Captation de concerts pour web tv: les contrats pour diffusion

Bonjour à tous,

Nous sommes une association ayant pour but la promotion artistique via les nouveaux médias.

Dans le cadre de nos activités, nous sommes amenés à faire de la captation de concerts. Nous diffusons ensuite la vidéo sur une web tv (tout celà gratuitement). Ce service est destiné aux artistes débutants ou peu connus (mais en voie de professionnalisation) afin de leur offrir un coup de main et de leur donner un support vidéo pro qui servira à la promotion de leurs activités.

Nous sommes à la recherche de modèles de contrats formalisant cette action, contenant d'une part l'autorisation de la captation du concert, et d'autre part l'autorisation de la diffusion de cette même vidéo sur notre webtv et lors par exemple, de manifestations organisées par l'association. Le tout dans un but non lucratif (l'accès à la web tv est gratuit, et de plus, l'artiste aura une copie HD de la vidéo qu'il pourra utiliser pour sa promotion).

Ceci afin de nous prémunir, au cas ou ces artistes seraient par la suite produits, protégés par la Sacem, etc... (alors que la vidéo aurait été réalisée avant, donc nous avons besoin d'une "preuve" matérielle... c'est la vie), et pour conserver l'autorisation de l'utilisation de leur image par l'association. De plus, certains artistes sont déjà inscrits à la Sacem, avant même de pouvoir vivre de leur art (mais nous souhaiterions tout de même leur offrir cette prestation vidéo).

J'ai effectué des recherches sur le net, mais il est dur de trouver des contrats similaires, car tous ceux que j'ai pu trouver incluent un échange prestation/argent/intermittence, alors que dans notre cas il s'agit d'un échange prestation/contenu vidéo/non lucratif (pour les deux côtés!!).

Pourriez-vous nous aider, nous donner des pistes, des modèles ?

Merci d'avance (en espérant ne pas nous attirer les foudres des "professionnels" comme je l'ai lu dans un post sur le sujet des contrats associatifs).

 

Salut !
Même dans un cadre non lucratif, toute diffusion doit faire l'objet d'une cotisation sacem
Pour les webtv, webradio: Portail SACEM
Pour le droit à l'image, une simple autorisation écrite de l'artiste/du manager, t'autorisant à exploiter leur image dans le cadre de ton activité suffit !

 

Il me semble que ceci n'est vrai que si les artistes sont inscrits à la sacem, non?

 

Il est vrai