auteur reste propriétaire de sa musique mais il t'accorde le droit de l'utiliser dans un but, dans un espace, et dans une durée précis.

Je suis compsoiteur entre autre, je suis confronté à ce genre de questions là aussi.

Pour des projets, avec argent ou pas, il faut vérouiller tous ces points là.

 

En sommes c'est comme pour les droits à l'image.
Le lien est remis dans la FAQ

GiLd

 

Merci de me confirmer ce que je pensais intuitivement.
Effectivement, comme le dit Gild, c'est proche du droit à l'image.
Je cherche donc un modèle de document à faire signer à ce musicien (je ne suis pas sûr de mes capacités juridiques - à vrai dire nulles - à rédiger correctement un tel document), personne n'aurait ça ?

 

je te recopie te l quel (moins qq éléments en XX) un document attestant que j'ai bien cédé des droits de diffusion pour une musique que j'avais fait pour une pub, j'espere que ca te conviendra. C'est l'auteur qui écrit cette lettre et qui autorise l'utilisation de sa musique. C'est une letter faite à la hate, mais qui précise bien le cadre d'utilisation de ma musique, mêmle si je l'avoue, elle a été faite dans l'urgence alors que la diffsuion avai déjà commencée (pas sérieux ça ) :

Paris le XXXXXXXX 2006

OBJET : Attestation sur l'honneur de cession de droit de diffusion musicale du spot XXXXXX

A l'attention de : Direction juridique du groupe XXXXXX

Je, soussigné XXXXXXXXX, auteur de la musique de la pub télé "XXXXXXXX" réalisé par XXXXXXX pour le compte de XXXXXX, certfiie par la présente avoir bien cédé les droits de diffusion pour l'exploitation de cette musique sur le spot XXXXX à XXXXX(nom de la société pour qui je l'ai fait)

Cette cession de droit d'exploitation est faite dans le cadre de la diffusion du spot de pub en télévision ou sur tout autre support, dans le courant du mois de XXXXXXX, mais la bande son ne pourra évidemment pas être réutilisée en dehors de ce cadre sans l'accord préalable de son auteur, à savoir moi-même.

Cordialement,



voilà j'espere que ca t'aidera,

 

Merci Boyadjy ! Je vais m'inspirer de ça.