Carnet ATA ou pas ?

Bonjour,

j'ai fais le tour des post concernant le sujet, mais malgré toute les infos je ne trouve toujours pas de réponse à mon cas.

Mon cas le voilà :
Je pars en Amérique du sud (Argentine, Pérou, Chili, Bolivie et peut-être Brésil) pendant un an. Je vais réaliser 2 docs qui ne sont ni produit, ni vendu (pour l'instant).

Pour le tourner j'emmène une Canon C100, avec 3 objos(dont un télé), un micro canon, un cravate, un monopod, et un lite panel.
Donc ça fait un sacré sac de matos mine de rien.

La question à 1000francs est donc :

Dois-je faire un carnet ATA pour un film de vacances, qui sera peut-être vendu en cours de tournage ?

A partir de quoi, quand un matos est considéré comme pro ?

Le carnet ATA ne sert-il pas que lorsqu'il y a un production derrière ?

Voila merci au cadreur, prod, réal globe-trotteur qui peuvent me répondre.

Et s'il y en a qui un des expériences de tournage en Argentine, elles sont les bienvenues.

 

Quel que soit le pays, les douaniers ont en commun d'être toujours un peu suspicieux. Si tu débarques avec une mini camera compacte, peut-être, mais avec la liste de matos que tu annonces, tu auras du mal à les convaincre que tu fais un simple film de vacances. Il n'y a pas de seuil à partir duquel du matos est considéré comme PRO…
D'autant plus que le carnet ATA n'a rien à voir avec la destination de la production, c'est simplement la preuve que ton matériel t'appartient bien et que tu ne l'as pas acheté sur place pour ne pas payer les taxes… Histoire de t'éviter, par exemple, des problèmes avec les douaniers français au retour, qui pourraient s'imaginer que tu as acheté ton matériel à l'autre bout du monde pour ne pas payer la TVA…

 

ok, donc si je comprend bien il s'agit plus d'un papier concernant les taxes que l'autorisation de tourner des trucs dans un pays étranger. en même temps ça parait logique vu que c'est avec les douaniers qu'on a a faire...

Merci, je vais me lancer dans ces paperasses.

 

Carnet ATA

Bonjour,

Dans votre cas, un Carnet ATA ne me semble pas être la bonne réponse. En effet, parmi les pays que vous souhaitez visiter tous ne font pas tous partie de la Chaîne ATA. Par contre, méfiance, votre matériel risque d'être considéré comme du matériel professionnel par les autorités douanières des pays que vous allez traverser. Elles risquent donc de vous faire accomplir les formalités douanières liées à l'admission temporaire des marchandises dans leurs pays (ce qu'évite, dans les pays où il est en vigueur, le Carnet ATA).

Pour ce qui concerne le Carnet ATA, il s'agit d'un document douanier administré conjointement par l'Organisation Mondiale des Douanes (détenteur des Conventions sur l'admission temporaire) et la Chambre de Commerce Internationale (ICC) qui administre la Chaîne de garantie internationale qui regroupe les organisations nationales garantes des pays où le Système ATA est en vigueur (73 aujourd'hui). Le Carnet ATA permet d'exporter temporairement en franchise de droits et taxes du matériel professionnel, des échantillons commerciaux ou des marchandises destinées à être utilisées dans des foires et expositions. Il est délivré par des chambres de commerce ou organisations similaires affiliées à la chaîne ci-dessus mentionnée. Et, contrairement à ce que laissait entendre un des internautes qui a participé à ce forum, le but de ces dernières n'est pas de 'prendre des thunes' au passage, d'autant moins en France où les Chambres de Commerce sont considérées comme des organismes relevant du service public.

Pour plus d'informations sur le Carnet ATA, je vous invite à visiter le site suivant : ATA Carnet System | ICC - International Chamber of Commerce.

Laurence Bottier-Heiderscheid
Responsable des Carnets ATA
Fédération Mondiale des Chambres de la
Chambre de Commerce Internationale (ICC WCF)

 

Ça c'est quand même le top, tu poses une question sur les carnets ATA, et hop ! t'as un des big boss des carnets en question qui vient te répondre…
Franchement, le repaire, ça c'est du forum !

 

Mais si l'on a avec soit les factures d'achat du matériel, le carnet ATA est-il indispensable ?
Merci !

 

Carnet ATA ou pas

Bonjour,

En cas de doute, je vous invite à contacter votre Chambre de Commerce qui saura vous donner des conseils judicieux concernant les formalités à accomplir lorsque l'on souhaite voyager avec du matériel. Evidemment, la facture d'achat semble le premier principe essentiel.
Bon voyage et surtout, rapportez de belles photos et de beaux reportages.
Laurence