A qui appartienne les droits sur l'image d'un échographie ?

A qui appartienne les droits sur l'image d'une échographie ?

J'ai pratiquement terminé le montage d'un petit court-metrage pour participer au concours de Camera-Vidéo (Le Clap d'or).

Il y a un bref passage ou j'ai mis des images de l'échographie de ma fille. (Images enregistrées par le Gynécologue)

Ce concours (comme vous le savez suremment) exige des musiques et des images libres de droit.

Mais maintenant j'ai un doute :
A qui appartienne véritablement les images de l'échographie. A celui qui les a faite (le gynéco) ? ou à moi (et à ma fille puisque c'est son image) ??

Pourriez vous m'éclairer

D'avance merci

 

Bonjour,

le droit ne repond pas formellement a cette question.

Je dirai :

Le droit a l'image t'appartient dans la mesure ou c'est ta fille.

Par contre, l'image appartient au prestataire le gynécologue.

La legislation avance doucement dans ce domaine medical car n'oublions pas qu'en cas d'erreur medical ce sera un element important de preuve que le praticien tient a garder.

Le meilleur conseil que je puisse te donner est de demander au patricien si cela le derange et surtout lui expliquer dans quel but et je pense qu'il n'y aura pas de probleme.

a+

 

Je pense que je vais suivre ton conseil, surtout que ce patricien est très ouvert.

Merci pour ton conseil.

 

Etre ouvert pour un gynécologue, c'est pas classe, mais alors pas classe du tout ! !

 

T'a raison...ca m'inquiete. Je comprend pourquoi ma femme voulait le voir seule !!!
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