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faire son film Pour les questions techniques (matériels et logiciels) c'est sur d'autres forums.

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  #1  
Vieux 19/03/2008, 22h07
Repairenaute
 
Date d'inscription: mars 2008
Messages: 3
Bénéficie de 0 recommandations à propos de 0 messages
Question Droits d'auteur

Bonjour à tous!

Promis je me présenterais dan la rubrique conçue pour, mais un peu plus tard


Bon, je vais vous exposer mon soucis!
Voilà, depuis un petit moment, on compte faire un film adapté d'un roman de SF écrit par Isaac Asimov.
Du coup, nous avons monté une association (sur la loi 1901) et ce que nous voulons, c'est juste avoir le droit de diffuser le film dans des festivals, bref, on ne cherche pas à faire de bénéfices dessus.

Donc voilà, la question est simple, si l'on considère que ce film est fait par des fans d'Isaac Asimov et qu'aucun bénéfice ne sera fait, devons nous payer les droits d'adaptation?
Quelqu'un ici a t'il déjà du faire cette démarche? Car c'est vraiment incroyable de voir comme ça peut être compliqué


Voilà, je vous remercie par avance!
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  #2  
Vieux 19/03/2008, 22h36
Avatar de Gild
Supermodérateur
 
Date d'inscription: novembre 2002
Messages: 6 228
Bénéficie de 4 recommandations à propos de 4 messages
Des éléments de réponse dans cette discussion : Adaptation nouvelle Stephen King (droits ?)
Je suis surpris de la réponse de Brian, mais il semble connaitre son affaire...

GiLd
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  #3  
Vieux 21/03/2008, 21h21
Repairenaute
 
Date d'inscription: octobre 2003
Messages: 217
Bénéficie d'1 recommandation à propos d'1 message
Tecsy,

La notion "librement inspiré de" est couramment utilisée pour contourner la demande de droits ou d'option de droits, dans la mesure ou le scénariste s'écarte radicalement du sujet de l'auteur, des personnages, des décors, de l'action, etc. On s'inspire donc d'une "idée". L'idée n'est pas déposable ni protégeable, seule l'oeuvre finie l'est.

Exemple (fantaisiste): "Mystère à Saint-Sulpice" ballet chorégraphique librement inspiré de "Da Vinci Code" de Dan Brown, par la compagnie des Feux Follets Dansants.

Cette notion est toutefois assujettie à une "prise de risque". Chacun reste responsable de ses engagements, et de ses actes. Surtout en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle, sans compter sur la notion de copyright.

Faire une adaptation d'un roman ou d'une nouvelle, une adaptation spécifique, nécessite par contre l'acquisition d'une option de droits, qui mène par la suite, à la levée de ces droits, et à leur acquisition définitive, et qui peut être limitée ou non dans le temps.

Adapter une nouvelle d'Asimov, pour en faire un court, un moyen ou un long, même pour une diffusion en Festival, est impossible sans l'acquisition des droits de la nouvelle. Même dans le cadre d'une association, d'un collectif, etc. Un Festival reste une manifestation avec du public, et la diffusion des oeuvres est publique .

Et il est fort à parier que ces droits soient déjà réservés. Et en règle générale, ils le sont pour le Monde Entier.

PS/ En ce qui concerne la musique et les fameuses années avant la tombée d'une oeuvre dans le domaine public, il ne faut pas oublier que l'oeuvre est "interprétée". Exemple:
je souhaite utiliser un prélude de Bach interprété par Glenn Gould. Bach est mort, OK. Mais l'interprétation de Glenn Gould existe, et même si lui aussi est mort, son interprétation est assujettie à des droits de production et des droits éditoriaux. A moins de jouer moi-même ce prélude, je n'aurais pas le droit de m'en servir ( sauf dans le cadre du cercle privé ou de famille) sans les demandes d'autorisations préalables auprès du Producteur et de l'Editeur. qui sont souvent accompagnées d'une rétribution, sans compter le % des droits d'exploitation et de diffusion que les Sociétés d'Auteur pourront réclamer au diffuseur.

Désolé je suis sorti du post...

Maintenant, Tecsy, tu as sûrement une idée forte et originale à développer, une idée personnelle et qui fera une excellente histoire, sans compter la satisfaction personnelle de savoir que tout vient de toi...
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  #4  
Vieux 21/03/2008, 23h53
Avatar de Gild
Supermodérateur
 
Date d'inscription: novembre 2002
Messages: 6 228
Bénéficie de 4 recommandations à propos de 4 messages
PS/ En ce qui concerne la musique et les fameuses années avant la tombée d'une oeuvre dans le domaine public, il ne faut pas oublier que l'oeuvre est "interprétée".
Oui, ce qu'on appelle les droits voisins.

Diffusion en Festival ne veut au final pas dire grand'chose. Quels festivals ? Je reste persuadé (à tort ?) qu'une diffusion dans le cadre de festival amateur ne poserait de problèmes à personne.

GiLd
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